chaque année, la Ville organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune : - en dehors des vacances scolaires de la zone C en direction des classes de Cm2 de l'école Ormesson I et II (lot no1) - pendant les vacances scolaires de la zone C (lots no 2 à 4)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-12.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours pour les enfants et jeunes de la ville d'enghien-les-bains
9521089ST21017”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“chaque année, la Ville organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune : - en dehors des vacances scolaires de la zone C en...”
Brève description
chaque année, la Ville organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune : - en dehors des vacances scolaires de la zone C en direction des classes de Cm2 de l'école Ormesson I et II (lot no1) - pendant les vacances scolaires de la zone C (lots no 2 à 4)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de classes de découverte en France métropolitaine en direction des classes de Cm2 de l?école Ormesson” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“en dehors des vacances scolaires de la zone C en direction des classes de Cm2 de l?école Ormesson I et II” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“il peut être renouvelé par reconduction expresse par périodes successives de 1 an, à la date anniversaire du marché, sans toutefois excéder 4 ans.Le...”
Informations complémentaires
il peut être renouvelé par reconduction expresse par périodes successives de 1 an, à la date anniversaire du marché, sans toutefois excéder 4 ans.Le représentant légal de la collectivité prend par écrit la décision de reconduire l'accord-cadre. En cas de reconduction, le titulaire de l'accord-cadre est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours en France métropolitaine et/ou à l'étranger avec encadrement à destination d?enfants âgés de 6 à 11 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: pendant les vacances scolaires de la zone C
Informations complémentaires:
“il peut être renouvelé par reconduction expresse par périodes successives de 1 an, à la date anniversaire du marché, sans toutefois excéder 4 ans.Le...”
Informations complémentaires
il peut être renouvelé par reconduction expresse par périodes successives de 1 an, à la date anniversaire du marché, sans toutefois excéder 4 ans.Le représentant légal de la collectivité prend par écrit la décision de reconduire l?accord-cadre. En cas de reconduction, le titulaire de l?accord-cadre est tenu d'accepter la décision qui lui est notifiée
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours en France métropolitaine et/ou à l?étranger avec encadrement à destination de jeunes âgées de 11 à 17 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“organisation de séjours en France métropolitaine et/ou à l'étranger avec encadrement à destination de jeunes âgées de 15 à 17 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“le marché est passé selon une procédure adaptée (Code de la Commande publique articles L.1111-1, L.1111-4, L.2113-10, L.2123-1 2° et L.2131-1 et R.2121-1 et...”
le marché est passé selon une procédure adaptée (Code de la Commande publique articles L.1111-1, L.1111-4, L.2113-10, L.2123-1 2° et L.2131-1 et R.2121-1 et suivants, R.2123-1 3° et suivants, R.2131-12, R.2162-1 et suivants et R.2162-13 ; et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques en son article I 7°).L'accord-cadre est mono-attributaire. Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées. Elles ne peuvent pas porter sur l'objet des lots, les effectifs maximum, les thèmes et destinations et le contenu des simulations de commande. La réponse à la solution de base n'est pas obligatoire. La consultation est lancée sans variante à l'initiative de l'acheteur.Aucun cautionnement n'est exigé. Les sommes dues en exécution de l'accord-cadre seront payées dans un délai maximum de 30 jours. Le contenu des plis et les critères de jugement des offres sont indiqués dans le dossier de consultation