Avis de marché (2021-06-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Adresse postale: 20 rue du Lac, CS 33569
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69505
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: À l'attention de M. le président de la Métropole de Lyon
Courrier électronique: dees_marches@grandlyon.com📧
Fax: +33 426993058 📠
Région: Rhône🏙️
URL: http://grandlyon.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏 Communication
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL de participation: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'information et de diagnostic des personnes en insertion
21DDR007
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel📦
Brève description: Prestations d'information et de diagnostic des personnes en insertion.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires insertion 1, 2, 3 et 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'accompagnement professionnel📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur le territoire de la ville de Lyon quand elles auront lieu en présentiel.”
Description du marché:
“Information et diagnostic des personnes en insertion sur le territoire de la ville de Lyon.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de deux ans. Il pourra être reconduit par reconduction expresse à...”
Description des renouvellements
Cet accord-cadre est conclu à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de deux ans. Il pourra être reconduit par reconduction expresse à l'échéance contractuelle, une fois, pour une même période. L'accord-cadre pourra être reconduit de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R....”
Informations complémentaires
Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 CCP. Montant minimum pour chaque période de deux ans: 120 000 EUR HT, montant maximum pour chaque période de deux ans: 220 000 EUR (HT).
Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires insertion 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations se dérouleront sur le territoire de la ville de Villeurbanne quand elles auront lieu en présentiel.”
Description du marché:
“Information et diagnostic des personnes en insertion sur le territoire de la ville de Villeurbanne.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R....”
Informations complémentaires
Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 CCP. Montant minimum pour chaque période de deux ans: 40 000 EUR HT, montant maximum pour chaque période de deux ans: 74 000 EUR (HT). Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires insertion 6 et 11
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lorsqu'elles auront lieu en présentiel, les prestations se dérouleront sur le territoire des communes listées ci-après et dans l'article 16 du CCAP.”
Description du marché:
“Information et diagnostic des personnes en insertion sur le territoire des communes suivantes: Albigny-sur-Saône, Cailloux-sur-Fontaines, Caluire-et-Cuire,...”
Description du marché
Information et diagnostic des personnes en insertion sur le territoire des communes suivantes: Albigny-sur-Saône, Cailloux-sur-Fontaines, Caluire-et-Cuire, Couzon-au-Mont-d'Or, Curis-au-Mont-d'Or, Fleurieu-sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Genay, Montanay, Neuville-sur-Saône, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Quincieux, Rillieux-la-Pape, Rochetaillée-sur-Saône, Sathonay-Camp, Sathonay-Village, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Champagne-au-Mont-d'Or, Charbonnières-les-Bains, Collonges-au-Mont-d'Or, Craponne, Dardilly, Écully, Francheville, la Mulatière, la Tour-de-Salvagny, Limonest, Lissieu, Marcy-l'Étoile, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-les-Ollières, Sainte-Foy-lès-Lyon, Tassin-la-Demi-Lune.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R....”
Informations complémentaires
Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 CCP. Montant minimum pour chaque période de deux ans: 34 000 EUR HT, montant maximum pour chaque période de deux ans: 60 000 EUR (HT). Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires insertion 7 et 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Lorsqu'elles auront lien en présentiel, les prestations se dérouleront sur le territoire des communes listées ci-après et dans l'article 16 du CCAP.”
Description du marché:
“Information et diagnostic des personnes en insertion sur le territoire des communes suivantes: Bron, Vaulx-en-Velin, Chassieu, Décines-Charpieu-Jonage,...”
Description du marché
Information et diagnostic des personnes en insertion sur le territoire des communes suivantes: Bron, Vaulx-en-Velin, Chassieu, Décines-Charpieu-Jonage, Meyzieu, Saint-Priest.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R....”
Informations complémentaires
Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 CCP. Montant minimum pour chaque période de deux ans: 36 000 EUR HT, montant maximum pour chaque période de deux ans: 66 000 EUR (HT). Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoires insertion 9 et 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Information et diagnostic des personnes en insertion sur le territoire des communes suivantes: Corbas, Feyzin, Mions, Saint-Fons, Solaize, Vénissieux,...”
Description du marché
Information et diagnostic des personnes en insertion sur le territoire des communes suivantes: Corbas, Feyzin, Mions, Saint-Fons, Solaize, Vénissieux, Charly, Givors, Grigny, Irigny, Oullins, Pierre-Bénite, Saint-Genis-Laval, Vernaison.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R....”
Informations complémentaires
Le lot à attribuer est un accord-cadre (mis en œuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 CCP. Montant minimum pour chaque période de deux ans: 44 000 EUR HT, montant maximum pour chaque période de deux ans: 80 000 EUR (HT). Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les cinq lots:
A/ Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; Si pour une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour les cinq lots:
A/ Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
“Pour les cinq lots:
a) déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de...”
Pour les cinq lots:
a) déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les cinq lots: présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour les cinq lots: présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour les cinq lots:
b) être en capacité d'effectuer des prestations dans le diagnostic ou le conseil en insertion professionnelle ou sociale, apprécié au...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour les cinq lots:
b) être en capacité d'effectuer des prestations dans le diagnostic ou le conseil en insertion professionnelle ou sociale, apprécié au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
Être en capacité de renseigner le bénéficiaire du RSA sur le dispositif du RSA (droits, devoirs, parcours, allocation), apprécié au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
Être en capacité d'animer un collectif de façon interactive sur des thématiques insertion et emploi, apprécié au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
Être en capacité de coordonner des professionnels sur des aspects organisationnels, apprécié au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour le lot 1, le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées à l'article 1.3 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-23
16:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le dossier de consultation doit obligatoirement être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante:...”
