1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de séjours durant les vacances scolaires pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans
2021_539”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Organisation de séjours durant les vacances scolaires pour les enfants des agents du département âgés de 4 à 17 ans.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours linguistiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France, Europe, Amérique, Asie.
Description du marché: Séjours linguistiques.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: sans. Montant maximal annuel: 160 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours itinérants et visites à l'étranger
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Séjours itinérants et visites à l'étranger.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: sans. Montant maximal annuel: 260 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours multi-activités en France et pays limitrophes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France, Europe.
Description du marché: Séjours multi-activités en France et pays limitrophes.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: sans. Montant maximal annuel: 220 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours équitation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Séjours équitation.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: sans. Montant maximal annuel: 50 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours sports d'hiver
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Séjours sports d'hiver.
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: sans. Montant maximal annuel: 80 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement au stade de la candidature. Les opérateurs économiques sont libres de candidater en...”
Liste et brève description des règles et critères
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement au stade de la candidature. Les opérateurs économiques sont libres de candidater en qualité de candidat individuel ou sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur exige la désignation d'un mandataire solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements, sous peine d'irrégularité de leur offre en application de l'article R. 2152-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Chaque marché peut être reconduit, de manière tacite, trois fois par période successive d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans....”
Conditions d'exécution du contrat
Chaque marché peut être reconduit, de manière tacite, trois fois par période successive d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché à la fin de la période initiale ou de chaque période de reconduction et en informe alors le(s) titulaire(s) par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux mois avant le terme du marché. Aucune variante à l'initiative du soumissionnaire n'est autorisée. Le présent marché ne comprend ni Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) ni Prestations alternatives éventuelles (PAE). Aucun des marchés ne comporte de tranche optionnelle. Cette consultation ne comporte aucune des conditions particulières d'exécution visées aux articles R. 2111-4 et suivants du code de la commande publique. Aucune prestation n'est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par les articles R. 2113-7 et R. 2113-8 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“La consultation est lancée selon une procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 3º du CCP. Les présents marchés sont des...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
La consultation est lancée selon une procédure adaptée soumise aux dispositions de l'article R. 2123-1 3º du CCP. Les présents marchés sont des accords-cadres multi-attributaires (trois titulaires maximum) à bons de commandes. L'attribution des bons de commande est effectuée «à tour de rôle» par le département qui constitue son catalogue sur la base des BPUR et des catalogues de chacun des multi-attributaires. Pour chaque bon de commande, le titulaire est choisi selon un roulement des séjours.
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2017/S 128-261375
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Pour les lots 1, 2 et 3:
— critère 1: qualité: 40 pts:
—— SC 1: le volume des activités par séjour: 20 pts,
—— SC 2: la diversité des séjours et...”
Pour les lots 1, 2 et 3:
— critère 1: qualité: 40 pts:
—— SC 1: le volume des activités par séjour: 20 pts,
—— SC 2: la diversité des séjours et l'originalité des thématiques: 10 pts,
—— SC 3: le projet d'hébergement et de restauration pour chaque type de séjour: 6 pts,
—— SC 4: la diversité des référencements ou labélisations: 4 pts,
— critère 2: valeur technique: 30 pts:
—— SC 1: l'encadrement: 20 pts,
—— SC 2: le projet éducatif et pédagogique: 10 pts,
— critère 3: prix: 30 pts.
Pour les lots 4 et 5:
— critère 1: qualité: 40 pts:
—— SC 1: le volume des activités par séjour: 20 pts,
—— SC 2: l'originalité des thématiques: 10 pts,
—— SC 3: le projet d'hébergement et de restauration pour chaque type de séjour: 6 pts,
—— SC 4: la diversité des référencements ou labélisations: 4 pts,
— critère 2: valeur technique: 30 pts:
—— SC 1: l'encadrement: 20 pts,
—— SC 2: le projet éducatif et pédagogique: 10 pts,
— critère 3: prix: 30 pts.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://www.cergypontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://www.cergypontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 129-343719 (2021-07-02)