Prestations d'enseignement du ski alpin ou du ski de fond

Département des Alpes-Maritimes

Prestations d'enseignement du ski alpin ou du ski de fond.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Alpes-Maritimes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services scolaires divers › Services des écoles de ski

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-16	Avis de marché
2022-02-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services des écoles de ski
Brève description: Prestations d'enseignement du ski alpin ou du ski de fond.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services des écoles de ski 📦
Code CPV supplémentaire: Services des écoles de ski 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des achats et de la logistique, service des marchés, CADAM, 147 boulevard du Mercantour, bâtiment Cheiron, 4e étage, bureau 471, accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45, et de 14h00 à 16h00)
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-16 📅
Date limite de soumission: 2021-09-14 📅
Date de publication: 2021-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 139-370351
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Séance non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 860 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enseignement du ski alpin — station d'Auron
Numéro du lot: 1
Brève description: Enseignement du ski alpin — station d'Auron.
Valeur estimée hors TVA: 834 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible trois fois, par décision expresse, sans montant mini ni montant maxi, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction.

Description des options: Accord-cadre à bons de commande sans montant mini ni montant maxi.
Intitulé du lot: Enseignement ski alpin — station de Valberg
Numéro du lot: 2
Brève description: Enseignement ski alpin — station de Valberg.
Valeur estimée hors TVA: 776 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enseignement ski alpin — station de La Colmiane
Numéro du lot: 3
Brève description: Enseignement ski alpin — station de La Colmiane.
Valeur estimée hors TVA: 823 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Enseignement ski alpin — station d'Isola 2000
Numéro du lot: 4
Brève description: Enseignement ski alpin — station d'Isola 2000.
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enseignement ski alpin — station de Tende, Limone
Numéro du lot: 5
Brève description: Enseignement ski alpin — station de Tende, Limone.
Valeur estimée hors TVA: 408 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enseignement ski alpin — station de Gréolières-les-Neiges
Numéro du lot: 6
Brève description: Enseignement ski alpin — station de Gréolières-les-Neiges.
Valeur estimée hors TVA: 428 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Enseignement ski alpin — station de Turini
Numéro du lot: 7
Brève description: Enseignement ski alpin — station de Turini.
Valeur estimée hors TVA: 122 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Enseignement ski de fond — station de Beuil
Numéro du lot: 8
Brève description: Enseignement ski de fond — station de Beuil.
Valeur estimée hors TVA: 94 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enseignement ski de fond — station du Boréon
Numéro du lot: 9
Brève description: Enseignement ski de fond — station du Boréon.
Intitulé du lot: Enseignement ski de fond — station de Castérino
Numéro du lot: 10
Brève description: Enseignement ski de fond — station de Castérino.
Intitulé du lot: Enseignement ski de fond — station de Gréolières
Numéro du lot: 11
Brève description: Enseignement ski de fond — station de Gréolières.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département des Alpes-Maritimes — station…

… d'Auron.

… de Valberg.

… de La Colmiane.

… d'Isola 2000.

… de Tende, Limone.

… de Gréolières-les-Neiges.

… de Turini.

… de Beuil.

… du Boréon.

… de Castérino.

… de Gréolières.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:

a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique;

b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le délai d'exécution des prestations sera fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande. Le financement s'effectuera sur le budget du Département et sur ses ressources propres. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 489978602 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;

— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;

— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 139-370351 (2021-07-16)

Avis d'attribution de marché (2022-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21S0216
Brève description: prestations d'enseignement du ski alpin ou du ski de fond
Valeur totale du marché: 3 055 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des achats et de la logistique - service des marchés - cadam -147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron, 4e étage, bureau 471 Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment B.P. 3007 (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 0497186000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-04 📅
Date de publication: 2022-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 028-072189
Se réfère à l'avis: 2021/S 139-370351
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires

lot 6 : Déclaré sans suite pour cause d'infructuosité en raison de l'irrégularité de la seule offre déposée, a fait l'objet d'une relance. Lots 8, 9, 10 et 11 : Déclarés sans suite pour cause d'infructuosité au motif d'absence d'offre remise. Lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7 : Les marchés ont été signés le 14/12/2021. Le montant du DDED servant à la comparaison des offres s'élève à : Lot 1 : 215 960,00 euro (T.T.C.) Lot 2 : 195 150 euro (T.T.C.) ; Lot 3 : 213 940,00 euro (T.T.C.) ; Lot 4 : 24 300,00 euro (T.T.C.) ; Lot 5 : 104 000,00 euro (T.T.C.) ; Lot 7 : 31 800,00 euro (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: enseignement du ski alpin station d'auron
Brève description: enseignement du ski alpin station d'auron
Description des options:

accord-Cadre à bons de commande sans montant mini, sans montant maxi. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an, sans montant minimum ni montant maximum, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction

Intitulé du lot: enseignement du ski alpin station de Valberg
Brève description: enseignement ski alpin station de Valberg
Intitulé du lot: enseignement du ski alpin station de la Colmiane
Brève description: enseignement ski alpin station de la Colmiane
Intitulé du lot: enseignement du ski alpin station d'isola 2000
Brève description: enseignement ski alpin station d'isola 2000
Intitulé du lot: enseignement du ski alpin station de Tende, Limone
Brève description: enseignement ski alpin station de Tende, Limone
Intitulé du lot: enseignement du ski alpin station de Gréolières-Les-Neiges
Brève description: enseignement ski alpin station de Gréolières-Les-Neiges
Intitulé du lot: enseignement du ski alpin station de Turini
Brève description: enseignement ski alpin station de Turini
Intitulé du lot: enseignement du ski de fond station de Beuil
Brève description: enseignement ski de fond station de Beuil
Intitulé du lot: enseignement du ski de fond station du Boréon
Brève description: enseignement ski de fond station du Boréon
Intitulé du lot: enseignement du ski de fond station de Castérino
Brève description: enseignement ski de fond station de Castérino
Intitulé du lot: enseignement du ski de fond station de Gréolières
Brève description: enseignement ski de fond station de Gréolières
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

département des Alpes-Maritimes - station…

… d'auron

… de Valberg

… de la Colmiane

… d'isola 2000

… de Tende, Limone

… de Gréolières-Les-Neiges

… de Turini

… de Beuil

… du Boréon

… de Castérino

… de Gréolières

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Nom: syndicat esf auron
Adresse postale: immeuble La Ruade
Commune postale: Saint-Etienne-de-Tinee
Code postal: 06660
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 215 960 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Nom: syndicat esf de valberg
Adresse postale: immeuble Le Chamois - 3 avenue de Valberg
Commune postale: Valberg
Code postal: 06470
Valeur totale du marché: 195 150 EUR 💰
Nom: syndicat esf la colmiane
Adresse postale: immeuble azur mercantour - la colmiane
Commune postale: Valdeblore
Code postal: 06420
Valeur totale du marché: 213 940 EUR 💰
Nom: syndicat esf isola 2000
Adresse postale: maison d'isola
Commune postale: Isola 2000
Valeur totale du marché: 24 300 EUR 💰
Nom: esf de tende casterino
Adresse postale: 3 rue Antoine Vassallo
Commune postale: Tende
Code postal: 06430
Valeur totale du marché: 104 000 EUR 💰
31 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Téléphone: +33 0489978600 📞
Fax: +33 0489978602 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

: Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-1 du nouveau code de la commande publique

Source: OJS 2022/S 028-072189 (2022-02-04)

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