Prestations de formations dans le cadre de Préparations opérationnelles à l'emploi collectives (POEC) — région Normandie

Constructys

Ces prestations de formations s'adressent à des demandeurs d'emploi.
Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour la direction régionale de Constructys Normandie. Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimal ni maximal, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Cet accord-cadre est mono-attributaire.
Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. À l'issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement trois fois par nouvelle période de douze mois.
La 1 POEC débutera en fonction des besoins du territoire.
La date prévisionnelle de notification du marché est le 1.6.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-01 Avis de marché
2022-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 32c21-028
Brève description:
Ces prestations de formations s'adressent à des demandeurs d'emploi. Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour la direction régionale de Constructys Normandie. Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimal ni maximal, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L. 2125-1 1 Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. À l'issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement trois fois par nouvelle période de douze mois. La 1 La date prévisionnelle de notification du marché est le 1.6.2021.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Normandie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Constructys
Adresse postale: parc Athéna, 2 rue Albert Schweitzer
Code postal: 14280
Commune postale: Saint-Contest
Contact
Adresse Internet: http://www.constructys.fr 🌏
Courrier électronique: achats@constructys.fr 📧
Téléphone: +33 182839500 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-01 📅
Date limite de soumission: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 066-171661
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Découverte.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ces prestations de formations s'adressent à des demandeurs d'emploi.
Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour la direction régionale de Constructys Normandie. Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimal ni maximal, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L. 2125-1 1
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Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. À l'issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement trois fois par nouvelle période de douze mois.
La 1
La date prévisionnelle de notification du marché est le 1.6.2021.
Intitulé du lot: Aide couvreur Calvados
Numéro du lot: 1
Brève description: Aide couvreur Calvados.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché public est reconductible trois fois dans les conditions définies dans le cahier des clauses particulières.
Description des options:
Constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Aide couvreur Eure
Numéro du lot: 2
Brève description: Aide couvreur Eure.
Intitulé du lot: Aide couvreur Manche
Numéro du lot: 3
Brève description: Aide couvreur Manche.
Intitulé du lot: Aide couvreur Orne
Numéro du lot: 4
Brève description: Aide couvreur Orne.
Intitulé du lot: Aide couvreur Seine-Maritime
Numéro du lot: 5
Brève description: Aide couvreur Seine-Maritime.
Intitulé du lot: Aide maçon Calvados
Numéro du lot: 6
Brève description: Aide maçon Calvados.
Intitulé du lot: Aide maçon Eure
Numéro du lot: 7
Brève description: Aide maçon Eure.
Intitulé du lot: Aide maçon Manche
Numéro du lot: 8
Brève description: Aide maçon Manche.
Intitulé du lot: Aide maçon Orne
Numéro du lot: 9
Brève description: Aide maçon Orne.
Intitulé du lot: Aide maçon Seine-Maritime
Numéro du lot: 10
Brève description: Aide maçon Seine-Maritime.
Intitulé du lot: Façadier itéiste Calvados
Numéro du lot: 11
Brève description: Façadier itéiste Calvados.
Intitulé du lot: Façadier itéiste Eure
Numéro du lot: 12
Brève description: Façadier itéiste Eure.
Intitulé du lot: Façadier itéiste Manche
Numéro du lot: 13
Brève description: Façadier itéiste Manche.
Intitulé du lot: Façadier itéiste Orne
Numéro du lot: 14
Brève description: Façadier itéiste Orne.
Intitulé du lot: Façadier itéiste Seine-Maritime
Numéro du lot: 15
Brève description: Façadier itéiste Seine-Maritime.
Intitulé du lot: Aide coffreur-bancheur Calvados
Numéro du lot: 16
Brève description: Aide coffreur-bancheur Calvados.
Intitulé du lot: Aide coffreur-bancheur Eure
Numéro du lot: 17
Brève description: Aide coffreur-bancheur Eure.
Intitulé du lot: Aide coffreur-bancheur Manche
Numéro du lot: 18
Brève description: Aide coffreur-bancheur Manche.
Intitulé du lot: Aide coffreur-bancheur Orne
Numéro du lot: 19
Brève description: Aide coffreur-bancheur Orne.
