La présente consultation donnera lieu à un marché de services sociaux et autres services spécifiques comportant:
— une partie forfaitaire pour:
—— l'organisation et la gestion d'un accueil collectif de mineurs d'âges maternels 3-6 ans et d'âges élémentaires 6-14 ans le mercredi et pendant les vacances scolaires;
—— l'organisation et la mise en œuvre de services de repas et éventuellement de transport afférents à ses accueils collectifs de mineurs le mercredi et pendant les vacances scolaires;
—— l'organisation de courts séjours et/ou de séjours de vacances pendant les congés scolaires;
— et une partie s'exécutant par bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2161-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclue sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur pour les prestations ponctuelles correspondant à des évènements particuliers.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation des temps de loisirs des enfants de 3 à 14 ans de la Ville de Nevers
21DEE01”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“La présente consultation donnera lieu à un marché de services sociaux et autres services spécifiques comportant:
— une partie forfaitaire pour:
——...”
Brève description
La présente consultation donnera lieu à un marché de services sociaux et autres services spécifiques comportant:
— une partie forfaitaire pour:
—— l'organisation et la gestion d'un accueil collectif de mineurs d'âges maternels 3-6 ans et d'âges élémentaires 6-14 ans le mercredi et pendant les vacances scolaires;
—— l'organisation et la mise en œuvre de services de repas et éventuellement de transport afférents à ses accueils collectifs de mineurs le mercredi et pendant les vacances scolaires;
—— l'organisation de courts séjours et/ou de séjours de vacances pendant les congés scolaires;
— et une partie s'exécutant par bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2161-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, conclue sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur pour les prestations ponctuelles correspondant à des évènements particuliers.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier du Banlay” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Nevers Locaux mis à disposition par la Ville de Nevers:
— accueil de loisirs maternels: école maternelle Georges Guynemer,
— accueil de loisirs...”
Site principal ou lieu d'exécution
Commune de Nevers Locaux mis à disposition par la Ville de Nevers:
— accueil de loisirs maternels: école maternelle Georges Guynemer,
— accueil de loisirs élémentaires: locaux centre social du Banlay.
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Description du marché:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier du Banlay.
La durée du marché est comprise...”
Description du marché
Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier du Banlay.
La durée du marché est comprise entre sa date de notification, qui n'emporte pas démarrage des prestations et la date de fin des vacances de noël 2024, telle que définie par le ministère de l'éducation nationale. Le marché pourra être tacitement reconduit à l'échéance des vacances de noël 2024 jusqu'à l'issue des vacances d'été 2025 telle que définie par le ministère de l'éducation nationale.
La date de démarrage des prestations est fixée au 8.9.2021.
Le délai entre la date de notification et le 8.9.2021 constitue la période d'installation de la prestation.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 205 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Variante imposée (réponse obligatoire):
— dans le cadre de la proposition attendue concernant le service de repas, les candidats devront obligatoirement...”
Informations complémentaires
Variante imposée (réponse obligatoire):
— dans le cadre de la proposition attendue concernant le service de repas, les candidats devront obligatoirement présenter une proposition de fourniture de repas par la cuisine des saveurs de Nevers;
— cette variante imposée pourra constituer l'offre de base du candidat, ou sera établie en plus de son offre de base.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier de la Grand Pâture et des Montôts” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Nevers locaux mis à disposition par la Ville de Nevers:
— accueil de loisirs maternel: école maternelle Jules Ferry,
— accueil de loisirs...”
Site principal ou lieu d'exécution
Commune de Nevers locaux mis à disposition par la Ville de Nevers:
— accueil de loisirs maternel: école maternelle Jules Ferry,
— accueil de loisirs élémentaires: Château des Loges.
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Description du marché:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier de la Grand Pâture et des Montôts.
La durée du...”
Description du marché
Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier de la Grand Pâture et des Montôts.
