Organisation des classes d'environnement thématiques 2022 pour la ville d'Issy-les-Moulineaux

GPSO pour Issy-les-Moulineaux

L'accord-cadre a pour objet l'organisation des classes d'environnement thématiques à l'attention des élèves des écoles élémentaires de la ville d'Issy-les-Moulineaux pour l'année scolaire 2021-2022. Le contenu précis des prestations est explicité dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Il prend effet à sa date de notification jusqu'au 31.8.2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ucpa sport
• VELS

Qui ?

• GPSO pour Issy-les-Moulineaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-26	Avis de marché
2022-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 2100037
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: GPSO pour Issy-les-Moulineaux
Adresse postale: 62 rue du Général Leclerc
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: https://www.issy.com/ 🌏
Courrier électronique: aurelie.vincent@seineouest.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790873&orgAcronyme=o3m 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=790873&orgAcronyme=o3m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-26 📅
Date limite de soumission: 2021-05-27 📅
Date de publication: 2021-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 084-217685
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Critères de jugement des offres: 1) qualité du centre d'accueil: 40 pts (situation géographique du site par rapport aux activités extérieures 18 pts, moyens et équipements proposés pour les enfants et les enseignants pour l'enseignement et les activités lors du séjour 14 pts, capacité d'accueil et sécurité du centre 8 pts); 2) prix unitaires: 35 pts; 3) qualité du programme du séjour: 25 pts.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Classes de neige: chiens de traîneaux
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot nº 1 concerne l'organisation des classes de neige «Chiens de traîneaux» pour deux classes élémentaires en janvier/février (dix jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 25 000 EUR HT. Minimum et 65 000 EUR HT. Maximum

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Critères de jugement des offres:

1) qualité du centre d'accueil: 40 pts (situation géographique du site par rapport aux activités extérieures 18 pts, moyens et équipements proposés pour les enfants et les enseignants pour l'enseignement et les activités lors du séjour 14 pts, capacité d'accueil et sécurité du centre 8 pts);

2) prix unitaires: 35 pts;

3) qualité du programme du séjour: 25 pts.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot nº 2 concerne l'organisation des classes de neige activité chiens de traîneaux pour 2 classes élémentaires en janvier/février/mars (10 jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 25 000 EUR HT. Minimum et 65 000 EUR HT. Maximum

Intitulé du lot: Classes de mer: milieu marin — cinq jours
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot nº 3 concerne l'organisation des classes de mer «Milieu Marin» pour deux classes élémentaires en avril/mai (cinq jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 15 000 EUR HT. Minimum et 45 000 EUR HT. Maximum

Intitulé du lot: Classes de mer: milieu marin — huit jours
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot nº 4 concerne l'organisation des classes de mer «Milieu Marin» pour deux classes élémentaires en avril/mai/juin (huit jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 20 000 EUR HT. Minimum et 65 000 EUR HT. Maximum

Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot nº 5 concerne l'organisation des classes de mer «Milieu Marin» pour deux classes élémentaires en mai/juin (cinq jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 15 000 EUR HT. Minimum et 45 000 EUR HT. Maximum

Intitulé du lot: Classes nature: milieu volcanique — huit jours
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le lot nº 6 concerne l'organisation des classes nature «Milieu volcanique» pour deux classes élémentaires en avril/mai (huit jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 20 000 EUR HT. Minimum et 60 000 EUR HT. Maximum

Numéro du lot: 7
Brève description:

Le lot nº 7 concerne l'organisation des classes nature «Milieu volcanique» pour deux classes élémentaires en avril/mai (huit jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 20 000 EUR HT. Minimum et 60 000 EUR HT. Maximum