Intitulé du lot: Aide coffreur-bancheur Seine Maritime
Numéro du lot: 20
Brève description: Aide coffreur-bancheur Seine Maritime
Intitulé du lot: Calorifugeur le Havre
Numéro du lot: 21
Brève description: Calorifugeur le Havre.
Intitulé du lot: Calorifugeur Cherbourg
Numéro du lot: 22
Brève description: Calorifugeur Cherbourg.
Intitulé du lot: FTTH raccordement abonné Calvados
Numéro du lot: 23
Brève description: FTTH raccordement abonné Calvados.
Intitulé du lot: FTTH raccordement abonné Eure
Numéro du lot: 24
Brève description: FTTH raccordement abonné Eure.
Intitulé du lot: FTTH raccordement abonné Manche
Numéro du lot: 25
Brève description: FTTH raccordement abonné Manche.
Intitulé du lot: FTTH raccordement abonné Orne
Numéro du lot: 26
Brève description: FTTH raccordement abonné Orne.
Intitulé du lot: FTTH raccordement abonné Seine-Maritime
Numéro du lot: 27
Brève description: FTTH raccordement abonné Seine-Maritime.
Intitulé du lot: Ouvrier et conducteur poids lourds travaux publics Calvados
Numéro du lot: 28
Brève description: Ouvrier et conducteur poids lourds travaux publics Calvados.
Intitulé du lot: Ouvrier et conducteur poids lourds travaux publics Eure
Numéro du lot: 29
Brève description: Ouvrier et conducteur poids lourds travaux publics Eure.
Intitulé du lot: Ouvrier et conducteur poids lourds travaux publics Manche
Numéro du lot: 30
Brève description: Ouvrier et conducteur poids lourds travaux publics Manche.
Intitulé du lot: Ouvrier et conducteur poids lourds travaux publics Orne
Numéro du lot: 31
Brève description: Ouvrier et conducteur poids lourds travaux publics Orne.
Intitulé du lot: Ouvrier et conducteur poids lourds travaux publics Seine-Maritime
Numéro du lot: 32
Brève description: Ouvrier et conducteur poids lourds travaux publics Seine-Maritime
Intitulé du lot: Découverte des métiers du bâtiment Calvados
Numéro du lot: 33
Brève description: Découverte des métiers du bâtiment Calvados.
Intitulé du lot: Découverte des métiers du bâtiment Eure
Numéro du lot: 34
Brève description: Découverte des métiers du bâtiment Eure.
Intitulé du lot: Découverte des métiers du bâtiment Manche
Numéro du lot: 35
Brève description: Découverte des métiers du bâtiment Manche.
Intitulé du lot: Découverte des métiers du bâtiment Orne
Numéro du lot: 36
Brève description: Des métiers du bâtiment Orne.
Informations complémentaires: Découverte.
Intitulé du lot: Découverte des métiers du bâtiment Seine-Maritime
Numéro du lot: 37
Brève description: Découverte des métiers du bâtiment Seine-Maritime.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) une lettre de candidature indiquant les nom, adresse, numéros de téléphone et de télécopie du siège du candidat, et les raison sociale, forme juridique et le cas échéant le numéro d'immatriculation au registre du commerce ou le numéro Siren du candidat, sinon le numéro de TVA intracommunautaire;
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2) une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
3) La copie du (des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
4) Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
5) mention du référencement: seuls peuvent candidater les prestataires de formations inscrits au Data Dock et référençables (conformément au décret nº 2015-790 du 30.6.2015). Modalités accessibles sur: https://www.constructys.fr/wp-content/uploads/2018/05/Procedure-De-Referencement-Et-De-Dereferencement-Des-Prestataires-12-04-2018.pdf
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6) une déclaration indiquant l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années;
7) une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé pour des prestations en lien avec l'objet de l'accord-cadre. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 53384615000159
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — Le marché public est conclu à prix unitaires (coût horaire/stagiaire) conformément au bordereau des prix joint en annexe 1 de l'acte d'engagement (BPU).
