le stade nautique du Port Marchand est l'établissement nautique principal sur la commune de Toulon. Il comprend 1 bassin olympique de 50m et un bassin intérieur de 25m ainsi qu'une pataugeoire et un bassin ludique extérieur ouvert pour la saison estivale. Il reçoit chaque année 200 000 personnes et est utilisé quotidiennement par le public, les clubs sportifs et les scolaires.La consultation a pour objet le nettoyage quotidien et permanent du stade nautique. Les prestations concernent plus particulièrement le nettoyage des locaux (vestiaires, hall d'entrée, sanitaires, infirmerie, bureaux? etc?) pour le lot no1, l'entretien des bassins ainsi que la mise en place et le retrait de la protection thermique du grand bassin extérieur pour le lot no2
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de nettoyage du stade nautique du Port Marchand en 2 lots
21fs-Dcp-0085-L”
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“le stade nautique du Port Marchand est l'établissement nautique principal sur la commune de Toulon. Il comprend 1 bassin olympique de 50m et un bassin...”
Brève description
le stade nautique du Port Marchand est l'établissement nautique principal sur la commune de Toulon. Il comprend 1 bassin olympique de 50m et un bassin intérieur de 25m ainsi qu'une pataugeoire et un bassin ludique extérieur ouvert pour la saison estivale. Il reçoit chaque année 200 000 personnes et est utilisé quotidiennement par le public, les clubs sportifs et les scolaires.La consultation a pour objet le nettoyage quotidien et permanent du stade nautique. Les prestations concernent plus particulièrement le nettoyage des locaux (vestiaires, hall d'entrée, sanitaires, infirmerie, bureaux? etc?) pour le lot no1, l'entretien des bassins ainsi que la mise en place et le retrait de la protection thermique du grand bassin extérieur pour le lot no2
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 210 705 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des locaux et plages du stade nautique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“le marché a pour objet la fourniture et la recharge de consommables, le nettoyage quotidien et permanent du stade nautique. Les prestations concernent le...”
Description du marché
le marché a pour objet la fourniture et la recharge de consommables, le nettoyage quotidien et permanent du stade nautique. Les prestations concernent le nettoyage des locaux (sanitaires, hall d'accueil, vestiaires etc...) et des plages du stade nautique du Port Marchand
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132 610 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-24 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque lot pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois par décision expresse de la Collectivité”
Informations complémentaires:
“le lot 1 est établi sur la base d'un prix Global et Forfaitaire annuel s'appliquant à la totalité du marché conformément à la Décomposition du Prix Global...”
Informations complémentaires
le lot 1 est établi sur la base d'un prix Global et Forfaitaire annuel s'appliquant à la totalité du marché conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire. Le lot 1 est établi à la marge sur la base d'un Prix Unitaire et Forfaitaire figurant au Détail Estimatif contractuel relatif aux prestations particulières et ponctuelles de nettoyage supplémentaires demandées en sus du forfait
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des bassins du stade nautique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le marché a pour objet les prestations d'entretien des bassins du Stade Nautique du Port Marchand ainsi que la mise en place et le retrait de la protection...”
Description du marché
le marché a pour objet les prestations d'entretien des bassins du Stade Nautique du Port Marchand ainsi que la mise en place et le retrait de la protection thermique du grand bassin extérieur
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 78 095 💰
Description
Informations complémentaires:
“le lot 2 est établi sur la base d'un prix Global et Forfaitaire annuel s'appliquant à la totalité du marché conformément à la Décomposition du Prix Global...”
Informations complémentaires
le lot 2 est établi sur la base d'un prix Global et Forfaitaire annuel s'appliquant à la totalité du marché conformément à la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire et à la marge sur la base d'un Prix Unitaire et Forfaitaire figurant au Détail Estimatif contractuel relatif aux prestations particulières et ponctuelles de nettoyage supplémentaires demandées en sus du forfait
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis (le numéro unique d'identification à compter du 01 novembre 2021), un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale. (pour les deux lots)reprise du personnel:l'article L 1224-1 du code du travail pose comme...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale. (pour les deux lots)reprise du personnel:l'article L 1224-1 du code du travail pose comme règle qu'un salarié ne peut se retrouver privé de son emploi au seul motif que l'entité dans laquelle il exerçait son activité cesse d'exister, si l'activité est reprise par une autre entité.L'accord no23 de la convention collective des activités du déchet fixe les conditions de reprise des personnels non cadres par les employeurs en cas de changement de titulaire d'un marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (Acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières detransmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Les prestations de services faisant l'objet des 2 lots donneront lieu à un paiement après vérification du service fait. Les lots 1 et 2 sont établis sur la base d'un prix Global et Forfaitaire annuel s'appliquant à la totalité du marché conformément à la Décomposition de Prix Global et Forfaitaire. Ainsi, le paiement s'effectuera selon une périodicité mensuelle sur la base du 1/12ème du montant annuel des prestations. La visite est lieux est obligatoire pour les lots no1 et no2. Chaque lot sera attribué sur la base des critères énoncés ci-dessous, classée en fonction de la pondération respective qui leur a été attribuée. Chaque offre est notée sur 20 points décomposés respectivement sur la base de deux critères pondérés: Prix noté sur 12 points et valeur technique noté sur 08 points. Un avance de 5% est prévue dans le cadre des présents marchés(cf. Article 3.8 du Ccap). Le versement de l'avance n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. En outre la collectivité, se laisse la possibilité de recourir à la procédure décrite à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique dans la limite de 30% du montant total HT du lot no2 (défini comme la somme du montant total de la DPGF et du BPUF valant DEC du lot). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 183-476501 (2021-09-16)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 175 512 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 183-476501
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021rl188
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: nettoyage des locaux et plages du stade nautique
Date de conclusion du contrat: 2021-12-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Siner
Adresse postale: 238 Rue Du Luxembourg
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125843.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021rl189
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: nettoyage des bassins du stade nautique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Hexa Net
Adresse postale: 151, Avenue des Aygalades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49669.78 💰
“montant total du présent avis = montant euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Montant lot no1 = somme Dpgf + Bpuf valant Dec (120744 euro(s) Ht + 5 099,20...”
montant total du présent avis = montant euro(s) Ht de la somme des lots 1 et 2.Montant lot no1 = somme Dpgf + Bpuf valant Dec (120744 euro(s) Ht + 5 099,20 euro(s) Ht)Montant lot no2 = somme Dpgf + Bpuf valant Dec (42 369,78 euro(s) Ht + 7 300 euro(s) Ht)Marchés attribués sur la base des critères suivants pour les 2 lots: critère prix sur 12 pts et critère valeur technique sur 8 pts lui-même ss pondéré en 2 ss-critères.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr ) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp au 8éme étage de l'hôtel de Ville de Toulon.Marchés signés le 04/01/22 et notifiés le 05/01/22.Données essentielles disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 007-014197 (2022-01-06)