La durée du marché est comprise entre sa date de notification, qui n'emporte pas démarrage des prestations et la date de fin des vacances de noël 2024, telle que définie par le ministère de l'éducation nationale. Le marché pourra être tacitement reconduit à l'échéance des vacances de noël 2024 jusqu'à l'issue des vacances d'été 2025 telle que définie par le ministère de l'éducation nationale.
La date de démarrage des prestations est fixée au 8.9.2021.
Le délai entre la date de notification et le 8.9.2021 constitue la période d'installation de la prestation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Variante imposée (réponse obligatoire): dans le cadre de la proposition attendue concernant le service de repas, les candidats devront obligatoirement...”
Informations complémentaires
Variante imposée (réponse obligatoire): dans le cadre de la proposition attendue concernant le service de repas, les candidats devront obligatoirement présenter une proposition de fourniture de repas par la cuisine des saveurs de Nevers.
Cette variante imposée pourra constituer l'offre de base du candidat, ou sera établie en plus de son offre de base.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier des Courlis-Baratte-Bords de Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Nevers:
— accueil de loisirs maternels: maternelle Claude Tillier et Maternelle Brossolette,
— accueil de loisirs élémentaires: locaux Centre...”
Site principal ou lieu d'exécution
Commune de Nevers:
— accueil de loisirs maternels: maternelle Claude Tillier et Maternelle Brossolette,
— accueil de loisirs élémentaires: locaux Centre socio-culturel Baratte et Centre social ADL.
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Description du marché:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier des Courlis-Baratte-Bords de Loire.
La durée...”
Description du marché
Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier des Courlis-Baratte-Bords de Loire.
La durée du marché est comprise entre sa date de notification, qui n'emporte pas démarrage des prestations et la date de fin des vacances de noël 2024, telle que définie par le ministère de l'éducation nationale. Le marché pourra être tacitement reconduit à l'échéance des vacances de noël 2024 jusqu'à l'issue des vacances d'été 2025 telle que définie par le ministère de l'éducation nationale.
La date de démarrage des prestations est fixée au 8.9.2021.
Le délai entre la date de notification et le 8.9.2021 constitue la période d'installation de la prestation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 345 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le centre-ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Nevers locaux mis à disposition par la Ville de Nevers:
— accueil de loisirs Maternel: école maternelle oratoire,
— accueil de loisirs...”
Site principal ou lieu d'exécution
Commune de Nevers locaux mis à disposition par la Ville de Nevers:
— accueil de loisirs Maternel: école maternelle oratoire,
— accueil de loisirs élémentaire: école élémentaire André Cloix/Loire.
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Description du marché:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le centre-ville.
La durée du marché est comprise entre sa...”
Description du marché
Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le centre-ville.
La durée du marché est comprise entre sa date de notification, qui n'emporte pas démarrage des prestations et la date de fin des vacances de noël 2024, telle que définie par le ministère de l'éducation nationale. Le marché pourra être tacitement reconduit à l'échéance des vacances de noël 2024 jusqu'à l'issue des vacances d'été 2025 telle que définie par le ministère de l'éducation nationale.
La date de démarrage des prestations est fixée au 8.9.2021.
Le délai entre la date de notification et le 8.9.2021 constitue la période d'installation de la prestation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Produire:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à...”
Liste et brève description des règles et critères
Produire:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ou lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1);
— extrait K bis ou statuts;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées aux cours des trois derniers exercices disponibles (ou formulaire DC2 — déclaration du candidat individuel ou membre du groupement);
— liste de références détaillées d'exécution de prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années (collectivité/structure, lieux, descriptif des prestations réalisées, durée, année, montant).
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“S'agissant d'un marché de services sociaux et autres services spécifiques, la présente consultation répond aux règles de la procédure adaptée définie à...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
S'agissant d'un marché de services sociaux et autres services spécifiques, la présente consultation répond aux règles de la procédure adaptée définie à l'article R. 2123-1 3º du code la commande publique.
