Organisation de classes de découverte pour les années scolaires 2022 à 2025

Mairie de Neuilly-sur-Marne

Les prestations sont destinées aux élèves des classes de CM1/CM2 et des classes de double niveau incluant des CM1 ou CM2 des écoles de Neuilly-sur-Marne à partir de l'année scolaire 2021-2022 et pour une durée de quatre ans. La durée de tous les séjours sera de huit jours (sept nuits). Les séjours auront lieu uniquement en France métropolitaine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-19 Avis de marché
2021-08-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: 2021-874
Brève description:
Les prestations sont destinées aux élèves des classes de CM1/CM2 et des classes de double niveau incluant des CM1 ou CM2 des écoles de Neuilly-sur-Marne à partir de l'année scolaire 2021-2022 et pour une durée de quatre ans. La durée de tous les séjours sera de huit jours (sept nuits). Les séjours auront lieu uniquement en France métropolitaine.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Neuilly-sur-Marne
Adresse postale: 1 place François Mitterrand, BP 40
Code postal: 93331
Commune postale: Neuilly-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_kvoOpJaEqU 🌏
Courrier électronique: service.marches.publics@neuillysurmarne.fr 📧
Téléphone: +33 143089696 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_kvoOpJaEqU 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-202046
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard huit jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à: 1) renseignements administratifs correspondant: service marchés publics téléphone: +33 143087947 adresse internet: http://achatpublic.com 2) renseignements techniques pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plateforme à l'adresse internet: https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet. La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Mer et découverte littoral
Numéro du lot: 1
Brève description: Mer et découverte littoral.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché débute à compter sa notification. Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Intitulé du lot: Histoire, parcours artistique et culturel
Numéro du lot: 2
Brève description: Histoire, parcours artistique et culturel.
Intitulé du lot: Sciences, technologies et développement durable
Numéro du lot: 3
Brève description: Sciences, technologies et développement durable.
Intitulé du lot: Dominante classe linguistique en France
Numéro du lot: 4
Brève description: Dominante classe linguistique en France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux articles R. 2343-11 et L. 2142-1 du code de la commande publique, il est exigé que les soumissionnaires disposent de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle pour la réalisation de la prestation. par ailleurs, sont interdites de soumissionner, les entreprises entrant dans un des cas d'interdiction mentionnés aux articles L. 2141-1 à 6 et L. 2141-7 à 12 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du code de la commande publique.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché est libellé en euros et est financé sur le budget de la ville. Le paiement des sommes dues est effectué selon les règles de la comptabilité publique, dans un délai de 30 jours maximum à réception de la facture.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_kvoOpJaEqU 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_kvoOpJaEqU 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est reconductible trois fois, par tacite reconduction pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard huit jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à:
1) renseignements administratifs correspondant: service marchés publics téléphone: +33 143087947 adresse internet: http://achatpublic.com
2) renseignements techniques pour tout renseignement technique complémentaire, les candidats devront poser leur question, sur la plateforme à l'adresse internet: https://achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet. La réponse apportée aux sollicitations écrites sera transmise à l'ensemble des candidats afin d'assurer l'égalité de traitement des candidatures.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
(articles R. 421-1 et suivants du CJA): dans les deux mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R. 421-7 du CJA). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction: dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt dix jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus.
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Source: OJS 2021/S 079-202046 (2021-04-19)
Avis d'attribution de marché (2021-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations sont destinées aux élèves des classes de Cm1/Cm2 et des classes de double niveau incluant des Cm1 oucm2 des écoles de Neuilly-Sur-Marne à partir de l'année scolaire 2021-2022 et pour une durée de quatre ans. La durée de tous les séjours sera de huit jours (7 nuits). Les séjours auront lieu uniquement en France métropolitaine
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Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Neuilly sur Marne
Adresse postale: 1 Place François Mitterrand B.P 40

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-17 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-424757
Se réfère à l'avis: 2021/S 079-202046
Numéro JO-S: 161

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mer et découverte littoral
Brève description: mer et découverte littoral
Intitulé du lot: histoire, parcours artistique et culturel
Brève description: histoire, parcours artistique et culturel
Intitulé du lot: sciences, technologies et développement durable
Brève description: sciences, technologies et développement durable
Intitulé du lot: dominante classe linguistique en France
Brève description: dominante classe linguistique en France

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-11 📅
Nom: ucpa sport vacances
Adresse postale: 31 37 rue de Stalingrad CS 30517
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94741
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.ucpa.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Adresse postale: 21 à 37 rue de Stalingrad CS 30517
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Commune postale: Arcueil Cedex
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
(art. R.421-1 et suivants du Cja) : dans les 2 mois de la notification ou de la publication de décision attaquée (délais supplémentaires de distance : art. R.421-7 du Cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir. Recours de pleine juridiction : dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation. L'Ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir. Référé précontractuel (art. L. 551-1 du code de justice administrative): introduction avant la signature du marché laquelle interviendra au plus tôt 10 jours après notification de la lettre de rejet de leur offre aux candidats non retenus
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Source: OJS 2021/S 161-424757 (2021-08-17)