Avis de marché (2021-02-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Sanary-sur-Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Adresse postale: 1 place de la République — CS 70001
Commune postale: Sanary-sur-Mer
Code postal: 83112
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 494329700📞
Courrier électronique: emilie.cara@sanarysurmer.com📧
Région: Var🏙️
URL: https://www.sanarysurmer.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Commune de Sanary-sur-Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Adresse postale: 1 place de la République — CS 70001
Commune postale: Sanary-sur-Mer Cedex
Code postal: 83112
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 494329766📞
Courrier électronique: emilie.cara@sanarysurmer.com📧
Fax: +33 494329749 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.sanarysurmer.com🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts, terrains de sports naturels et synthétiques et de débrousaillements”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“Prestations d'entretien des espaces verts, terrains de sports naturels et synthétiques et de débrousaillements.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts du secteur de la Guicharde
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Sanary-sur-Mer, aux abords de la Guicharde (complexe sportif, piscine, collège, crèches) plan dans dossier de consultation.”
Description du marché:
“Espaces verts du secteur de la Guicharde (complexe sportif, piscine, collège, crèches): espaces verts des équipements municipaux et des voiries alentour.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Clause environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est passé pour une durée d'un an. Il prend effet à compter de sa notification. Il pourra faire l'objet de reconduction par période d'un an...”
Description des renouvellements
Le présent marché est passé pour une durée d'un an. Il prend effet à compter de sa notification. Il pourra faire l'objet de reconduction par période d'un an renouvelable trois fois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique, le présent lot est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à...”
Informations complémentaires
Conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique, le présent lot est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnées à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts — ancien chemin de Toulon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sanary-sur-Mer, ancien chemin de Toulon (du giratoire de l'autoroute au giratoire de Morvenède) plan en annexe.”
Description du marché:
“Espaces verts, ancien chemin de Toulon (du giratoire de l'autoroute au giratoire de Morvenède).”
Description des renouvellements:
“Le présent marché est passé pour une durée d'un an. Il pourra faire l'objet de reconduction par période d'un an renouvelable trois fois.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur esplanade, quartier des Baux et Théâtre Galli
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur esplanade, quartier des Baux et Théâtre Galli — Sanary-sur-Mer.
Description du marché: Secteur esplanade, quartier des Baux et Théâtre Galli.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnemantale
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Portissol, La Cride et tennis du Rosaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Portissol, La Cride et tennis du Rosaire — Sanary-sur-Mer.
Description du marché: Secteur Portissol, La Cride et tennis du Rosaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des pelouses sportives du stade de la Guicharde et du stade des Picotières” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Sanary-sur-Mer.
Description du marché:
“Entretien des pelouses sportives du stade de la Guicharde et du stade des Picotières.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot comporte des prestations récurrentes annualisées et des prestations ponctuelles.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillement des bois et des parcelles communales
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Débroussaillement des bois et des parcelles communales.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre — le cas échéant une attestation sur l'honneur que la...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre — le cas échéant une attestation sur l'honneur que la candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner) pour les lots 1 à 4;
— l'organisme devra joindre obligatoirement à sa proposition de marché l'agrément délivré par la direction départementale du travail concernant son statut.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles;
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales réalisations au cours des trois dernières années, assortie le cas échéant d'attestations de bonne exécution pour les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales réalisations au cours des trois dernières années, assortie le cas échéant d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-18
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent marché est passé pour une durée d'un an reconductible trois fois un an.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Une visite est possible mais non obligatoire.
Conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique, les marchés relatifs aux...”
Une visite est possible mais non obligatoire.
Conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique, les marchés relatifs aux lots 1, 2, 3 et 4 sont réservés aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnées à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient, à hauteur de 50 % minimum de ses effectifs, des travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Les marchés relatifs aux lots 5 à 8 sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Lot 7 relatif à l'entretien des pelouses synthétiques fera l'objet d'une procédure ultérieure celui-ci arrivant à son terme le 4.7.2022. La relance de ce lot sera réalisée à l'instar de la précédente procédure en «petit lot» conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique pour un montant maximal annuel de 6 000 EUR hors taxes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 033-082620 (2021-02-12)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'entretien des espaces verts, terrains de sports naturels et synthéthiques et de débrousaillements”
Brève description:
“Prestations d'entretien des espaces verts, terrains de sports naturels et synthéthiques et de débrousaillements.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Sanary-sur-Mer, aux abords de la Guicharde (complexe sportif, piscine, collège, crèches) plan dans le dossier de consultation.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Clause environementale
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des Espaces verts ancien chemin de Toulon
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sanary-sur-Mer ancien chemin de Toulon (du giratoire de l'autoroute au giratoire de Morvenède) plan en annexe”
Description du marché:
“Espaces verts ancien chemin de Toulon (du giratoire de l'autoroute au giratoire de Morvenède).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (nom): clause environementale
Champ d'application du marché
Titre: Secteur Esplanade, quartier des Baux et Théâtre Galli
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Esplanade, quartier des Baux et Théâtre Galli — Sanary-sur-Mer.
Description du marché: Secteur Esplanade, quartier des Baux et Théâtre Galli.
Description du marché: Secteur Portissol, la Cride et tennis du Rosaire.
Informations complémentaires:
“Conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique, le présent lot est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à...”
