L'accord-cadre a pour objet l'organisation des classes d'environnement thématiques à l'attention des élèves des écoles élémentaires de la ville d'Issy-les-Moulineaux pour l'année scolaire 2021-2022. Le contenu précis des prestations est explicité dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Il prend effet à sa date de notification jusqu'au 31.8.2022.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation des classes d'environnement thématiques 2022 pour la ville d'Issy-les-Moulineaux
2100037”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'organisation des classes d'environnement thématiques à l'attention des élèves des écoles élémentaires de la ville...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet l'organisation des classes d'environnement thématiques à l'attention des élèves des écoles élémentaires de la ville d'Issy-les-Moulineaux pour l'année scolaire 2021-2022. Le contenu précis des prestations est explicité dans le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Il prend effet à sa date de notification jusqu'au 31.8.2022.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de neige: chiens de traîneaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 concerne l'organisation des classes de neige «Chiens de traîneaux» pour deux classes élémentaires en janvier/février (dix jours). L'accord-cadre...”
Description du marché
Le lot nº 1 concerne l'organisation des classes de neige «Chiens de traîneaux» pour deux classes élémentaires en janvier/février (dix jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 25 000 EUR HT. Minimum et 65 000 EUR HT. Maximum
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Critères de jugement des offres:
1) qualité du centre d'accueil: 40 pts (situation géographique du site par rapport aux activités extérieures 18 pts, moyens...”
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres:
1) qualité du centre d'accueil: 40 pts (situation géographique du site par rapport aux activités extérieures 18 pts, moyens et équipements proposés pour les enfants et les enseignants pour l'enseignement et les activités lors du séjour 14 pts, capacité d'accueil et sécurité du centre 8 pts);
2) prix unitaires: 35 pts;
3) qualité du programme du séjour: 25 pts.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Description du marché:
“Le lot nº 2 concerne l'organisation des classes de neige activité chiens de traîneaux pour 2 classes élémentaires en janvier/février/mars (10 jours)....”
Description du marché
Le lot nº 2 concerne l'organisation des classes de neige activité chiens de traîneaux pour 2 classes élémentaires en janvier/février/mars (10 jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 25 000 EUR HT. Minimum et 65 000 EUR HT. Maximum
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de mer: milieu marin — cinq jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot nº 3 concerne l'organisation des classes de mer «Milieu Marin» pour deux classes élémentaires en avril/mai (cinq jours). L'accord-cadre de services...”
Description du marché
Le lot nº 3 concerne l'organisation des classes de mer «Milieu Marin» pour deux classes élémentaires en avril/mai (cinq jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 15 000 EUR HT. Minimum et 45 000 EUR HT. Maximum
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de mer: milieu marin — huit jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot nº 4 concerne l'organisation des classes de mer «Milieu Marin» pour deux classes élémentaires en avril/mai/juin (huit jours). L'accord-cadre de...”
Description du marché
Le lot nº 4 concerne l'organisation des classes de mer «Milieu Marin» pour deux classes élémentaires en avril/mai/juin (huit jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 20 000 EUR HT. Minimum et 65 000 EUR HT. Maximum
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot nº 5 concerne l'organisation des classes de mer «Milieu Marin» pour deux classes élémentaires en mai/juin (cinq jours). L'accord-cadre de services...”
Description du marché
Le lot nº 5 concerne l'organisation des classes de mer «Milieu Marin» pour deux classes élémentaires en mai/juin (cinq jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 15 000 EUR HT. Minimum et 45 000 EUR HT. Maximum
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes nature: milieu volcanique — huit jours
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le lot nº 6 concerne l'organisation des classes nature «Milieu volcanique» pour deux classes élémentaires en avril/mai (huit jours). L'accord-cadre de...”
Description du marché
Le lot nº 6 concerne l'organisation des classes nature «Milieu volcanique» pour deux classes élémentaires en avril/mai (huit jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 20 000 EUR HT. Minimum et 60 000 EUR HT. Maximum
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot nº 7 concerne l'organisation des classes nature «Milieu volcanique» pour deux classes élémentaires en avril/mai (huit jours). L'accord-cadre de...”