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Les heures de stage en entreprise et les heures durant lesquelles le stagiaire est absent en formation ne sont pas rémunérées.
Les prix sont fermes, définitifs et réputés complets pour toute la durée du marché public (reconductions comprises, le cas échéant).
La POE collective est financée par Constructys qui bénéficie du concours financier de Pôle Emploi via le PIC avec l'appui, le cas échéant, de fonds extérieurs régionaux.
Le délai global de paiement est de 30 jours. Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses particulières.
Les prestations se dérouleront dans les locaux mis à disposition par l'organisme de formation et dans les entreprises dans lesquelles s'effectue le stage. La prestation se déroulera sur le département du lot.
Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à: http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée. Aucune forme de groupement n'est imposée ni au stade la présentation de la candidature et/ou de l'offre ni au stade de l'attribution du marché public. Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché public.
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De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements.
Toute demande de renseignements sur le dossier de consultation doit faire l'objet d'une demande écrite.
Les questions doivent être posées via la plate-forme de dématérialisation des marchés publics de Constructys: http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Conformément à l'article R. 2131-7 du code de la commande publique, le pli doit être déposé par voie dématérialisée à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info/accueil.htm — hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde (R. 2132-11 du code susvisé).
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En application de l'article R. 2123-5 du code de la commande publique, et dans le respect des principes posés à l'article L. 3 du code susvisé, Constructys se réserve la faculté de négocier les offres avec avec les trois 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 066-171661 (2021-04-01)
Avis d'attribution de marché (2022-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
ces prestations de formations s'adressent à des demandeurs d'emploi. Le marché public, issu de la présente consultation, sera conclu pour la Direction Régionale de Constructys Normandie. Il s'agit d'un accord-cadre conclu sans montant minimum ni maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique). Cet accord-cadre est mono-attributaire. Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois. A l'issue de cette première période contractuelle, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par nouvelle période de 12 mois. La première Poec débutera en fonction des besoins du territoire
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Valeur totale du marché: 4 747 080 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: constructys

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-11 📅
Date de publication: 2022-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 033-085510
Se réfère à l'avis: 2021/S 066-171661
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
découverte

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: aide couvreur Calvados
Brève description: aide couvreur Calvados
Description des options:
constructys se réserve la faculté de conclure un ou plusieurs marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R.2122-7 du code de la commande publique
Intitulé du lot: aide couvreur Eure
Brève description: aide couvreur Eure
Intitulé du lot: aide couvreur Manche
Brève description: aide couvreur Manche
Intitulé du lot: aide couvreur Orne
Brève description: aide couvreur Orne
Intitulé du lot: aide couvreur Seine Maritime
Brève description: aide couvreur Seine Maritime
Intitulé du lot: aide Maçon Calvados
Brève description: aide Maçon Calvados
Intitulé du lot: aide Maçon Eure
Brève description: aide Maçon Eure
Intitulé du lot: aide Maçon Manche
Brève description: aide Maçon Manche
Intitulé du lot: aide Maçon Orne
Brève description: aide Maçon Orne
Intitulé du lot: aide Maçon Seine Maritime
Brève description: aide Maçon Seine Maritime
Intitulé du lot: façadier Itéiste Calvados
Brève description: façadier Itéiste Calvados
Intitulé du lot: façadier Itéiste Eure
Brève description: façadier Itéiste Eure
Intitulé du lot: façadier Itéiste Manche
Brève description: façadier Itéiste Manche
Intitulé du lot: façadier Itéiste Orne
Brève description: façadier Itéiste Orne
Intitulé du lot: façadier Itéiste Seine Maritime
