organisation de séjours pour les enfants et jeunes de la ville d'enghien-les-bains

Commune de enghien les bains

chaque année, la Ville organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune : - en dehors des vacances scolaires de la zone C en direction des classes de Cm2 de l'école Ormesson I et II (lot no1) - pendant les vacances scolaires de la zone C (lots no 2 à 4)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-12.

Qui ?

• Commune de enghien les bains

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-12	Avis de marché

Avis de marché (2021-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 9521089ST21017
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de enghien les bains
Adresse postale: 57 rue du Général de Gaulle
Code postal: 95880
Commune postale: Enghien-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-enghienlesbains.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchepublic@enghien95.fr 📧
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=798052&orgAcronyme=m1i 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-12 📅
Date limite de soumission: 2021-11-08 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-525633
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

il peut être renouvelé par reconduction expresse par périodes successives de 1 an, à la date anniversaire du marché, sans toutefois excéder 4 ans.Le représentant légal de la collectivité prend par écrit la décision de reconduire l'accord-cadre. En cas de reconduction, le titulaire de l'accord-cadre est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: organisation de classes de découverte en France métropolitaine en direction des classes de Cm2 de l?école Ormesson
Numéro du lot: 1
Brève description:

en dehors des vacances scolaires de la zone C en direction des classes de Cm2 de l?école Ormesson I et II

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: organisation de séjours en France métropolitaine et/ou à l'étranger avec encadrement à destination d?enfants âgés de 6 à 11 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: pendant les vacances scolaires de la zone C
Informations complémentaires:

il peut être renouvelé par reconduction expresse par périodes successives de 1 an, à la date anniversaire du marché, sans toutefois excéder 4 ans.Le représentant légal de la collectivité prend par écrit la décision de reconduire l?accord-cadre. En cas de reconduction, le titulaire de l?accord-cadre est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée

Intitulé du lot: organisation de séjours en France métropolitaine et/ou à l?étranger avec encadrement à destination de jeunes âgées de 11 à 17 ans
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: organisation de séjours en France métropolitaine et/ou à l'étranger avec encadrement à destination de jeunes âgées de 15 à 17 ans
Numéro du lot: 4

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le marché est passé selon une procédure adaptée (Code de la Commande publique articles L.1111-1, L.1111-4, L.2113-10, L.2123-1 2° et L.2131-1 et R.2121-1 et suivants, R.2123-1 3° et suivants, R.2131-12, R.2162-1 et suivants et R.2162-13 ; et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques en son article I 7°).L'accord-cadre est mono-attributaire. Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées. Elles ne peuvent pas porter sur l'objet des lots, les effectifs maximum, les thèmes et destinations et le contenu des simulations de commande. La réponse à la solution de base n'est pas obligatoire. La consultation est lancée sans variante à l'initiative de l'acheteur.Aucun cautionnement n'est exigé. Les sommes dues en exécution de l'accord-cadre seront payées dans un délai maximum de 30 jours. Le contenu des plis et les critères de jugement des offres sont indiqués dans le dossier de consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 201-525633 (2021-10-12)

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