Description du marché
Le lot nº 7 concerne l'organisation des classes nature «Milieu volcanique» pour deux classes élémentaires en avril/mai (huit jours). L'accord-cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 20 000 EUR HT. Minimum et 60 000 EUR HT. Maximum
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Dossier de candidature: lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat ou membre du groupement DC2. K ou Kbis. Pouvoirs des personnes habilitées à...”
Liste et brève description des règles et critères
Dossier de candidature: lettre de candidature DC1. Déclaration du candidat ou membre du groupement DC2. K ou Kbis. Pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise. RIB. Attestations d'assurance en cours de validité. Attestation de régularité fiscale. Attestation sociale (Urssaf). En cas de groupement, les documents et renseignements devront être fournis par toutes les entités du groupement. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois dernières années et les comptes annuels des trois dernières années. Les informations relatives aux moyens matériels et humains et au savoir-faire du candidat dans le domaine du marché; l'agrément des structures par l'éducation nationale — liste des principaux services récents (moins de cinq ans) dans le domaine faisant l'objet du marché avec nom s et adresses des maîtres d'ouvrages, caractéristiques principales et périodes de réalisation des prestations. Voir règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La consultation est dématérialisée. La ville impose que les offres soient déposées par voie électronique en passant par la plate-forme Maximilien...”
La consultation est dématérialisée. La ville impose que les offres soient déposées par voie électronique en passant par la plate-forme Maximilien (https://marches.maximilien.fr). Afin de simplifier les démarches des candidats, les offres déposées sur la plate-forme n'auront pas à être signées électroniquement. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit, via la plateforme de dématérialisation. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sollicités en temps utile par les candidats seront communiqués, via la plate-forme, à tous les candidats ayant retiré un dossier et qui se sont fait connaitre. Ceux ayant téléchargé le DCE de façon anonyme devront récupérer les informations par leurs propres moyens.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du code de la justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 084-217685 (2021-04-26)
Avis d'attribution de marché (2022-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: gpso pour issy les moulineaux
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“organisation des classes d'environnement thématiques 2022 pour la ville d'issy-les-moulineaux
2100037”
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'organisation des classes d'environnement thématiques à l'attention des élèves des écoles élémentaires de la ville...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet l'organisation des classes d'environnement thématiques à l'attention des élèves des écoles élémentaires de la ville d'issy-les-moulineaux pour l'année scolaire 2021-2022. Le contenu précis des prestations est explicité dans le Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) et dans le Cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Il prend effet à sa date de notification jusqu'au 31.8.2022
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 405 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: classes de neige: chiens de traîneaux
Description
Site principal ou lieu d'exécution: issy-Les-Moulineaux (92)
Description du marché:
“le lot nº 1 concerne l'organisation des classes de neige "Chiens de traîneaux" pour deux classes élémentaires en janvier/février (dix jours). L'Accord-Cadre...”
Description du marché
le lot nº 1 concerne l'organisation des classes de neige "Chiens de traîneaux" pour deux classes élémentaires en janvier/février (dix jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 25 000 eur (H.T.). Minimum et 65 000 eur (H.T.). Maximum
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Site principal ou lieu d'exécution: issy-Les-Moulineaux
Description du marché:
“le lot nº 2 concerne l'organisation des classes de neige activité chiens de traîneaux pour 2 classes élémentaires en janvier/février/mars (10 jours)....”
Description du marché
le lot nº 2 concerne l'organisation des classes de neige activité chiens de traîneaux pour 2 classes élémentaires en janvier/février/mars (10 jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 25 000 eur (H.T.). Minimum et 65 000 eur (H.T.). Maximum
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: classes de mer: milieu marin - cinq jours
Description
Site principal ou lieu d'exécution: issy
Description du marché:
“le lot nº 3 concerne l'organisation des classes de mer "Milieu Marin" pour deux classes élémentaires en avril/mai (cinq jours). L'Accord-Cadre de services...”