Brève description: façadier Itéiste Seine Maritime
Intitulé du lot: aide Coffreur-Bancheur Calvados
Brève description: aide Coffreur-Bancheur Calvados
Intitulé du lot: aide Coffreur-Bancheur Eure
Brève description: aide Coffreur-Bancheur Eure
Intitulé du lot: aide Coffreur-Bancheur Manche
Brève description: aide Coffreur-Bancheur Manche
Intitulé du lot: aide Coffreur-Bancheur Orne
Brève description: aide Coffreur-Bancheur Orne
Intitulé du lot: aide Coffreur-Bancheur Seine Maritime
Brève description: aide Coffreur-Bancheur Seine Maritime
Intitulé du lot: calorifugeur Le Havre
Brève description: calorifugeur Le Havre
Intitulé du lot: calorifugeur Cherbourg
Brève description: calorifugeur Cherbourg
Intitulé du lot: ftth Raccordement abonné Calvados
Brève description: ftth Raccordement abonné Calvados
Intitulé du lot: ftth Raccordement abonné Eure
Brève description: ftth Raccordement abonné Eure
Intitulé du lot: ftth Raccordement abonné Manche
Brève description: ftth Raccordement abonné Manche
Intitulé du lot: ftth Raccordement abonné Orne
Brève description: ftth Raccordement abonné Orne
Intitulé du lot: ftth Raccordement abonné Seine Maritime
Brève description: ftth Raccordement abonné Seine Maritime
Intitulé du lot: ouvrier et conducteur poids lourds Travaux Publics Calvados
Brève description: ouvrier et conducteur poids lourds Travaux Publics Calvados
Intitulé du lot: ouvrier et conducteur poids lourds Travaux Publics Eure
Brève description: ouvrier et conducteur poids lourds Travaux Publics Eure
Intitulé du lot: ouvrier et conducteur poids lourds Travaux Publics Manche
Brève description: ouvrier et conducteur poids lourds Travaux Publics Manche
Intitulé du lot: ouvrier et conducteur poids lourds Travaux Publics Orne
Brève description: ouvrier et conducteur poids lourds Travaux Publics Orne
Intitulé du lot: ouvrier et conducteur poids lourds Travaux Publics Seine Maritime
Brève description: ouvrier et conducteur poids lourds Travaux Publics Seine Maritime
Intitulé du lot: découverte des métiers du bâtiment Calvados
Brève description: découverte des métiers du bâtiment Calvados
Intitulé du lot: découverte des métiers du bâtiment Eure
Brève description: découverte des métiers du bâtiment Eure
Intitulé du lot: découverte des métiers du bâtiment Manche
Brève description: découverte des métiers du bâtiment Manche
Intitulé du lot: découverte des métiers du bâtiment Orne
Brève description: des métiers du bâtiment Orne
Informations complémentaires: découverte
Intitulé du lot: découverte des métiers du bâtiment Seine Maritime
Brève description: découverte des métiers du bâtiment Seine Maritime

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-22 📅
Nom: bâtiment Cfa Normandie
Adresse postale: 125 avenue Edmund Halley
Commune postale: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 236 880 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-03 📅
Nom: ceref Btp
Adresse postale: 781 Rue De Thuit Hebert
Commune postale: Bourgtheroulde Infreville
Code postal: 27520
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 191 520 EUR 💰
206 640 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-25 📅
Valeur totale du marché: 211 680 EUR 💰
226 800 EUR 💰
Nom: apave Nord Ouest Sas
Adresse postale: 2 Rue des Mouettes Cs 90098
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Valeur totale du marché: 157 800 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom: initia formation
Adresse postale: 455
Commune postale: Guichainville
Code postal: 27930
Valeur totale du marché: 237 600 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom: novea
Adresse postale: za Teractive - les Closeaux
Commune postale: Romagny
Code postal: 50140
Pays: Manche 🏙️
Valeur totale du marché: 212 400 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Référence
Informations complémentaires
les pièces contractuelles du marché public sont consultables sur demande auprès du pôle achats - marchés publics de Constructys (dans le respect des secrets protégés par la loi) : achats@constructys.fr, 01.82.83.95.00.Le montant attribué, tel qu'indiqué dans le présent avis d'attribution, est un montant prévisionnel sur la durée totale du marché public, reconductions comprises
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Source: OJS 2022/S 033-085510 (2022-02-11)
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Recherches connexes 🔍
Région:
France Normandie Basse-Normandie Calvados
Fournisseurs:
Apave Nord Ouest SAS batiment cfa normandie Ceref BTP initia formation Novea
Produits/services:
Services d'enseignement et de formation Services de formation Services de formation professionnelle