Prestations d’état des lieux et de renseignement des données dans Caraïbes des colis MAVL 500 l MI acier noir entreposés dans les fosses de l’INB 56

CEA — Centre de Cadarache

La présente consultation a pour objet des prestations pour l’état des lieux et le renseignement des données dans Caraïbes des colis MAVL 500 l MI acier noir entreposés dans les fosses de l’INB 56, pour le compte du DDSD/UTDC/SRED du CEA Cadarache.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-06 Avis de marché
2021-05-04 Informations complémentaires
2022-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: Den/cad/dstg/sma/badn
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Code postal: 13108
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Océane Faucher
Téléphone: +33 442253373 📞
Courrier électronique: oceane.faucher@cea.fr 📧
Fax: +33 442252377 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’état des lieux et de renseignement des données dans Caraïbes des colis MAVL 500 l MI acier noir entreposés dans les fosses de l’INB 56 B21-00136-OFR”    Afficher plus
Produits/services: Colis de déchets radioactifs 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des prestations pour l’état des lieux et le renseignement des données dans Caraïbes des colis MAVL 500 l MI acier noir...”    Afficher plus

1️⃣
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA — Centre de Cadarache.
Description du marché:
“L’objectif de la prestation est de compléter les données des dossiers des colis 500 l MI en acier noir ainsi que la base de données Caraïbes avec les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 33
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Option 1 – état des lieux de colis 500 l MI acier noir supplémentaires: En complément des opérations à réaliser pour 230 colis dans la part ferme, le CEA...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché classifié de niveau «Confidentiel défense» au sens de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“«Présentation des candidatures: Le candidat fournira à l’appui de sa candidature: — le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-31 15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-31 16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA — Centre de Cadarache.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Océane Faucher. Philippe Lassaulzais. Christelle Decanis.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché; — le référé contractuel peut...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2021/S 069-175887 (2021-04-06)
Informations complémentaires (2021-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’état des lieux et de renseignement des données dans Caraïbes des colis MAVL 500L MI acier noir entreposés dans les fosses de l’INB 56 B21-00136-OFR”    Afficher plus
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des prestations pour l’état des lieux et le renseignement des données dans Caraïbes des colis MAVL 500L MI acier noir...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 069-175887

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-31 📅
L'heure: 15:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-02 📅
L'heure: 15:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-05-31 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-02 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2021/S 089-230855 (2021-05-04)
Avis d'attribution de marché (2022-05-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA - Centre de Cadarache
Commune postale: St paul lez durance
Personne de contact: Océane FAUCHER

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’état des lieux et de renseignement des données dans CARAIBES des colis MAVL 500L MI Acier Noir entreposés dans les fosses de l’INB 56 B21-00136-OFR”    Afficher plus
Brève description:
“La présente consultation a pour objet des prestations pour l’état des lieux et le renseignement des données dans CARAIBES des colis MAVL 500L MI acier noir...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 253 030 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA - Centre de Cadarache
Description du marché:
“L’objectif de la prestation est de compléter les données des dossiers des colis 500 L MI en acier noir ainsi que la base de données CARAIBES avec les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Option 1 – Etat des lieux de colis 500L MI acier noir supplémentaires : En complément des opérations à réaliser pour 230 colis dans la part ferme , le CEA...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché classifié de niveau « CONFIDENTIEL DEFENSE » au sens de l’arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 069-175887

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 4000952501
Titre:
“Prestations d’état des lieux et de renseignement des données dans CARAIBES des colis MAVL 500L MI Acier Noir entreposés dans les fosses de l’INB 56”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Assystem e&os
Numéro d'enregistrement national: 444159164
Adresse postale: 9-11 Allée de l'Arche
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 253 030 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Source: OJS 2022/S 089-244502 (2022-05-04)