Avis de marché (2021-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des achats et de la logistique, service des marchés, CADAM, 147 boulevard du...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens, direction des achats et de la logistique, service des marchés, CADAM, 147 boulevard du Mercantour, bâtiment Cheiron, 4e étage, bureau 471, accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment, BP 3007 (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45, et de 14h00 à 16h00)
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'enseignement du ski alpin ou du ski de fond
Produits/services: Services des écoles de ski📦
Brève description: Prestations d'enseignement du ski alpin ou du ski de fond.
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 860 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enseignement du ski alpin — station d'Auron
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services des écoles de ski📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — station d'Auron.
Description du marché: Enseignement du ski alpin — station d'Auron.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 834 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois, par décision expresse, sans montant mini ni montant maxi, pour une période d'un an, soit une durée maximale de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible trois fois, par décision expresse, sans montant mini ni montant maxi, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord-cadre à bons de commande sans montant mini ni montant maxi.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enseignement ski alpin — station de Valberg
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — station de Valberg.
Description du marché: Enseignement ski alpin — station de Valberg.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 776 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enseignement ski alpin — station de La Colmiane
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — station de La Colmiane.
Description du marché: Enseignement ski alpin — station de La Colmiane.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 823 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enseignement ski alpin — station d'Isola 2000
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — station d'Isola 2000.
Description du marché: Enseignement ski alpin — station d'Isola 2000.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enseignement ski alpin — station de Tende, Limone
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — station de Tende, Limone.
Description du marché: Enseignement ski alpin — station de Tende, Limone.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 408 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enseignement ski alpin — station de Gréolières-les-Neiges
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — station de Gréolières-les-Neiges.
Description du marché: Enseignement ski alpin — station de Gréolières-les-Neiges.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 428 400 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enseignement ski alpin — station de Turini
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — station de Turini.
Description du marché: Enseignement ski alpin — station de Turini.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 400 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enseignement ski de fond — station de Beuil
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — station de Beuil.
Description du marché: Enseignement ski de fond — station de Beuil.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enseignement ski de fond — station du Boréon
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — station du Boréon.
Description du marché: Enseignement ski de fond — station du Boréon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enseignement ski de fond — station de Castérino
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — station de Castérino.
Description du marché: Enseignement ski de fond — station de Castérino.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enseignement ski de fond — station de Gréolières
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes — station de Gréolières.
Description du marché: Enseignement ski de fond — station de Gréolières.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-14
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-15
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai d'exécution des prestations sera fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande. Le financement s'effectuera sur le budget du...”
Le délai d'exécution des prestations sera fixé par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande. Le financement s'effectuera sur le budget du Département et sur ses ressources propres. Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr — Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 139-370351 (2021-07-16)
Avis d'attribution de marché (2022-02-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des achats et de la logistique - service des marchés - cadam -147 Bd du Mercantour...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources et les moyens -direction des achats et de la logistique - service des marchés - cadam -147 Bd du Mercantour - bâtiment Cheiron, 4e étage, bureau 471 Accueil service des marchés au parlophone au rez de chaussée du bâtiment B.P. 3007 (du lundi au vendredi, de 9h30 à 11h45 et de 14h à 16h
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations d'enseignement du ski alpin ou du ski de fond
21S0216
Brève description: prestations d'enseignement du ski alpin ou du ski de fond
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 055 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: enseignement du ski alpin station d'auron
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes - station d'auron
Description du marché: enseignement du ski alpin station d'auron
Informations sur les options
Description des options:
“accord-Cadre à bons de commande sans montant mini, sans montant maxi. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an,...”
