Prestations d'élagage traditionnel d'arbres ainsi que fourniture et mise en place de haubans pour Clermont-Auvergne Métropole

Clermont-Auvergne Métropole

Prestations d'élagage traditionnel d'arbres ainsi que fourniture et mise en place de haubans pour Clermont-Auvergne Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sauvarie Environnement
• SMDA

Qui ?

• Clermont-Auvergne Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'élagage

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-29	Avis de marché
2021-10-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Brève description:

Prestations d'élagage traditionnel d'arbres ainsi que fourniture et mise en place de haubans pour Clermont-Auvergne Métropole.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont-Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique 1
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: service-commande-publique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983625 📠
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-165837
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Non publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'élagage traditionnel d'arbres, ainsi que fourniture et mise en place de haubans pour Clermont-Auvergne Métropole.

Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible trois fois pour une période de douze mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Auvergne Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;

— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— attestation de formation des personnels «grimpeur élagueur»: le candidat devra produire obligatoirement dans l'offre une copie des certificats de spécialisation «taille et soins des arbres» ou équivalent, des personnels, qui interviendront sur Clermont-Auvergne Métropole;

— attestation de formation de pose de haubans: le candidat devra produire obligatoirement une attestation de formation pose de haubans.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

Fonds propres délai de paiement: 30 jours forme du groupement: groupement conjoint demandes de renseignements: https://www.marches-securises.fr/

Date limite de dépôt des questions: vendredi 7.5.2021.

Nota: des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du DCE par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter dans l'onglet «Questions/réponses».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146100 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché;

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— recours pour excès de pouvoir: dans les deux mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée;

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat;

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Source: OJS 2021/S 065-165837 (2021-03-29)

Avis d'attribution de marché (2021-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations d'élagage traditionnel d'arbres ainsi que fourniture et mise en place de haubans pour Clermont Auvergne Métropole

Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'union Soviétique 1
Commune postale: Clermont Ferrand

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-21 📅
Date de publication: 2021-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 208-545137
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-165837
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncésuniquement dans les documents du marché.Durée du marché 12 mois, reconductible 3 fois par période successive de 12 mois

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations d'élagage traditionnel d'arbres, ainsi que fourniture et mise en place de haubans pour Clermont Auvergne Métropole

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: clermont Auvergne Métropole

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Nom: smda
Adresse postale: 28, rue Roger Hennequin
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Nom: sauvarie environnement
Adresse postale: route de Pulvérières
Commune postale: Chapdes Beaufort
Code postal: 63230
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

fonds propresdélai de paiement : 30 joursforme du Groupement : Groupement conjointdemandes de renseignements : https://www.marches-securises.fr/Date limite de dépôt des questions : Vendredi 07 mai 2021nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du DCE par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter dans l'onglet "Questions/Réponses"

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2021/S 208-545137 (2021-10-21)

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