Informations complémentaires
Conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique, le présent lot est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnées à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 033-082620
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Espaces verts du secteur de la Guicharde (complexe sportif, piscine, collège, crèches): espaces verts des équipements municipaux et des voiries alentour”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Esat Bidart/association Phar83
Numéro d'enregistrement national: 83373669700057
Adresse postale: 67 avenue Joliot Curie — BP 8010721
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 319 872 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Espaces verts ancien chemin de Toulon (du giratoire de l'autoroute au giratoire de Morvenède)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 67 avenue Joliot Curie — BP 80107.21
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 230 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 239 104 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Secteur Esplanade, quartier des Baux et Théâtre Galli
Date de conclusion du contrat: 2021-04-14 📅
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 83337366970005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 481 252 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Secteur Portissol, la Cride et tennis du Rosaire
Date de conclusion du contrat: 2021-04-12 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 230 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 234 720 💰
“Une visite est possible mais non obligatoire — Conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique, les marchés relatifs aux...”
Une visite est possible mais non obligatoire — Conformément aux articles L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique, les marchés relatifs aux lots 1, 2, 3 et 4 sont réservés aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnées à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient, à hauteur de 50 % minimum de ses effectifs, des travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Les marchés relatifs aux lots 5 à 8 sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande lot 7 relatif à l'entretien des pelouses synthétiques fera l'objet d'une procédure ultérieure celui-ci arrivant à son terme le 4.7.2022.
La relance de ce lot sera réalisée à l'instar de la précédente procédure en «petit lot» conformément à l'article R. 2123-1 du code de la commande publique pour un montant maximal annuel de 6000 EUR hors taxes.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2021/S 112-293706 (2021-06-07)
Avis d'attribution de marché (2021-08-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de sanary sur mer
Adresse postale: 1 place de la République CS 70001
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations D'Entretien des espaces verts, terrains de sports naturels et synthethiques et de debrousaillements”
Brève description:
“prestations D'Entretien des espaces verts, terrains de sports naturels et synthethiques et de debrousaillements”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 760 000 💰
Titre: espaces Verts du secteur de la Guicharde
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“commune de sanary sur mer,aux abords de la Guicharde (complexe sportif, piscine, collège, crèches) plan dans dossier de consultation”
Description du marché:
“espaces Verts du secteur de la Guicharde (complexe sportif, piscine, collège, crèches) : espaces verts des équipements municipaux et des voiries alentour”
Informations complémentaires:
“conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique, le présent lot est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article...”
Informations complémentaires
conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique, le présent lot est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnées à l'article L344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: entretien des Espaces verts Ancien chemin de toulon
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“sanary-Sur-Mer Ancien chemin de toulon (du giratoire de l'autoroute au giratoire de Morvenède) plan en annexe”
Description du marché:
“espaces verts Ancien chemin de toulon (du giratoire de l'autoroute au giratoire de Morvenède)” Champ d'application du marché
Titre: secteur Esplanade, Quartier des Baux et Théâtre Galli
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Esplanade, Quartier des Baux et Théâtre Galli - sanary sur Mer
Description du marché: secteur Esplanade, Quartier des Baux et Théâtre Galli
Champ d'application du marché
Titre: secteur Portissol, La Cride et tennis du Rosaire
Description
Site principal ou lieu d'exécution: secteur Portissol, La Cride et tennis du Rosaire - sanary-Sur-Mer
Description du marché: secteur Portissol, La Cride et tennis du Rosaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Champ d'application du marché
Titre:
“entretien des pelouses sportives du stade de la Guicharde et du stade des Picotières” Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Sanary sur Mer
Description du marché:
“entretien des pelouses sportives du stade de la Guicharde et du stade des Picotières”
Informations complémentaires:
“le présent lot comporte des prestations récurrentes annualisées et des prestations ponctuelles” Champ d'application du marché
Titre: débroussaillement des bois et des parcelles communales
Description
Description du marché: débroussaillement des bois et des parcelles communales
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2103
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: débroussaillement des bois et des parcelles communales
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: s.e.r.p.e
Numéro d'enregistrement national: 34515469400292
Adresse postale: za La Cigalière IV 130 Allée du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Téléphone: +33 428704342📞
Courrier électronique: etudes@serpe.fr📧
URL: http://www.serpe.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 70 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
“une visite est possible mais non obligatoire - Conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique, les marchés relatifs aux...”
une visite est possible mais non obligatoire - Conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique, les marchés relatifs aux lots 1, 2, 3 et 4 sont réservés aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnées à l'article L344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient, à hauteur de 50% minimum de ses effectifs, des travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Les marchés relatifs aux lots 5 à 8 sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commandelot 7 relatif à l'entretien des pelouses synthétiques fera l'objet d'une procédure ultérieure celui-ci arrivant à son terme le 4 juillet 2022. La relance de ce lot sera réalisée à l'instar de la précédente procédure en " petit lot " conformément à l'article R.2123-1 du code de la commande publique pour un montant maximum annuel de 6000 euros Hors taxes
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2021/S 156-413521 (2021-08-09)
Avis d'attribution de marché (2021-08-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 17 600 000 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“entretien des pelouses sportives du stade de la Guicharde et du stade des Picotières”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sport mediterranee entretien sarl
Numéro d'enregistrement national: 53226426400013
Adresse postale: 126 chemin lou foevi
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
“conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique, les marchés relatifs aux lots 1, 2, 3 et 4 sont réservés aux entreprises...”
conformément aux articles L.2113-12 et R.2113-7 du code de la commande publique, les marchés relatifs aux lots 1, 2, 3 et 4 sont réservés aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnées à l'article L344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient, à hauteur de 50% minimum de ses effectifs, des travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. Les marchés relatifs aux lots 5 à 8 sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commandelot 7 relatif à l'entretien des pelouses synthétiques fera l'objet d'une procédure ultérieure celui-ci arrivant à son terme le 4 juillet 2022. La relance de ce lot sera réalisée à l'instar de la précédente procédure en " petit lot " conformément à l'article R.2123-1 du code de la commande publique pour un montant maximum annuel de 6000 euros Hors taxes
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 162-427353 (2021-08-18)