Organisation des temps de loisirs des enfants de 3 à 14 ans de la Ville de Nevers

Ville de Nevers

La présente consultation donnera lieu à un marché de services sociaux et autres services spécifiques comportant:
— une partie forfaitaire pour:
—— l'organisation et la gestion d'un accueil collectif de mineurs d'âges maternels 3-6 ans et d'âges élémentaires 6-14 ans le mercredi et pendant les vacances scolaires;
—— l'organisation et la mise en œuvre de services de repas et éventuellement de transport afférents à ses accueils collectifs de mineurs le mercredi et pendant les vacances scolaires;
—— l'organisation de courts séjours et/ou de séjours de vacances pendant les congés scolaires;
— et une partie s'exécutant par bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2161-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclue sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur pour les prestations ponctuelles correspondant à des évènements particuliers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association MEDIO
• Club Léo Lagrange

Qui ?

• Ville de Nevers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de parcs d'attractions › Services d'animation pour enfants

Où ?

• Bourgogne › Nièvre

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-11	Avis de marché
2021-07-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 21DEE01
Brève description:

La présente consultation donnera lieu à un marché de services sociaux et autres services spécifiques comportant: — une partie forfaitaire pour: —— l'organisation et la gestion d'un accueil collectif de mineurs d'âges maternels 3-6 ans et d'âges élémentaires 6-14 ans le mercredi et pendant les vacances scolaires; —— l'organisation et la mise en œuvre de services de repas et éventuellement de transport afférents à ses accueils collectifs de mineurs le mercredi et pendant les vacances scolaires; —— l'organisation de courts séjours et/ou de séjours de vacances pendant les congés scolaires; — et une partie s'exécutant par bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2161-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclue sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur pour les prestations ponctuelles correspondant à des évènements particuliers.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nièvre 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nevers
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 9706
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.nevers.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-11 📅
Date limite de soumission: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 052-131776
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Variante imposée (réponse obligatoire): — dans le cadre de la proposition attendue concernant le service de repas, les candidats devront obligatoirement présenter une proposition de fourniture de repas par la cuisine des saveurs de Nevers; — cette variante imposée pourra constituer l'offre de base du candidat, ou sera établie en plus de son offre de base.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation donnera lieu à un marché de services sociaux et autres services spécifiques comportant:

— une partie forfaitaire pour:

—— l'organisation et la gestion d'un accueil collectif de mineurs d'âges maternels 3-6 ans et d'âges élémentaires 6-14 ans le mercredi et pendant les vacances scolaires;

—— l'organisation et la mise en œuvre de services de repas et éventuellement de transport afférents à ses accueils collectifs de mineurs le mercredi et pendant les vacances scolaires;

—— l'organisation de courts séjours et/ou de séjours de vacances pendant les congés scolaires;

— et une partie s'exécutant par bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2161-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclue sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur pour les prestations ponctuelles correspondant à des évènements particuliers.

Valeur totale estimée: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier du Banlay
Numéro du lot: 1
Brève description:

Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier du Banlay.

La durée du marché est comprise entre sa date de notification, qui n'emporte pas démarrage des prestations et la date de fin des vacances de noël 2024, telle que définie par le ministère de l'éducation nationale. Le marché pourra être tacitement reconduit à l'échéance des vacances de noël 2024 jusqu'à l'issue des vacances d'été 2025 telle que définie par le ministère de l'éducation nationale.

La date de démarrage des prestations est fixée au 8.9.2021.

Le délai entre la date de notification et le 8.9.2021 constitue la période d'installation de la prestation.

Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Variante imposée (réponse obligatoire):

— dans le cadre de la proposition attendue concernant le service de repas, les candidats devront obligatoirement présenter une proposition de fourniture de repas par la cuisine des saveurs de Nevers;

— cette variante imposée pourra constituer l'offre de base du candidat, ou sera établie en plus de son offre de base.

Intitulé du lot: Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier de la Grand Pâture et des Montôts
Numéro du lot: 2
Brève description:

Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier de la Grand Pâture et des Montôts.

Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Variante imposée (réponse obligatoire): dans le cadre de la proposition attendue concernant le service de repas, les candidats devront obligatoirement présenter une proposition de fourniture de repas par la cuisine des saveurs de Nevers.