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Dossier de candidature: lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat ou membre du groupement DC2. K ou Kbis. Pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise. RIB. Attestations d'assurance en cours de validité. Attestation de régularité fiscale. Attestation sociale (Urssaf). En cas de groupement, les documents et renseignements devront être fournis par toutes les entités du groupement. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois dernières années et les comptes annuels des trois dernières années. Les informations relatives aux moyens matériels et humains et au savoir-faire du candidat dans le domaine du marché; l'agrément des structures par l'éducation nationale — liste des principaux services récents (moins de cinq ans) dans le domaine faisant l'objet du marché avec nom s et adresses des maîtres d'ouvrages, caractéristiques principales et périodes de réalisation des prestations. Voir règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation est dématérialisée. La ville impose que les offres soient déposées par voie électronique en passant par la plate-forme Maximilien (https://marches.maximilien.fr). Afin de simplifier les démarches des candidats, les offres déposées sur la plate-forme n'auront pas à être signées électroniquement. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit, via la plateforme de dématérialisation. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sollicités en temps utile par les candidats seront communiqués, via la plate-forme, à tous les candidats ayant retiré un dossier et qui se sont fait connaitre. Ceux ayant téléchargé le DCE de façon anonyme devront récupérer les informations par leurs propres moyens.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de la justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 084-217685 (2021-04-26)

Avis d'attribution de marché (2022-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre a pour objet l'organisation des classes d'environnement thématiques à l'attention des élèves des écoles élémentaires de la ville d'issy-les-moulineaux pour l'année scolaire 2021-2022. Le contenu précis des prestations est explicité dans le Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Il prend effet à sa date de notification jusqu'au 31.8.2022

Valeur totale du marché: 405 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: gpso pour issy les moulineaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-08 📅
Date de publication: 2022-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 073-196636
Se réfère à l'avis: 2021/S 084-217685
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

la consultation est dématérialisée. La Ville impose que les offres soient déposées par voie électronique en passant par la plateforme Maximilien (https://marches.maximilien.fr). Afin de simplifier les démarches des candidats, les offres déposées sur la plateforme n'auront pas à être signées électroniquement. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit, via la plateforme de dématérialisation. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sollicités en temps utile par les candidats seront communiqués, via la plateforme, à tous les candidats ayant retiré un dossier et qui se sont fait connaitre. Ceux ayant téléchargé le DCE de façon anonyme devront récupérer les informations par leurs propres moyens

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: classes de neige: chiens de traîneaux
Brève description:

le lot nº 1 concerne l'organisation des classes de neige "Chiens de traîneaux" pour deux classes élémentaires en janvier/février (dix jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 25 000 eur (H.T.). Minimum et 65 000 eur (H.T.). Maximum

le lot nº 2 concerne l'organisation des classes de neige activité chiens de traîneaux pour 2 classes élémentaires en janvier/février/mars (10 jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 25 000 eur (H.T.). Minimum et 65 000 eur (H.T.). Maximum

Intitulé du lot: classes de mer: milieu marin - cinq jours
Brève description:

le lot nº 3 concerne l'organisation des classes de mer "Milieu Marin" pour deux classes élémentaires en avril/mai (cinq jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 15 000 eur (H.T.). Minimum et 45 000 eur (H.T.). Maximum

Intitulé du lot: classes de mer: milieu marin - huit jours
Brève description:

le lot nº 4 concerne l'organisation des classes de mer "Milieu Marin" pour deux classes élémentaires en avril/mai/juin (huit jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 20 000 eur (H.T.). Minimum et 65 000 eur (H.T.). Maximum

le lot nº 5 concerne l'organisation des classes de mer "Milieu Marin" pour deux classes élémentaires en mai/juin (cinq jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 15 000 eur (H.T.). Minimum et 45 000 eur (H.T.). Maximum

Intitulé du lot: classes nature: milieu volcanique - huit jours
Brève description:

le lot nº 6 concerne l'organisation des classes nature "Milieu volcanique" pour deux classes élémentaires en avril/mai (huit jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 20 000 eur (H.T.). Minimum et 60 000 eur (H.T.). Maximum

le lot nº 7 concerne l'organisation des classes nature "Milieu volcanique" pour deux classes élémentaires en avril/mai (huit jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 20 000 eur (H.T.). Minimum et 60 000 eur (H.T.). Maximum

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

issy-Les-Moulineaux (92)

issy-Les-Moulineaux

issy

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-03 📅
Nom: vels
Adresse postale: 18, rue de Trevise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.velsvoyages.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 65 000 EUR 💰
Nom: ucpa sport
Adresse postale: 21/37, rue de Stalingrad - cS 30517
Commune postale: Arcueil Cedex
Code postal: 94741
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.ucpa.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil - b.P. 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

la procédure du référé pré-contractuel prévue à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.2183-6 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.551-15 du Code de la justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil - bP 30322
Source: OJS 2022/S 073-196636 (2022-04-08)

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