Le fauchage sera mécanique. Les prestations concernent le fauchage des herbes bordant les voiries, l'entretien mécanique des haies vives bordant les voies et le débroussaillage des accotements des voiries communautaires. Les prestations ne concernent pas les chemins ruraux qui relèvent de la compétence des communes. Les objectifs sont les suivants:
— assurer un dégagement de la visibilité et de la signalisation,
— réduire l'envahissement des chaussées par l'herbe.
Ces interventions se réalisent un à deux fois dans l'année. Le circuit de fauchage peut évoluer chaque année en fonction des besoins, et de la végétation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de fauchage d'espaces verts sur les abords des voies métropolitaines et des espaces gérés par Saint-Étienne Métropole — secteur Plaine
2020-Vo-0002/Jo”
Titre
Prestations de fauchage d'espaces verts sur les abords des voies métropolitaines et des espaces gérés par Saint-Étienne Métropole — secteur Plaine
2020-Vo-0002/Jo
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Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Le fauchage sera mécanique. Les prestations concernent le fauchage des herbes bordant les voiries, l'entretien mécanique des haies vives bordant les voies...”
Brève description
Le fauchage sera mécanique. Les prestations concernent le fauchage des herbes bordant les voiries, l'entretien mécanique des haies vives bordant les voies et le débroussaillage des accotements des voiries communautaires. Les prestations ne concernent pas les chemins ruraux qui relèvent de la compétence des communes. Les objectifs sont les suivants:
— assurer un dégagement de la visibilité et de la signalisation,
— réduire l'envahissement des chaussées par l'herbe.
Ces interventions se réalisent un à deux fois dans l'année. Le circuit de fauchage peut évoluer chaque année en fonction des besoins, et de la végétation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fauchage des abords de voiries — secteur Plaine: communes de La Gimond et Saint-Bonnet-les-Oules” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Fauchage des abords de voiries — secteur Plaine: communes de La Gimond et Saint-Bonnet-les-Oules.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 4.3.2022 inclus. Le nombre de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre, sans minimum ni maximum, est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 4.3.2022 inclus. Le nombre de périodes de reconduction de un an est fixé à deux. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, ne pourra excéder le 4.3.2024.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fauchage des abords de voiries — secteur Plaine: communes de Saint-Galmier et Chambœuf” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fauchage des abords de voiries — secteur Plaine: communes de Saint-Galmier et Chambœuf.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
Liste et brève description des critères de sélection
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: Fonds propres de Saint-Étienne Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — une visite sur site est possible. Les conditions de visites sont les suivantes: sur demande expresse des candidats, et sous réserve de la disponibilité des personnes chargées d'accompagner ces visites pour le compte de Saint-Étienne Métropole, des visites peuvent être organisées en contactant: Emmanuel Molin — +33 477842021 ou +33 619862807 — emmanuel.molin@saint-etienne-metropole.fr — en tout état de cause, compte tenu de la crise sanitaire actuelle, aucun candidat ne sera pénalisé faute d'avoir réalisé une visite. Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 016-036599 (2021-01-20)
Avis d'attribution de marché (2021-05-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le fauchage sera mécanique. Les prestations concernent le fauchage des herbes bordant les voiries, l'entretien mécanique des haies vives bordant les voies...”
Brève description
Le fauchage sera mécanique. Les prestations concernent le fauchage des herbes bordant les voiries, l'entretien mécanique des haies vives bordant les voies et le débroussaillage des accotements des voiries communautaires. Les prestations ne concernent pas les chemins ruraux qui relèvent de la compétence des communes.
Les objectifs sont les suivants:
— assurer un dégagement de la visibilité et de la signalisation;
— réduire l'envahissement des chaussées par l'herbe. Ces interventions se réalisent 1 à 2 fois dans l'année. Le circuit de fauchage peut évoluer chaque année en fonction des besoins, et de la végétation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 34 640 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 016-036599
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021sem89
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fauchage des abords de voiries — secteur Plaine: communes de La Gimond et Saint-Bonnet-les-Oules”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: TP Moulard
Adresse postale: 225 route de la Côte
Commune postale: Saint-Bonnet-les-Oules
Code postal: 42330
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 068 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021sem90
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fauchage des abords de voiries — secteur Plaine: communes de Saint-Galmier et Chambœuf”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Duboeuf Travaux Agricole
Adresse postale: 123 allée du Bessy
Commune postale: Chevrières
Code postal: 42140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 572 💰
“Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne...”
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale allant de leur date de notification jusqu'au 4.3.2022 inclus. Ils pourront être reconduits tacitement jusqu'à leurs termes. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. Les accords-cadres sont conclus sans minimum ni maximum et donneront lieu à l'émission de bons de commande.
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Source: OJS 2021/S 093-243902 (2021-05-10)