le présent marché prévoit l'acquisition de fournitures pour travaux pour la commune d'hyères.Le marché est scindé en 8 lots comme suit :Lot 1 : Equipements électriques et d'éclairagelot 2 : Equipements pour la constructionlot 3 : Peinture, adjuvants et revêtements murauxlot 4 : Equipements pour la construction: plomberielot 5 : Matériaux pour la construction: menuiserielot 6 : Matériaux pour la construction: serrurerielot 7 : Produits en métal et quincaillerielot 8 : Menuiseries en acier et métallurgie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“patrimoine Bati - acquisition de fournitures pour travaux - accord cadre à bons de commande
Aoo08/21”
Produits/services: Matériaux de construction📦
Brève description:
“le présent marché prévoit l'acquisition de fournitures pour travaux pour la commune d'hyères.Le marché est scindé en 8 lots comme suit :Lot 1 : Equipements...”
Brève description
le présent marché prévoit l'acquisition de fournitures pour travaux pour la commune d'hyères.Le marché est scindé en 8 lots comme suit :Lot 1 : Equipements électriques et d'éclairagelot 2 : Equipements pour la constructionlot 3 : Peinture, adjuvants et revêtements murauxlot 4 : Equipements pour la construction: plomberielot 5 : Matériaux pour la construction: menuiserielot 6 : Matériaux pour la construction: serrurerielot 7 : Produits en métal et quincaillerielot 8 : Menuiseries en acier et métallurgie
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements électriques et d'éclairage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de distribution et de commande électriques📦
Produits/services supplémentaires: Produits utilisés dans la construction📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: hyères les Palmiers 83400 - hyères
Description du marché:
“equipements électriques et d'éclairagemontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 600 000 euro(s)” Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“1. ReconductionsLe marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes :- modalités de reconduction : tacite- nombre de reconductions : 3” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“1. ReconductionsLe marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes :- modalités de reconduction : tacite- nombre de reconductions :...”
Description des options
1. ReconductionsLe marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes :- modalités de reconduction : tacite- nombre de reconductions : 32. Marché susceptible d'être passé ultérieurementnéant
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements pour la construction
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de bâtiment📦
Description du marché:
“equipements pour la constructionmontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 200 000 euro(s)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture, adjuvants et revêtements muraux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Description du marché:
“peinture, adjuvants et revêtements murauxmontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 100 000 euro(s)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements pour la construction: plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché:
“equipements pour la construction: plomberiemontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 140 000 euro(s)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériaux pour la construction: menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction📦
Description du marché:
“matériaux pour la construction: menuiseriemontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 90 000 euro(s)”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériaux pour la construction: serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts📦
Description du marché:
“matériaux pour la construction: serrureriemontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 100 000 euro(s)”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits en métal et quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché:
“produits en métal et quincailleriemontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 80 000 euro(s)”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiseries en acier et métallurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“menuiseries en acier et métallurgiemontant minimum annuel (T.T.C.) : pas de minimummontant maximum annuel (T.T.C.): 100 000 euro(s)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code...”
Liste et brève description des conditions
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Tout document permettant d'apprécier la capacité financière du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché, à fournir
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“clause de réexamen :Le présent marché prévoit une clause de réexamen en cas de :-modification du service gestionnaire-modification d'identité du...”
