Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de stockage et d'analyse centralisée des examens d'irm et des examens réalisés dans le cadre des études AS-PROGRESSION et...”
Titre
prestation de stockage et d'analyse centralisée des examens d'irm et des examens réalisés dans le cadre des études AS-PROGRESSION et AS-INTERVENTION
DRCI_STOCK_IRM_AS_PROG_INTER
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Produits/services: Services de traitement de données📦
Produits/services: JA17
📦
Produits/services: FG12
📦
Brève description:
“prestation de stockage et d'analyse centralisée des examens d'irm et des examens réalisés dans le cadre des études AS-PROGRESSION et AS-INTERVENTION” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de stockage et d'analyse centralisée des examens d'irm réalisés dans le cadre des études AS-PROGRESSION (Nct03411317) et AS-INTERVENTION (Nct03411304)”
Titre
prestation de stockage et d'analyse centralisée des examens d'irm réalisés dans le cadre des études AS-PROGRESSION (Nct03411317) et AS-INTERVENTION (Nct03411304)
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de stockage📦
Produits/services supplémentaires: JA17
📦
Produits/services supplémentaires: FG12
📦
Produits/services supplémentaires: Services de stockage de données📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Rouen
Description du marché: se référer au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) du lot 1
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de stockage des examens réalisés dans le cadre des études AS-PROGRESSION (Nct03411317) et AS-INTERVENTION (Nct03411304)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: se référer au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) du lot no2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“se référer au cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) propre à chaque lot”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-09
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chu de Rouen
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://Rouen.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
URL: http://Rouen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 196-510151 (2021-10-05)