prestation de régie générale et de coordination auprès de la Métropole de Lyon pour ses opérations se déroulant à la Cité Internationale de la Gastronomie de Lyon 2022-2023
le régisseur aura principalement pour missions : organiser et prendre en charge les aspects logistiques liés au fonctionnement de la Cité Internationale de la Gastronomie ; assurer l'intendance, la sécurité et la coordination logistique associée pendant les activités récurrentes et des évènements temporaires organisés sur site, en lien avec le chef de projet, l'équipe projet et tous les prestataires amenés à intervenir sur le site. Ces prestations pourront avoir lieu les week end, en semaine, en journée, en soirée, au fur et à mesure des besoins en cours d'exécution
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-08-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'organisation d'événements
Numéro de référence: 21DDR005
Brève description:
le régisseur aura principalement pour missions : organiser et prendre en charge les aspects logistiques liés au fonctionnement de la Cité Internationale de la Gastronomie ; assurer l'intendance, la sécurité et la coordination logistique associée pendant les activités récurrentes et des évènements temporaires organisés sur site, en lien avec le chef de projet, l'équipe projet et tous les prestataires amenés à intervenir sur le site. Ces prestations pourront avoir lieu les week end, en semaine, en journée, en soirée, au fur et à mesure des besoins en cours d'exécution
le régisseur aura principalement pour missions : organiser et prendre en charge les aspects logistiques liés au fonctionnement de la Cité Internationale de la Gastronomie ; assurer l'intendance, la sécurité et la coordination logistique associée pendant les activités récurrentes et des évènements temporaires organisés sur site, en lien avec le chef de projet, l'équipe projet et tous les prestataires amenés à intervenir sur le site. Ces prestations pourront avoir lieu les week end, en semaine, en journée, en soirée, au fur et à mesure des besoins en cours d'exécution
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'organisation d'événements📦
Code CPV supplémentaire: Services d'organisation d'événements📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-08-10 📅
Date limite de soumission: 2021-09-14 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-413229
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
le dossier de consultation doit obligatoirement être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com, en effectuant une recherche avec les mots clés (Régisseur Cigl) ou la référence 21ddr005 sur la rubrique Rechercher de la page d'accueil.
en application de l'article R.2142-21 du CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot en cas d'allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. - Si le candidat est groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R2142-25 Ccp). - si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R2143-12 Ccp).- en cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir : - une déclaration sur l'honneur du sous-traitant pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 CCP.
Le marché à conclure est un accord-cadre (mis en oeuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 Ccp
Montant minimum pour la durée totale du marché : 50000 euros HT - montant maximum pour la durée totale du marché : 870000 euros (H.T.).
- Pas d'avance
- acompte versé dans les conditions des articles L2191-4 et R2191-20 à R2191-22 CCP et 11.2 du ccag fcs.
- Prix révisable (article R2112-13 du Ccp)
le dossier de consultation doit obligatoirement être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com, en effectuant une recherche avec les mots clés (Régisseur Cigl) ou la référence 21ddr005 sur la rubrique Rechercher de la page d'accueil.
en application de l'article R.2142-21 du CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot en cas d'allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. - Si le candidat est groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R2142-25 Ccp). - si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R2143-12 Ccp).- en cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir : - une déclaration sur l'honneur du sous-traitant pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 CCP.
Le marché à conclure est un accord-cadre (mis en oeuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 Ccp
Montant minimum pour la durée totale du marché : 50000 euros HT - montant maximum pour la durée totale du marché : 870000 euros (H.T.).
- Pas d'avance
- acompte versé dans les conditions des articles L2191-4 et R2191-20 à R2191-22 CCP et 11.2 du ccag fcs.
- Prix révisable (article R2112-13 du Ccp)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 870 000 EUR 💰
Brève description:
le régisseur aura principalement pour missions : organiser et prendre en charge les aspects logistiques liés au fonctionnement de la Cité Internationale de la Gastronomie ; assurer l'intendance, la sécurité et la coordination logistique associée pendant les activités récurrentes et des évènements temporaires organisés sur site, en lien avec le chef de projet, l'équipe projet et tous les prestataires amenés à intervenir sur le site. Ces prestations pourront avoir lieu les week-end, en semaine, en journée, en soirée, au fur et à mesure des besoins en cours d'exécution
le régisseur aura principalement pour missions : organiser et prendre en charge les aspects logistiques liés au fonctionnement de la Cité Internationale de la Gastronomie ; assurer l'intendance, la sécurité et la coordination logistique associée pendant les activités récurrentes et des évènements temporaires organisés sur site, en lien avec le chef de projet, l'équipe projet et tous les prestataires amenés à intervenir sur le site. Ces prestations pourront avoir lieu les week-end, en semaine, en journée, en soirée, au fur et à mesure des besoins en cours d'exécution
Valeur estimée hors TVA: 870 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole de Lyon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière:
a/ Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
a/ Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
a) Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Capacité technique et professionnelle:
b/ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. C/ Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
b/ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. C/ Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
b) Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 2 personnes dont 1 encadrant. C) Etre en capacité de réaliser des prestations de régie d'espace, de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins de 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
b) Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 2 personnes dont 1 encadrant. C) Etre en capacité de réaliser des prestations de régie d'espace, de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins de 3 références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 1.3 du Ccap.
Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental définies dans le cahier des charges.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: lyon Cedex 03
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: A lattention de M. le président de la Métropole de Lyon
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com🌏
Référence Informations complémentaires
le dossier de consultation doit obligatoirement être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com, en effectuant une recherche avec les mots clés (Régisseur Cigl) ou la référence 21ddr005 sur la rubrique Rechercher de la page d'accueil.
le dossier de consultation doit obligatoirement être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com, en effectuant une recherche avec les mots clés (Régisseur Cigl) ou la référence 21ddr005 sur la rubrique Rechercher de la page d'accueil.
en application de l'article R.2142-21 du CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot en cas d'allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. - Si le candidat est groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R2142-25 Ccp). - si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R2143-12 Ccp).- en cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir : - une déclaration sur l'honneur du sous-traitant pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 CCP.
en application de l'article R.2142-21 du CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot en cas d'allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. - Si le candidat est groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R2142-25 Ccp). - si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R2143-12 Ccp).- en cas de sous-traitance annoncée avec la candidature, lorsque le candidat s'appuie sur les capacités du sous-traitant (sous-traitance de capacité), le candidat doit fournir : - une déclaration sur l'honneur du sous-traitant pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 CCP.
Le marché à conclure est un accord-cadre (mis en oeuvre par l'émission de bons de commande) au sens des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 Ccp
Montant minimum pour la durée totale du marché : 50000 euros HT - montant maximum pour la durée totale du marché : 870000 euros (H.T.).
- Pas d'avance
- acompte versé dans les conditions des articles L2191-4 et R2191-20 à R2191-22 CCP et 11.2 du ccag fcs.
- Prix révisable (article R2112-13 du Ccp)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: palais des juridictions administratives 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 48141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, depuis l'entrée en vigueur de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique sont les suivants:
Informations sur les délais d'introduction des recours
les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, depuis l'entrée en vigueur de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique sont les suivants:
Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Et R 551-1 et s.) ;
Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Lyon :
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R 551-7 et suivants, du code de justice administrative.
- un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat en date du 4 avril 2014, "Département du Tarn-Et-Garonne", no 358994. Ce dernier recours peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Informations sur les délais d'introduction des recours
- un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat en date du 4 avril 2014, "Département du Tarn-Et-Garonne", no 358994. Ce dernier recours peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 156-413229 (2021-08-10)
Avis d'attribution de marché (2022-02-10) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 21ddr005
Brève description:
le régisseur aura principalement pour missions : organiser et prendre encharge les aspects logistiques liés au fonctionnement de la Cité Internationale de la Gastronomie ; assurerl'intendance, la sécurité et la coordination logistique associée pendant les activités récurrentes et desévènements temporaires organisés sur site, en lien avec le chef de projet, l'équipe projet et tous lesprestataires amenés à intervenir sur le site. Ces prestations pourront avoir lieu les week-end, en semaine,en journée, en soirée, au fur et à mesure des besoins en cours d'exécution
le régisseur aura principalement pour missions : organiser et prendre encharge les aspects logistiques liés au fonctionnement de la Cité Internationale de la Gastronomie ; assurerl'intendance, la sécurité et la coordination logistique associée pendant les activités récurrentes et desévènements temporaires organisés sur site, en lien avec le chef de projet, l'équipe projet et tous lesprestataires amenés à intervenir sur le site. Ces prestations pourront avoir lieu les week-end, en semaine,en journée, en soirée, au fur et à mesure des besoins en cours d'exécution
Valeur totale du marché: 870 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 20 rue du Lac, Cs 33569
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com🌏
Courrier électronique: scp-assistance@grandlyon.com📧
Téléphone: +33 478634040📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-082822
Se réfère à l'avis: 2021/S 156-413229
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 18 mois. Montant total minimum : 50 000 euro(s) (H.T.). Montant total maximum : 870 000 euro(s) (H.T.).Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h et de 14h à 16h sur demande écrite à l'adresse suivante : Métropole de Lyon - délégation Développement Responsable - direction ressources - service juridique, commande publique et achats 20 rue du lac Cs 33569 - 69505 Lyon Cedex 03 - télécopie : 04.26.99.30.58 - mail : ddr_marches@grandlyon.com. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 18 mois. Montant total minimum : 50 000 euro(s) (H.T.). Montant total maximum : 870 000 euro(s) (H.T.).Le marché est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h et de 14h à 16h sur demande écrite à l'adresse suivante : Métropole de Lyon - délégation Développement Responsable - direction ressources - service juridique, commande publique et achats 20 rue du lac Cs 33569 - 69505 Lyon Cedex 03 - télécopie : 04.26.99.30.58 - mail : ddr_marches@grandlyon.com. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-17 📅
Nom: ivanhoé
Adresse postale: 25 rue Chinard
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷 Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 870 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1