Description des options
accord-Cadre à bons de commande sans montant mini, sans montant maxi. L'Accord-Cadre est reconductible 3 fois, par décision expresse, par période de 1 an, sans montant minimum ni montant maximum, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: enseignement du ski alpin station de Valberg
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes - station de Valberg
Description du marché: enseignement ski alpin station de Valberg
Champ d'application du marché
Titre: enseignement du ski alpin station de la Colmiane
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes - station de la Colmiane
Description du marché: enseignement ski alpin station de la Colmiane
Champ d'application du marché
Titre: enseignement du ski alpin station d'isola 2000
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes - station d'isola 2000
Description du marché: enseignement ski alpin station d'isola 2000
Champ d'application du marché
Titre: enseignement du ski alpin station de Tende, Limone
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes - station de Tende, Limone
Description du marché: enseignement ski alpin station de Tende, Limone
Champ d'application du marché
Titre: enseignement du ski alpin station de Gréolières-Les-Neiges
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes - station de Gréolières-Les-Neiges
Description du marché: enseignement ski alpin station de Gréolières-Les-Neiges
Champ d'application du marché
Titre: enseignement du ski alpin station de Turini
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes - station de Turini
Description du marché: enseignement ski alpin station de Turini
Champ d'application du marché
Titre: enseignement du ski de fond station de Beuil
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes - station de Beuil
Description du marché: enseignement ski de fond station de Beuil
Champ d'application du marché
Titre: enseignement du ski de fond station du Boréon
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes - station du Boréon
Description du marché: enseignement ski de fond station du Boréon
Champ d'application du marché
Titre: enseignement du ski de fond station de Castérino
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes - station de Castérino
Description du marché: enseignement ski de fond station de Castérino
Champ d'application du marché
Titre: enseignement du ski de fond station de Gréolières
Description
Site principal ou lieu d'exécution: département des Alpes-Maritimes - station de Gréolières
Description du marché: enseignement ski de fond station de Gréolières
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 139-370351
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202121S0216L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: enseignement du ski alpin station d'auron
Date de conclusion du contrat: 2021-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: syndicat esf auron
Adresse postale: immeuble La Ruade
Commune postale: Saint-Etienne-de-Tinee
Code postal: 06660
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 834 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 960 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202121S0216L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: enseignement du ski alpin station de Valberg
Date de conclusion du contrat: 2021-12-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: syndicat esf de valberg
Adresse postale: immeuble Le Chamois - 3 avenue de Valberg
Commune postale: Valberg
Code postal: 06470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 776 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 195 150 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202121S0216L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: enseignement du ski alpin station de la Colmiane
Nom et adresse du contractant
Nom: syndicat esf la colmiane
Adresse postale: immeuble azur mercantour - la colmiane
Commune postale: Valdeblore
Code postal: 06420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 823 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213 940 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202121S0216L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: enseignement du ski alpin station d'isola 2000
Nom et adresse du contractant
Nom: syndicat esf isola 2000
Adresse postale: maison d'isola
Commune postale: Isola 2000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 92 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 300 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202121S0216L05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: enseignement du ski alpin station de Tende, Limone
Nom et adresse du contractant
Nom: esf de tende casterino
Adresse postale: 3 rue Antoine Vassallo
Commune postale: Tende
Code postal: 06430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 408 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: enseignement du ski alpin station de Gréolières-Les-Neiges
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro de contrat: 202121S0216L07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: enseignement du ski alpin station de Turini
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 122 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 800 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: enseignement du ski de fond station de Beuil
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: enseignement du ski de fond station du Boréon
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: enseignement du ski de fond station de Castérino
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: enseignement du ski de fond station de Gréolières
“lot 6 : Déclaré sans suite pour cause d'infructuosité en raison de l'irrégularité de la seule offre déposée, a fait l'objet d'une relance. Lots 8, 9, 10 et...”
lot 6 : Déclaré sans suite pour cause d'infructuosité en raison de l'irrégularité de la seule offre déposée, a fait l'objet d'une relance. Lots 8, 9, 10 et 11 : Déclarés sans suite pour cause d'infructuosité au motif d'absence d'offre remise. Lots 1, 2, 3, 4, 5 et 7 : Les marchés ont été signés le 14/12/2021. Le montant du DDED servant à la comparaison des offres s'élève à : Lot 1 : 215 960,00 euro (T.T.C.) Lot 2 : 195 150 euro (T.T.C.) ; Lot 3 : 213 940,00 euro (T.T.C.) ; Lot 4 : 24 300,00 euro (T.T.C.) ; Lot 5 : 104 000,00 euro (T.T.C.) ; Lot 7 : 31 800,00 euro (T.T.C.)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Téléphone: +33 0489978600📞
Fax: +33 0489978602 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“: Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
: Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 no 29545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183-1 du nouveau code de la commande publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 028-072189 (2022-02-04)