Conditions d'exécution du contrat
clause de réexamen :Le présent marché prévoit une clause de réexamen en cas de :-modification du service gestionnaire-modification d'identité du représentant de l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-19
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-20
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hyeres
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr -Candidature jugée en application du Code de la commande publique. Pour retrouver cet avis intégral, accéder et retirer le DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.hyeres.fr. Renseignements plateforme de dématérialisation: Au 08.92.14.00.04 Ou à l'adresse support-entreprises@aws-france.com. Nomenclature interne: Lot 1 : 33.02- lot 2 : 31.01 - lot 3 : 17.08 - lot 4 : 31.02 - lot 5 : 12.02 -Lot 6 : 31.06 - lot 7 : 20.03 - lot 8 : 21.01 Documents demandés dans l'offre dans le RC. Date prévisionnelle de notification et d'exécution :1er trimestre 2022 - unité monétaire : eurosle règlement des dépenses se fera par virement bancaire (mandat administratif) dans un délai global de paiement de 30 jours. Le financement des prestations se fera sur le budget de la Commune et les budgets des Port en fonds propres.Il n'est pas prévu de retenue de garantie.Dans le cas d'un accord-cadre à bons de commande ne comportant pas de minimum fixé en valeur, une avance de 5% est possible pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro(s) HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois, selon les modalités fixées aux articles R2191-3 et suivants du Code de la commande publique.Lorsque le titulaire du marché public est une petite ou moyenne entreprise mentionnée à l'article R. 2151-13, le taux minimal de l'avance est porté à dix pour cent (10 %).Son versement est conditionné à la constitution par le titulaire :-soit d'une caution personnelle et solidaire,-soit d'une garantie à première demande.Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande passé avec un seul opérateuréconomique à compter du 1er mai 2022 ou à compter de leur date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un an et renouvelables 3 fois par reconduction tacite par période successive d'un an.Délais de livraisonen application de l'article 13.1.2 du CCAG, les délais de livraison des fournitures ci-dessous courent à compter de la réception du bon de commande. Ces bons de commande pourront être envoyés par mail ou voie électronique.Délai de livraison des articles définis au BpucLes fournitures des articles définis au BPUC devront être livrées sous 5 jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande.Les délais sont exprimés en jours ouvrés et englobent les périodes de congés de l'entreprise.Délai de livraison des articles commandés sur catalogueles fournitures des articles commandés sur catalogue devront être livrées sous 15 jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande.Les délais sont exprimés en jours ouvrés et englobent les périodes de congés de l'entreprise.Périodes d'interventionla période d'intervention s'étend de sept heures à dix-sept heures, du lundi au vendredi, jours fériés exclus.S'agissant d'un marché prévoyant exclusivement des prestations de fournitures, il ne sera pas possible de recourir à la sous-traitance.Le groupement pourra prendre la forme d'un groupement :- solidaire,- conjoint avec mandataire solidaire,- conjoint avec mandataire non solidaire.Les offres initiales par courriel ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente consultation peut faire l'objet :- jusqu'À la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la présente consultation peut faire l'objet :- jusqu'À la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (no 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité
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Source: OJS 2021/S 245-644010 (2021-12-14)
Avis d'attribution de marché (2022-04-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 699 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: hyères les Palmiers 83400 Hyères
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 245-644010
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Aoo08/21
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: equipements électriques et d'éclairage
Date de conclusion du contrat: 2022-04-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Cef Yesss Electrique
Adresse postale:
“375 rue Philémon Laugier - zi Saint Martin - tél : 0494000300 - fax : 0494003617 -”
Commune postale: Hyères-les-Palmiers
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: equipements pour la construction
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Ciffreo Bona
Adresse postale: za Actisud - quartier le Beau Vézé - tél : 0492194939 -
Commune postale: Carqueirane
Code postal: 83320
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 666666.66 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Aoo 08/21
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: peinture, adjuvants et revêtements muraux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu Akzonobel Distribution - sikkens Solutions
Adresse postale: 12 rue Bonnefoy - angle avenue Godillot - tél : 0241374901 -
Commune postale: Hyères
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333333.33 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: equipements pour la construction: plomberie
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Descours Et Cabaud Paca (Prolians)
Adresse postale: 391 avenue Jl Lambot - zi Toulon Est - bp 67 - tél : 0494088200
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83079
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 466666.66 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: matériaux pour la construction: menuiserie
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Carqeiranne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: matériaux pour la construction: serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale:
“391 avenue Jl ambot - zi Toulon Est - bp 67 - tél : 0494088200 fax : 0494088236 -”
Code postal: 83078
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333333.33 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: produits en métal et quincaillerie
Nom et adresse du contractant
Adresse postale:
“391 avenue Jl Lambot - zi Toulon Est - bp 67 - tél : 0494088200 - fax : 0494088236 -” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266666.66 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: menuiseries en acier et métallurgie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 333333.33 💰