Prestations de fauchage d'espaces verts sur les abords des voies métropolitaines et des espaces gérés par Saint-Étienne Métropole — secteur Plaine

Saint-Étienne métropole

Le fauchage sera mécanique. Les prestations concernent le fauchage des herbes bordant les voiries, l'entretien mécanique des haies vives bordant les voies et le débroussaillage des accotements des voiries communautaires. Les prestations ne concernent pas les chemins ruraux qui relèvent de la compétence des communes. Les objectifs sont les suivants:
— assurer un dégagement de la visibilité et de la signalisation,
— réduire l'envahissement des chaussées par l'herbe.
Ces interventions se réalisent un à deux fois dans l'année. Le circuit de fauchage peut évoluer chaque année en fonction des besoins, et de la végétation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS Duboeuf Travaux Agricole
• TP Moulard

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-20	Avis de marché
2021-05-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2020-Vo-0002/Jo
Brève description:

Le fauchage sera mécanique. Les prestations concernent le fauchage des herbes bordant les voiries, l'entretien mécanique des haies vives bordant les voies et le débroussaillage des accotements des voiries communautaires. Les prestations ne concernent pas les chemins ruraux qui relèvent de la compétence des communes. Les objectifs sont les suivants: — assurer un dégagement de la visibilité et de la signalisation, — réduire l'envahissement des chaussées par l'herbe. Ces interventions se réalisent un à deux fois dans l'année. Le circuit de fauchage peut évoluer chaque année en fonction des besoins, et de la végétation.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-20 📅
Date limite de soumission: 2021-02-23 📅
Date de publication: 2021-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 016-036599
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— assurer un dégagement de la visibilité et de la signalisation,

— réduire l'envahissement des chaussées par l'herbe.

Ces interventions se réalisent un à deux fois dans l'année. Le circuit de fauchage peut évoluer chaque année en fonction des besoins, et de la végétation.

Intitulé du lot: Fauchage des abords de voiries — secteur Plaine: communes de La Gimond et Saint-Bonnet-les-Oules
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fauchage des abords de voiries — secteur Plaine: communes de La Gimond et Saint-Bonnet-les-Oules.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 4.3.2022 inclus. Le nombre de périodes de reconduction de un an est fixé à deux. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder le 4.3.2024.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fauchage des abords de voiries — secteur Plaine: communes de Saint-Galmier et Chambœuf
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fauchage des abords de voiries — secteur Plaine: communes de Saint-Galmier et Chambœuf.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Fonds propres de Saint-Étienne Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — une visite sur site est possible. Les conditions de visites sont les suivantes: sur demande expresse des candidats, et sous réserve de la disponibilité des personnes chargées d'accompagner ces visites pour le compte de Saint-Étienne Métropole, des visites peuvent être organisées en contactant: Emmanuel Molin — +33 477842021 ou +33 619862807 — emmanuel.molin@saint-etienne-metropole.fr — en tout état de cause, compte tenu de la crise sanitaire actuelle, aucun candidat ne sera pénalisé faute d'avoir réalisé une visite. Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 016-036599 (2021-01-20)

Avis d'attribution de marché (2021-05-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le fauchage sera mécanique. Les prestations concernent le fauchage des herbes bordant les voiries, l'entretien mécanique des haies vives bordant les voies et le débroussaillage des accotements des voiries communautaires. Les prestations ne concernent pas les chemins ruraux qui relèvent de la compétence des communes. Les objectifs sont les suivants: — assurer un dégagement de la visibilité et de la signalisation; — réduire l'envahissement des chaussées par l'herbe. Ces interventions se réalisent 1 à 2 fois dans l'année. Le circuit de fauchage peut évoluer chaque année en fonction des besoins, et de la végétation.

Valeur totale du marché: 34 640 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-10 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-243902
Se réfère à l'avis: 2021/S 016-036599
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les objectifs sont les suivants:

— assurer un dégagement de la visibilité et de la signalisation;

— réduire l'envahissement des chaussées par l'herbe. Ces interventions se réalisent 1 à 2 fois dans l'année. Le circuit de fauchage peut évoluer chaque année en fonction des besoins, et de la végétation.

Informations complémentaires: Aucune

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-03 📅
Nom: TP Moulard
Adresse postale: 225 route de la Côte
Commune postale: Saint-Bonnet-les-Oules
Code postal: 42330
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 14 068 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom: SAS Duboeuf Travaux Agricole
Adresse postale: 123 allée du Bessy
Commune postale: Chevrières
Code postal: 42140
Valeur totale du marché: 20 572 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale allant de leur date de notification jusqu'au 4.3.2022 inclus. Ils pourront être reconduits tacitement jusqu'à leurs termes. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum et donneront lieu à l'émission de bons de commande.

Source: OJS 2021/S 093-243902 (2021-05-10)

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