Organisation des classes transplantées des écoles d'Alfortville

Mairie d'Alfortville

Organisation des classes transplantées des écoles d'Alfortville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-20.

Qui ?

• Mairie d'Alfortville

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-20	Avis de marché

Avis de marché (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2021-classestrans
Brève description: Organisation des classes transplantées des écoles d'Alfortville.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Alfortville
Adresse postale: place F Mitterrand
Code postal: 94142
Commune postale: Alfortville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.alfortville.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-alfortville.fr 📧
Téléphone: +33 178682248 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790648&orgAcronyme=d5e 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790648&orgAcronyme=d5e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date limite de soumission: 2021-05-21 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-202436
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, sans seuil minimum annuel et sans seuil maximum annuel. Toutefois chaque marché subséquent comprendra un seuil maximum. Il est précisé qu'à l'issue de l'attribution de l'accord-cadre, le 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un accord-cadre pour l'organisation classes transplantées destinées à des enfants de la ville d'Alfortville. Ces séjours doivent avoir une durée de dix ou douze jours prenant en compte le jour de départ et le jour de retour (à déterminer selon les marchés subséquents à venir), le marché subséquent précisera aussi les thèmes possibles des classes séjours à couvrir figurant notamment entre six possibilités:

— thème 1: éducation physique et sportive;

— thème 2: langue étrangère et régionale;

— thème 3: patrimoine, histoire, et géographie;

— thème 4: lecture, écriture, littérature et expression;

— thème 5: éducation artistique, et actions culturelles;

— thème 6: découverte du monde, nature et environnement, Nouvelles technologies de l'information et des communications (NTIC). L'organisateur pourra proposer des séjours pouvant accueillir des enfants ou jeunes présentant des situations particulières (maladie chronique légère, handicap, etc.). Ces départs feront l'objet d'un accord entre la Ville, le titulaire et les familles. l'accord-cadre comprendra l'hébergement, la restauration en pension complète, la lingerie, l'encadrement, le suivi sanitaire, les transports (aller-retour Alfortville-Centre et les déplacements sur place) et les activités proposées.

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUME simplifié ou une lettre de candidature datée et signée, en précisant le nom et l'adresse du candidat ou des membres du groupement ainsi que l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (DC1 à produire en un seul exemplaire si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques); une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article R. 2143.1 du code de la commande publique, dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'interdiction de soumissionner aux marchés publics; si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise; les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas convenant à l'égalité professionnelle avec les femmes et les hommes.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global objet de chaque marché, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

La présentation d'une liste des principales références pour des travaux similaires (à chaque lot) effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790648&orgAcronyme=d5e 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790648&orgAcronyme=d5e 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://www.ta-melun.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie d'Alfortville, service marchés publics
Adresse postale: 7 place Salvador Allende
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Téléphone: +33 178682247 📞
Courrier électronique: marches@mairie-alfortville.fr 📧
Source: OJS 2021/S 079-202436 (2021-04-20)

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