Opérations de transport du CEA Grenoble et des ses sites associés
CEA Grenoble
Prestations de transport pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés. La présente consultation est composée des trois lots suivants :
- lot n°1 : acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international (référencé AOO-B21-05701-VS) l
- lot n°2 : prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses de matières dangereuses en colis (conditionnés) (référencé AOO-B21-06427-VS)
- lot n°3 : réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et des PRTT en région (référencé AOO-B21-05696-CC).
Le délai de réception des offres était de 2021-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'agences de transport › Services d'agences de transport de marchandises
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport ferroviaire
- • Services de transport aérien › Services de transport aérien non régulier
- • Services de transport par voie d'eau › Opérations de transport maritime
- • Transport routier postal › Services de transport de colis
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-29 | Avis de marché |
| 2022-03-23 | Avis d'attribution de marché |
| 2022-03-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: Lot1: AOO-B21-05701-VS / Lot2 : AOO-B21-06427-VS /Lot3 : AOO-B21-05696-CC
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport de colis 📦
Services de transport routier 📦
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: violaine.schuld@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438785631 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-29 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 213-562139
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Prestations d’acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 450 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble et de ses sites associés.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble et ses sites associés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Camille MOREAU
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2021/S 213-562139 (2021-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: Lot1: AOO-B21-05701-VS / Lot2 : AOO-B21-06427-VS /Lot3 : AOO-B21-05696-CC
Brève description:
Prestations de transport pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés. La présente consultation est composée des trois lots suivants :
- lot n°1 : acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international (référencé AOO-B21-05701-VS) l
- lot n°2 : prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses de matières dangereuses en colis (conditionnés) (référencé AOO-B21-06427-VS)
- lot n°3 : réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et des PRTT en région (référencé AOO-B21-05696-CC).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport de colis 📦
Services de transport routier 📦
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: violaine.schuld@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438785631 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-29 📅
Date limite de soumission: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 213-562139
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 78 de l’arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés. La présente consultation est composée des trois lots suivants :
- lot n°1 : acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international (référencé AOO-B21-05701-VS) l
- lot n°2 : prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses de matières dangereuses en colis (conditionnés) (référencé AOO-B21-06427-VS)
- lot n°3 : réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et des PRTT en région (référencé AOO-B21-05696-CC).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent lot a pour objet la réalisation des prestations d'acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés (INES et PRTT).
Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à un Titulaire via un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
La volumétrie des prestations est la suivante :
- pour l'année 20219 : 3 429 colis pris en charge dans le cadre de ces prestations,
- pour l'année 2020 : 3 057 colis pris en charge dans le cadre de ces prestations,
- pour l'année 2021 jusqu'à fin septembre 2021 : 2 499 colis pris en charge dans le cadre de ces prestations.
Les éléments quantitatifs susmentionnés sont des ordres de grandeur qui n'ont pas de valeur contractuelle.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre d'une durée de 36 mois peut être reconduit pour une périodes de 12 mois supplémentaires.
Informations complémentaires:
Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 78 de l’arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.
Intitulé du lot: Prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses de matières dangereuses en colis (conditionnés).
Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à un Titulaire via un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.
Début des prestations souhaitées : 1er mars 2022.
- pour l'année 2018 : 324 transports réalisés,
- pour l'année 2019 : 337 transports réalisés,
- pour l'année 2020 : 204 transports.
Les éléments quantitatifs sus mentionnés sont des ordres de grandeur qui n'ont pas de valeur contractuelle.
Intitulé du lot: Prestations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble et de ses sites associés.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA Grenoble, de l’INES et des PRTT en région.
Ces prestations concernent :
• Le transport de colis (supérieur à 50 kg) / équipements depuis les usines des fournisseurs du CEA Grenoble, de l’INES et des PRTT situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires vers les laboratoires du CEA,
• Le transport de colis (supérieur à 100 kg) depuis les laboratoires du CEA vers des destinataires situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires.
Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à plusieurs Titulaires (au maximum 3) via un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquent.
Les éléments quantitatifs mentionnés dans les documents de la consultation relatives au lot 3 sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeurs contractuelle.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre de 24 mois peut être reconduit pour 2 périodes supplémentaires de 12 mois chacune, au plus tard un mois avant le terme de l'accord-cadre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble et ses sites associés.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
Seul l'accord-cadre objet du lot 3 sera multi-attributaire. Cet accord-cadre pourra être attribué à trois opérateurs au maximum. Les lots 1 et 2 sont des accords-cadres mono-attributaire.
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Seul l'accord-cadre objet du lot 3 sera multi-attributaire. Cet accord-cadre pourra être attribué à trois opérateurs au maximum. Les lots 1 et 2 sont des accords-cadres mono-attributaire.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Camille MOREAU
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
En ce qui concerne les lots 1 et 2 :
4ème trimestre 2024 ou 4ème trimestre 2025 selon l'affermissement ou non de la tranche optionnelle de prolongation des accords-cadres.
En ce qui concerne le lot 3 :
4ème trimestre 2023 ou 4ème trimestre 2024 ou 4ème trimestre 2025 selon l'affermissement ou non des tranches optionnelles de prolongation de l'accord-cadre.