Après examen des offres et un premier classement de celles-ci, le pouvoir adjudicateur pourra engager les négociations qui lui paraissent utiles avec les trois candidats les mieux placés (phases successives au besoin).
Toutefois, possibilité d'attribuer le marché sur base des offres initiales.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Variantes libres autorisées: les candidats pourront proposer, en plus de l'offre de base, des variantes d'horaires et de semaines d'ouverture pour chaque...”
Variantes libres autorisées: les candidats pourront proposer, en plus de l'offre de base, des variantes d'horaires et de semaines d'ouverture pour chaque vacance ou tranche d'âge des enfants en les justifiant.
Visite possible des sites mis à disposition par la collectivité: cf. article 5 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas — BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe-ta.dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: Direccte, à l'attention du CCIRA de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833📞
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr📧
URL: http://www.economie.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction de la commande publique et des affaires juridiques de la Ville de Nevers”
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 386684487📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr📧
Fax: +33 386684842 📠
URL: http://www.nevers.fr🌏
Source: OJS 2021/S 052-131776 (2021-03-11)
Avis d'attribution de marché (2021-07-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 316 492 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Nevers locaux mis à disposition par la Ville de Nevers accueil de loisirs maternels: école maternelle Georges Guynemer.
Accueil de loisirs...”
Site principal ou lieu d'exécution
Commune de Nevers locaux mis à disposition par la Ville de Nevers accueil de loisirs maternels: école maternelle Georges Guynemer.
Accueil de loisirs élémentaires: locaux Centre social du Banlay.
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Description du marché:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier du Banlay.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Nevers locaux mis à disposition par la Ville de Nevers accueil de loisirs maternel: école maternelle Jules Ferry.
Accueil de loisirs...”
Site principal ou lieu d'exécution
Commune de Nevers locaux mis à disposition par la Ville de Nevers accueil de loisirs maternel: école maternelle Jules Ferry.
Accueil de loisirs élémentaires: Château des Loges.
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Description du marché:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier de la Grand Pâture et des Montôts.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Nevers Accueil de loisirs maternels: maternelle Claude Tillier et maternelle Brossolette.
Accueil de loisirs élémentaires: locaux Centre...”
Site principal ou lieu d'exécution
Commune de Nevers Accueil de loisirs maternels: maternelle Claude Tillier et maternelle Brossolette.
Accueil de loisirs élémentaires: locaux Centre socio-culturel Baratte et Centre social ADL.
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Description du marché:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier des Courlis-Baratte-Bords de Loire.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Commune de Nevers Locaux mis à disposition par la Ville de Nevers accueil de loisirs maternel: école maternelle Oratoire.
Accueil de loisirs élémentaire:...”
Site principal ou lieu d'exécution
Commune de Nevers Locaux mis à disposition par la Ville de Nevers accueil de loisirs maternel: école maternelle Oratoire.
Accueil de loisirs élémentaire: école élémentaire André Cloix/Loire.
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Description du marché:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le centre-ville.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 052-131776
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21DEE01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier du Banlay”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Association MEDIO
Adresse postale: 2 boulevard Jacques Duclos
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nièvre🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356095.58 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier de la Grand Pâture et des Montôts” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le quartier des Courlis-Baratte-Bords de Loire” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 528 790 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Organisation et mise en œuvre d'une offre de loisirs destinée aux enfants âgés de 3 à 14 ans dans le centre-ville” Nom et adresse du contractant
Nom: Club Leo Lagrange
Adresse postale: 15 rue Albert Morlon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 431607.41 💰
“Les dossiers de marchés sont consultables sur rendez-vous auprès du service de la commande publique de la Ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras — 58000...”
Les dossiers de marchés sont consultables sur rendez-vous auprès du service de la commande publique de la Ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras — 58000 Nevers — tél. +33 386684487 — fax: +33 386684842 — courriel: marches.publics@ville-nevers.fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direccte, à l'attention du CCIRA de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Source: OJS 2021/S 143-381324 (2021-07-22)