patrimoine Bati - acquisition de fournitures pour travaux - accord cadre à bons de commande

Commune d'Hyères-Les-Palmiers

le présent marché prévoit l'acquisition de fournitures pour travaux pour la commune d'hyères.Le marché est scindé en 8 lots comme suit :Lot 1 : Equipements électriques et d'éclairagelot 2 : Equipements pour la constructionlot 3 : Peinture, adjuvants et revêtements murauxlot 4 : Equipements pour la construction: plomberielot 5 : Matériaux pour la construction: menuiserielot 6 : Matériaux pour la construction: serrurerielot 7 : Produits en métal et quincaillerielot 8 : Menuiseries en acier et métallurgie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Hyères-Les-Palmiers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-14	Avis de marché
2022-04-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Numéro de référence: Aoo08/21
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de distribution et de commande électriques 📦
Matériaux de bâtiment 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Matériel de plomberie 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts 📦
Quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d'hyères-les-palmiers
Adresse postale: 12 Avenue Joseph Clotis
Code postal: 83412
Commune postale: Hyères
Contact
Adresse Internet: http://www.hyeres.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-hyeres.com 📧
Téléphone: +33 494007832 📞
Fax: +33 494007981 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-14 📅
Date limite de soumission: 2022-01-19 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-644010
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr -Candidature jugée en application du Code de la commande publique. Pour retrouver cet avis intégral, accéder et retirer le DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: Au 08.92.14.00.04 Ou à l'adresse support-entreprises@aws-france.com. Nomenclature interne: Lot 1 : 33.02- lot 2 : 31.01 - lot 3 : 17.08 - lot 4 : 31.02 - lot 5 : 12.02 -Lot 6 : 31.06 - lot 7 : 20.03 - lot 8 : 21.01 Documents demandés dans l'offre dans le RC. Date prévisionnelle de notification et d'exécution :1er trimestre 2022 - unité monétaire : eurosle règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif) dans un délai global de paiement de 30 jours. Le financement des prestations se fera sur le budget de la Commune et les budgets des Port en fonds propres.Il n'est pas prévu de retenue de garantie.Dans le cas d'un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de minimum fixé en valeur, une avance de 5% est possible pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro(s) HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois, selon les modalités fixées aux articles R2191-3 et suivants du Code de la commande publique.Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13, le taux minimal de l'avance est porté à dix pour cent (10 %).Son versement est conditionné à la constitution par le titulaire :-soit d'une caution personnelle et solidaire,-soit d'une garantie à première demande.Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateuréconomique à compter du 1er mai 2022 ou à compter de leur date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un an et renouvelables 3 fois par reconduction tacite par période successive d'un an.Délais de livraisonen application de l'article 13.1.2 du CCAG, les délais de livraison des fournitures ci-dessous courent à compter de la réception du bon de commande. Ces bons de commande pourront être envoyés par mail ou voie électronique.Délai de livraison des articles définis au BpucLes fournitures des articles définis au BPUC devront être livrées sous 5 jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande.Les délais sont exprimés en jours ouvrés et englobent les périodes de congés de l'entreprise.Délai de livraison des articles commandés sur catalogueles fournitures des articles commandés sur catalogue devront être livrées sous 15 jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande.Les délais sont exprimés en jours ouvrés et englobent les périodes de congés de l'entreprise.Périodes d'interventionla période d'intervention s'étend de sept heures à dix-sept heures, du lundi au vendredi, jours fériés exclus.S'agissant d'un marché prévoyant exclusivement des prestations de fournitures, il ne sera pas possible de recourir à la sous-traitance.Le groupement pourra prendre la forme d'un groupement :- solidaire,- conjoint avec mandataire solidaire,- conjoint avec mandataire non solidaire.Les offres initiales par courriel ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: equipements électriques et d'éclairage
Numéro du lot: 1
Brève description:

equipements électriques et d'éclairagemontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 600 000 euro(s)

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

1. ReconductionsLe marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes :- modalités de reconduction : tacite- nombre de reconductions : 3

Description des options:

1. ReconductionsLe marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes :- modalités de reconduction : tacite- nombre de reconductions : 32. Marché susceptible d'être passé ultérieurementnéant

Intitulé du lot: equipements pour la construction
Numéro du lot: 2
Brève description:

equipements pour la constructionmontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 200 000 euro(s)