Le dossier de consultation doit obligatoirement être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.grandlyon.com, en effectuant une recherche avec les mots clés (diagnostic insertion) ou la référence 21ddr007 sur la rubrique Rechercher de la page d'accueil. En application de l'article R. 2142-21 du CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot en cas d'allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix.
— Si le candidat est groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R. 2142-25 CCP);
— Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R. 2143-12 CCP);
— En cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir: —— une déclaration sur l'honneur du sous-traitant pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP;
—— avance versée dans les conditions des articles L. 2191-2, L. 2191-3 et R. 2191-3 à R. 2191-19 CCP;
—— acompte versé dans les conditions des articles L. 2191-4 et R. 2191-20 à R. 2191-22 CCP et 11.2 du CCAG FCS.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 4478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, depuis l'entrée en vigueur...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, depuis l'entrée en vigueur de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique sont les suivants:
— avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. et R 551-1 et s.);
— après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Lyon:
—— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative;
—— un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État en date du 4.4.2014, «Département du Tarn-et-Garonne», n 358994. Ce dernier recours peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 4478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 119-314704 (2021-06-18)
Informations complémentaires (2021-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569
Commune postale: Lyon Cedex 03
Personne de contact: À l'attention de Monsieur le président de la Métropole de Lyon
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'informations et de diagnostics des personnes en insertion.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 119-314704
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-23 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-08-16 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2021/S 139-370916 (2021-07-16)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'information et de diagnostic des personnes en insertion (5 lots)
21ddr007”
Brève description:
“information et diagnostic des personnes en insertion sur les territoires suivants : Lot 1 : Ville de Lyon - lot 2 : Ville de Villeurbanne - lot 3 : Communes...”
Brève description
information et diagnostic des personnes en insertion sur les territoires suivants : Lot 1 : Ville de Lyon - lot 2 : Ville de Villeurbanne - lot 3 : Communes suivantes : Albigny sur Saône - cailloux sur Fontaines - caluire et Cuire - couzon au Mont d'or - curis au Mont d'or - fleurieu sur Saône - fontaines Saint Martin - fontaines sur Saône - genay - montanay - neuville sur Saône - poleymieux au Mont d'or - quincieux - rillieux la Pape - rochetaillée sur Saône - sathonay Camp - sathonay Village - saint Germain au Mont d'or - saint Romain au Mont d'or - champagne au Mont d'or - charbonnières les Bains - collonges au Mont d'or - craponne - dardilly - ecully - francheville - la Mulatière - la Tour de Salvagny - limonest - lissieu - marcy l'etoile - saint Cyr au Mont d'or - saint Didier au Mont d'or - saint Genis les Ollières - sainte Foy lès Lyon - tassin la Demi Lune.- lot 4 : Communes de B
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: territoire insertion 1,2 ,3 et 4
Description
Description du marché: territoire insertion 1,2 ,3 et 4
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: territoire insertion 5
Description
Description du marché: territoire insertion 5
Champ d'application du marché
Titre: territoire insertion 6 et 11
Description
Description du marché: territoire insertion 6 et 11
Champ d'application du marché
Titre: territoire insertion 7 et 8
Description
Description du marché: territoire insertion 7 et 8
Champ d'application du marché
Titre: territoire insertion 9 et 10
Description
Description du marché: territoire insertion 9 et 10
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 119-314704
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-1103
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: territoire insertion 1,2 ,3 et 4
Date de conclusion du contrat: 2022-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement lnstitut de Formation Rhône-Alpes (Ifra) (mandataire) / Ideo (lnitiative pour le Développement d'emploi et d'orientation) / Tremplin Anepa /...”
Nom
groupement lnstitut de Formation Rhône-Alpes (Ifra) (mandataire) / Ideo (lnitiative pour le Développement d'emploi et d'orientation) / Tremplin Anepa / lnnovation et Développement - mandataire Ifra
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Adresse postale: 2 rue Maurice Moissonnier
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-1118
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: territoire insertion 5
Date de conclusion du contrat: 2022-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement Alynea / Elantiel Sas /Cidff Rhone /Habitat et Humanisme Rhône - mandataire : Alynea”
Adresse postale: 53 rue Dubois Crancé
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-1119
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: territoire insertion 6 et 11
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Alynea / Elantiel Sas /Cidff Rhone - mandataire : Alynea
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-1120
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: territoire insertion 7 et 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-1121
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: territoire insertion 9 et 10
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Alynea / Elantiel Sas /Cidff Rhone - mandatare : Alynea
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“ces accords-cadres sont conclus à compter de leur date de notification pour une durée ferme de 2 ans. Ils pourront être reconduits par reconduction expresse...”
ces accords-cadres sont conclus à compter de leur date de notification pour une durée ferme de 2 ans. Ils pourront être reconduits par reconduction expresse à l'échéance contractuelle, 1 fois, pour une même période.Montants minimum et maximum par période de 2 ans (en euros Ht)Lot 1 : 120000/220000.Lot 2 : 40000/74000lot 3 : 34000/60000lot 4 : 36000/66000lot 5 : 44000/80000les marché sont consultables sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h et de 14h à 16h sur demande écrite à l'adresse suivante : Métropole de Lyon - délégation Développement Responsable - direction ressources - service juridique, commande publique et achats 20 rue du lac Cs 33569 - 69505 Lyon Cedex 03 - télécopie : 04.26.99.30.58 - mail : ddr_marches@grandlyon.com. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 032-082823 (2022-02-10)