Les montants indiqués aux paragraphes II.2.6 de chacun des lots du présent avis correspondent aux montants plafonds qui pourront être dépensés sur chacun des accords-cadres. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. La non-atteinte de ces montant ne donne lieu à aucune indemnisation à ce titre.
Afficher plus
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr sous les références suivantes:
- pour le lot 1 : AOO-B21-05701-VS
- pour le lot 2 : AOO-B21-06427-VS
- pour le lot 3 : AOO-B21-05696-CC
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans les règlements de consultation afférents aux présents lots.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Nom: Greffe du tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Source: OJS 2021/S 213-562139 (2021-10-29)
Avis d'attribution de marché (2022-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-23 📅
Date de publication: 2022-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 061-161427
Se réfère à l'avis: 2021/S 213-562139
Numéro JO-S: 61
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: - pour l'année 2020 : 204 transports.
Intitulé du lot: Réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et des PRTT en région.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble et ses sites associés
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La performance de l’offre en matière de gestion administrative, de sécurité et de traçabilité des prestations au regard des résultats attendus
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais proposés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable (mesures mise en oeuvre en matière environnementale)
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Capacité des « Réseaux Monde » du soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence technique des réponses aux cas types
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour la qualité et la sécurité des transports
Organisation présentée
Critère de coût (nom): Prix de la grille tarifaire
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Pertinence du chiffrage des cas type
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Nom: Dusolier calberson sas
Adresse postale: 310 Avenue Maurane SAULNIER
Commune postale: Parcay meslay
Code postal: 37210
Pays: France 🇫🇷
Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 450 000 EUR 💰
Nom: GEODIS FF France
Adresse postale: 16 rue des 2 Cèdres
Commune postale: Roissy-en-France
Code postal: 95700
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Nom: SCHENKER France
Adresse postale: 37 route principale du port
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92637
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: ZIEGLER France
Adresse postale: 23 Rue de Brotterode
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Pays: Isère 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Violaine SCHULD
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 061-161427 (2022-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de transport pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés. La présente consultation est composée des trois lots suivants :
- lot n°1 : acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international (référencé AOO-B21-05701-VS)
- lot n°2 : prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses de matières dangereuses en colis (conditionnés) (référencé AOO-B21-06427-VS)
- lot n°3 : réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et des PRTT en région (référencé AOO-B21-05696-CC).
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-23 📅
Date de publication: 2022-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 061-161427
Se réfère à l'avis: 2021/S 213-562139
Numéro JO-S: 61
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- lot n°1 : acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international (référencé AOO-B21-05701-VS)
Intitulé du lot: Prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses en colis (conditionnés) pour le CEA Grenoble et ses sites associés
Brève description: - pour l'année 2020 : 204 transports.
Intitulé du lot: Réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et des PRTT en région.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble et ses sites associés
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La performance de l’offre en matière de gestion administrative, de sécurité et de traçabilité des prestations au regard des résultats attendus
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais proposés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable (mesures mise en oeuvre en matière environnementale)
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Capacité des « Réseaux Monde » du soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence technique des réponses aux cas types
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour la qualité et la sécurité des transports
Organisation présentée
Critère de coût (nom): Prix de la grille tarifaire
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Pertinence du chiffrage des cas type
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Nom: Dusolier calberson sas
Adresse postale: 310 Avenue Maurane SAULNIER
Commune postale: Parcay meslay
Code postal: 37210
Pays: France 🇫🇷
Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 450 000 EUR 💰
Nom: GEODIS FF France
Adresse postale: 16 rue des 2 Cèdres
Commune postale: Roissy-en-France
Code postal: 95700
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 1 300 000 EUR 💰
Nom: SCHENKER France
Adresse postale: 37 route principale du port
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92637
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: ZIEGLER France
Adresse postale: 23 Rue de Brotterode
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Pays: Isère 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Violaine SCHULD
Référence
Informations complémentaires
Le lot 2 a été déclaré infructueux et a été relancé via une procédure avec négociation. Ce lot 2 fera prochainement l'objet d'un avis d'attribution.
Le montant indiqué au paragraphe II.1.7 du présent avis correspond à la somme totale des montants plafonds pouvant être dépensés sur chacun des lots.
Les montants indiqués aux paragraphes V.2.4 de chacun des lots du présent avis correspondent aux montants plafonds qui pourront être dépensés sur chacun des lots. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. La non-atteinte de ces montants ne donne lieu à aucune indemnisation à ce titre.
Afficher plus
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation de ces documents s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2022-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PN-B22-00213
Brève description:
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-28 📅
Date de publication: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 065-171633
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité des « Réseaux Monde »
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-23 📅
Commune postale: Moirans
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 065-171633 (2022-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: PN-B22-00213
Brève description:
Prestations de transport nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses en colis (conditionnées). Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à un Titulaire via un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-28 📅
Date de publication: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 065-171633
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 5.3.2 de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
Objet
Champ d'application du marché
Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 5.3.2 de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité des « Réseaux Monde »
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-23 📅
Commune postale: Moirans
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués aux paragraphes II.2.7 au V.2.4) du présent avis correspondent aux montants plafonds qui peuvent être dépensés sur chacun des accords-cadres. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. La non-atteinte de ces montants ne donne lieu à aucune indemnisation à ce titre.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