Cette variante imposée pourra constituer l'offre de base du candidat, ou sera établie en plus de son offre de base.

Intitulé du lot: Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier des Courlis-Baratte-Bords de Loire
Numéro du lot: 3
Brève description:

Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier des Courlis-Baratte-Bords de Loire.

Valeur estimée hors TVA: 345 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le centre-ville
Numéro du lot: 4
Brève description:

Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le centre-ville.

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Nevers Locaux mis à disposition par la Ville de Nevers:

— accueil de loisirs maternels: école maternelle Georges Guynemer,

— accueil de loisirs élémentaires: locaux centre social du Banlay.

Commune de Nevers locaux mis à disposition par la Ville de Nevers:

— accueil de loisirs maternel: école maternelle Jules Ferry,

— accueil de loisirs élémentaires: Château des Loges.

Commune de Nevers:

— accueil de loisirs maternels: maternelle Claude Tillier et Maternelle Brossolette,

— accueil de loisirs élémentaires: locaux Centre socio-culturel Baratte et Centre social ADL.

— accueil de loisirs Maternel: école maternelle oratoire,

— accueil de loisirs élémentaire: école élémentaire André Cloix/Loire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Produire:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1);

— extrait K bis ou statuts;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des trois derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2 — déclaration du candidat individuel ou membre du groupement);

— liste de références détaillées d'exécution de prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années (collectivité/structure, lieux, descriptif des prestations réalisées, durée, année, montant).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

S'agissant d'un marché de services sociaux et autres services spécifiques, la présente consultation répond aux règles de la procédure adaptée définie à l'article R. 2123-1 3º du code la commande publique.

Après examen des offres et un premier classement de celles-ci, le pouvoir adjudicateur pourra engager les négociations qui lui paraissent utiles avec les trois candidats les mieux placés (phases successives au besoin).

Toutefois, possibilité d'attribuer le marché sur base des offres initiales.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique, 1 rue Marguerite Duras — 58000 Nevers
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ternum-bfc.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Variantes libres autorisées: les candidats pourront proposer, en plus de l'offre de base, des variantes d'horaires et de semaines d'ouverture pour chaque vacance ou tranche d'âge des enfants en les justifiant.

Visite possible des sites mis à disposition par la collectivité: cf. article 5 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe-ta.dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: Direccte, à l'attention du CCIRA de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique et des affaires juridiques de la Ville de Nevers
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Téléphone: +33 386684487 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Fax: +33 386684842 📠
Adresse Internet: http://www.nevers.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 052-131776 (2021-03-11)

Avis d'attribution de marché (2021-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 316 492 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-22 📅
Date de publication: 2021-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 143-381324
Se réfère à l'avis: 2021/S 052-131776
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Les dossiers de marchés sont consultables sur rendez-vous auprès du service de la commande publique de la Ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras — 58000 Nevers — tél. +33 386684487 — fax: +33 386684842 — courriel: marches.publics@ville-nevers.fr

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Commune de Nevers locaux mis à disposition par la Ville de Nevers accueil de loisirs maternels: école maternelle Georges Guynemer.

Accueil de loisirs élémentaires: locaux Centre social du Banlay.

Commune de Nevers locaux mis à disposition par la Ville de Nevers accueil de loisirs maternel: école maternelle Jules Ferry.

Accueil de loisirs élémentaires: Château des Loges.

Commune de Nevers Accueil de loisirs maternels: maternelle Claude Tillier et maternelle Brossolette.

Accueil de loisirs élémentaires: locaux Centre socio-culturel Baratte et Centre social ADL.

Commune de Nevers Locaux mis à disposition par la Ville de Nevers accueil de loisirs maternel: école maternelle Oratoire.

Accueil de loisirs élémentaire: école élémentaire André Cloix/Loire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Nom: Association MEDIO
Adresse postale: 2 boulevard Jacques Duclos
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 356095.58 EUR 💰
528 790 EUR 💰
Nom: Club Leo Lagrange
Adresse postale: 15 rue Albert Morlon
Valeur totale du marché: 431607.41 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direccte, à l'attention du CCIRA de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2021/S 143-381324 (2021-07-22)

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