Intitulé du lot: peinture, adjuvants et revêtements muraux
Numéro du lot: 3
Brève description:

peinture, adjuvants et revêtements murauxmontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 100 000 euro(s)

Intitulé du lot: equipements pour la construction: plomberie
Numéro du lot: 4
Brève description:

equipements pour la construction: plomberiemontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 140 000 euro(s)

Intitulé du lot: matériaux pour la construction: menuiserie
Numéro du lot: 5
Brève description:

matériaux pour la construction: menuiseriemontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 90 000 euro(s)

Intitulé du lot: matériaux pour la construction: serrurerie
Numéro du lot: 6
Brève description:

matériaux pour la construction: serrureriemontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 100 000 euro(s)

Intitulé du lot: produits en métal et quincaillerie
Numéro du lot: 7
Brève description:

produits en métal et quincailleriemontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 80 000 euro(s)

Intitulé du lot: menuiseries en acier et métallurgie
Numéro du lot: 8
Brève description:

menuiseries en acier et métallurgiemontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 100 000 euro(s)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hyères les Palmiers 83400 - hyères

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail

Situation économique et financière:

- Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

clause de réexamen :Le présent marché prévoit une clause de réexamen en cas de :-modification du service gestionnaire-modification d'identité du représentant de l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: hyeres

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830069700016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.hyeres.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la présente consultation peut faire l'objet :- jusqu'À la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (no 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité

Source: OJS 2021/S 245-644010 (2021-12-14)

Avis d'attribution de marché (2022-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 699 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-11 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-199988
Se réfère à l'avis: 2021/S 245-644010
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

no de nomenclature : lot 1 : 33.02 / lot 2 : 31.01 /Lot 3 : 17.08 / lot 4 : 31.02 / lot 5 : 12.02 / lot 6 : 31.06 / lot 7 : 20.03 / lot 8 : 21.01 - tva à 20 %Adresses mail : lot 1 : nathalie.flachat@yesss-fr.com / lot 2 : ppesiniste2@ciffreobona.fr / lot 3 : sandrine.beaufils@akzonobel.com / lot 4 : fdussopt@prolians.eu / lot 5 : ppesiniste2@ciffreobona.fr / lot 6 : fdussopt@prolians.eu / lot 7 : fdussopt@prolians.eu / lot 8 : fdussopt@prolians.eu - dossier consultable aux heures d'ouverture, conformément à l'arrêt Tarn et Garonne dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du Service de la commande publique, par fax au 04.94.00.79.81 ou mail à l'adresse marches.publics@mairie-hyeres.com

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hyères les Palmiers 83400 Hyères

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-04 📅
Nom: sas Cef Yesss Electrique
Adresse postale: 375 rue Philémon Laugier - zi Saint Martin - tél : 0494000300 - fax : 0494003617 -
Commune postale: Hyères-les-Palmiers
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: sas Ciffreo Bona
Adresse postale: za Actisud - quartier le Beau Vézé - tél : 0492194939 -
Commune postale: Carqueirane
Code postal: 83320
Valeur totale du marché: 666666.66 EUR 💰
Nom: sasu Akzonobel Distribution - sikkens Solutions
Adresse postale: 12 rue Bonnefoy - angle avenue Godillot - tél : 0241374901 -
Commune postale: Hyères
Valeur totale du marché: 333333.33 EUR 💰
Nom: sas Descours Et Cabaud Paca (Prolians)
Adresse postale: 391 avenue Jl Lambot - zi Toulon Est - bp 67 - tél : 0494088200
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83079
Valeur totale du marché: 466666.66 EUR 💰
Commune postale: Carqeiranne
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Adresse postale: 391 avenue Jl ambot - zi Toulon Est - bp 67 - tél : 0494088200 fax : 0494088236 -
Code postal: 83078
Adresse postale: 391 avenue Jl Lambot - zi Toulon Est - bp 67 - tél : 0494088200 - fax : 0494088236 -
Valeur totale du marché: 266666.66 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4
Source: OJS 2022/S 075-199988 (2022-04-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Matériaux de construction et articles connexes (>20)

Matériaux de construction (>20)

Béton (3)
Infrastructures de bâtiment (13)
Matériaux de bâtiment (9)
Matériaux de construction routière (10)
Structures de construction diverses (12)