Prestations d'entretien, de réparations et de dépannage de tous véhicules du parc automobile de la ville de Toulon (en quatre lots)

Commune de Toulon

Les services attendus sont des prestations d'entretien, de réparation, de mécanique générale et électriques et de dépannage pour tous types de véhicules (véhicules à moteur diesel, essence, essence + GPL, électrique) du parc automobile de la ville de Toulon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AZUR TRUCKS DISTRIBUTION ET REPARATION
• Mancho Réparations
• Toulon Trucks services

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-18	Avis de marché
2021-06-30	Avis d'attribution de marché
2022-04-13	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2021-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules
Numéro de référence: 21fs-Dcp-0044-B
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules 📦
Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-18 📅
Date limite de soumission: 2021-04-22 📅
Date de publication: 2021-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 057-144114
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: — montant annuel minimal: sans; — montant annuel maximal: 150 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 96 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Prestations d'entretien et de réparations de véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t hors deux roues de marques exclusives Renault/Dacia
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations d'entretien et de réparations de véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t hors deux roues de marques exclusives Renault/Dacia.

Valeur estimée hors TVA: 28 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé à compter du 15.9.2021 pour le lot 1 et du 3.7.2021 pour le lot 4, ou de sa date de notification si postérieure, pour une durée initiale d'un an. Il pourra être reconduit trois fois par période de douze mois chacune. Lots 2 et 3: le marché est passé à compter de sa date de notification pour une durée initiale d'un an. Il pourra être reconduit trois fois par période de douze mois chacune.

Description des options: Clause de réexamen cf. article 7 du CCP.
Informations complémentaires:

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:

— montant annuel minimal: sans;

— montant annuel maximal: 150 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Prestations d'entretien et de réparations de véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t hors deux roues de marque exclusive Citroën
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations d'entretien et de réparations de véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t hors deux roues de marque exclusive Citroën.

Valeur estimée hors TVA: 7 800 EUR 💰
Informations complémentaires: — montant annuel maximal: 15 600 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien et de réparations de véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t hors deux roues de marque exclusive Ford
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestations d'entretien et de réparations de véhicules d'un PTAC inférieur ou égal à 3,5 t hors deux roues de marque exclusive Ford.

Valeur estimée hors TVA: 14 500 EUR 💰
Informations complémentaires: — montant annuel maximal: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestations d'entretien, de réparations et de dépannage de véhicules poids lourds (véhicules de plus de 3,5 t) toutes marques confondues hors Iveco
Numéro du lot: 4
Brève description:

Prestations d'entretien, de réparations et de dépannage de véhicules poids lourds (véhicules de plus de 3,5 t) toutes marques confondues hors Iveco.

Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Informations complémentaires: — montant annuel maximal: 92 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016);

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation;

—— soit, le Document unique de marché européen;

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des antivirus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euro(s) HT pour l'ensemble des lots sur la première période d'exécution. Les prestations sont réglées par application aux quantités réellement commandées et exécutées des temps et des tarifs horaires fixés au bordereau des temps de main d'œuvre et à la trame de réponse (tarif horaire A, B ou C), ainsi que par application aux quantités réellement commandées et exécutées des prix forfaitaires conformément au BTMO et à la trame de réponse (forfaits F1, F2, F3, F4) et participation aux déchets (P1). Les prestations non prévues au BTMO seront rémunérées par application aux quantités réellement commandées et exécutées du tarif horaire A, B ou C, calculé à partir de la prestation la plus approchante du BTMO et du temps strictement nécessaire, après accord des parties. La fourniture de pièces détachées (neuves) de remplacement suite à réparation est réglée par application, aux quantités livrées, des prix unitaires des tarifs publics affectés des taux de rabais et/ou de majoration(s) proposé(s) dans la trame de réponse. Ces taux de rabais ou de majoration sont invariables pendant toute la durée du marché. Pour chaque lot, l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères suivants (détails au RC): critère prix sur 12 points; critère valeur technique sur 8 points. Il n'est pas prévu d'avance (article 3.4.2 du CCP). Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2021/S 057-144114 (2021-03-18)

Avis d'attribution de marché (2021-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 99888.58 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-30 📅
Date de publication: 2021-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 127-337685
Se réfère à l'avis: 2021/S 057-144114
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: — montant annuel minimum: sans; — montant annuel maximum: 150 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché

— montant annuel minimum: sans;

— montant annuel maximum: 150 000 EUR (HT).

— montant annuel minimum: sans,

— montant annuel maximum: 15 600 EUR (HT).

— montant annuel maximum: 30 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Prestations d'entretien, de réparations et de dépannage de véhicules poids lourds (véhicules de plus de 3,5 tonnes) toutes marques confondues hors Iveco
Brève description:

Prestations d'entretien, de réparations et de dépannage de véhicules poids lourds (véhicules de plus de 3,5 tonnes) toutes marques confondues hors Iveco.

Informations complémentaires: — montant annuel maximum: 92 000 EUR (HT).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Nom: Mancho Réparations
Adresse postale: 53 allée de la Palmeraie
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 27826.85 EUR 💰
8150.37 EUR 💰
12435.43 EUR 💰
Nom: Toulon Trucks Services
Adresse postale: 250 route de la Crau
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Valeur totale du marché: 51475.93 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Montant total HT de somme des lots 1 à 4: 99 888,58 EUR HT; valeurs annuelles:

— lot 1: montant mini: sans/maxi: 150 000 EUR (TTC);

— lot 2: montant mini: sans/montant maxi 18 720 EUR (TTC);

— lot 3 montant mini: sans/montant maxi 36 000 EUR (TTC);

— lot 4 montant minimum: sans/montant maxi: 110 400 EUR (TTC).

Marchés attribués sur base des critères suivants: prix sur 12 pts et valeur technique sur 8 pts. Dossier consultable selon modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014 n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); — référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2021/S 127-337685 (2021-06-30)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
Numéro de référence: 2021RL72
Valeur totale du marché: 54560.42 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville - Service des Marchés et Contrats Publics - 8 éme étage - Avenue de la République - BP 1407
Contact
Adresse Internet: https://toulon.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-13 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-204755
Se réfère à l'avis: 2021/S 127-337685
Numéro JO-S: 75

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestations d’entretien, de réparation et de dépannage poids lourds (véhicules de plus de 3.5 tonnes) toutes marques confondues hors IVECO
Brève description:

Prestations d’entretien, de réparation et de dépannage poids lourds (véhicules de plus de 3.5 tonnes) toutes marques confondues hors IVECO

Durée de l'accord: 48 mois

Attribution du marché
Valeur totale du marché: 54560.42 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 218 301 372 000 15
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta.caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Modalités d'introduction de recours: Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Toulon
Commune postale: Toulon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 075-204755 (2022-04-13)

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