Description du marché
le lot nº 3 concerne l'organisation des classes de mer "Milieu Marin" pour deux classes élémentaires en avril/mai (cinq jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 15 000 eur (H.T.). Minimum et 45 000 eur (H.T.). Maximum
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: classes de mer: milieu marin - huit jours
Description
Description du marché:
“le lot nº 4 concerne l'organisation des classes de mer "Milieu Marin" pour deux classes élémentaires en avril/mai/juin (huit jours). L'Accord-Cadre de...”
Description du marché
le lot nº 4 concerne l'organisation des classes de mer "Milieu Marin" pour deux classes élémentaires en avril/mai/juin (huit jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 20 000 eur (H.T.). Minimum et 65 000 eur (H.T.). Maximum
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Description du marché:
“le lot nº 5 concerne l'organisation des classes de mer "Milieu Marin" pour deux classes élémentaires en mai/juin (cinq jours). L'Accord-Cadre de services...”
Description du marché
le lot nº 5 concerne l'organisation des classes de mer "Milieu Marin" pour deux classes élémentaires en mai/juin (cinq jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 15 000 eur (H.T.). Minimum et 45 000 eur (H.T.). Maximum
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: classes nature: milieu volcanique - huit jours
Description
Description du marché:
“le lot nº 6 concerne l'organisation des classes nature "Milieu volcanique" pour deux classes élémentaires en avril/mai (huit jours). L'Accord-Cadre de...”
Description du marché
le lot nº 6 concerne l'organisation des classes nature "Milieu volcanique" pour deux classes élémentaires en avril/mai (huit jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 20 000 eur (H.T.). Minimum et 60 000 eur (H.T.). Maximum
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Description du marché:
“le lot nº 7 concerne l'organisation des classes nature "Milieu volcanique" pour deux classes élémentaires en avril/mai (huit jours). L'Accord-Cadre de...”
Description du marché
le lot nº 7 concerne l'organisation des classes nature "Milieu volcanique" pour deux classes élémentaires en avril/mai (huit jours). L'Accord-Cadre de services mono-attributaire à bons de commande est traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées ou livrées pour un montant annuel compris entre 20 000 eur (H.T.). Minimum et 60 000 eur (H.T.). Maximum
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 084-217685
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PA21062
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: classes de neige : Chiens de traineaux - dix jours
Date de conclusion du contrat: 2021-09-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: vels
Adresse postale: 18, rue de Trevise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.velsvoyages.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 65 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 65 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: classes de mer : milieu marin - cinq jours
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ucpa sport
Adresse postale: 21/37, rue de Stalingrad - cS 30517
Commune postale: Arcueil Cedex
Code postal: 94741
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.ucpa.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: classes de mer : milieu marin - huit jours
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 65 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 45 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: classes de nature : milieu volcanique - huit jours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: classes nature: milieu volcanique - huit jours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“la consultation est dématérialisée. La Ville impose que les offres soient déposées par voie électronique en passant par la plateforme Maximilien...”
la consultation est dématérialisée. La Ville impose que les offres soient déposées par voie électronique en passant par la plateforme Maximilien (https://marches.maximilien.fr). Afin de simplifier les démarches des candidats, les offres déposées sur la plateforme n'auront pas à être signées électroniquement. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. Toute demande de renseignements d'ordre administratif ou technique ne peut se faire que par écrit, via la plateforme de dématérialisation. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sollicités en temps utile par les candidats seront communiqués, via la plateforme, à tous les candidats ayant retiré un dossier et qui se sont fait connaitre. Ceux ayant téléchargé le DCE de façon anonyme devront récupérer les informations par leurs propres moyens
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil - b.P. 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la procédure du référé pré-contractuel prévue à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la procédure du référé pré-contractuel prévue à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de la justice administrative ne peut être mise en oeuvre que si l'avis ex-ante volontaire prévu à l'article R.2183-6 du Code de la commande publique n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L.551-15 du Code de la justice administrative à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L.521-1 du Code de la justice administrative). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contactés qu'à l'occasion de ce recours
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil - bP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Source: OJS 2022/S 073-196636 (2022-04-08)