Opérations de transport du CEA Grenoble et des ses sites associés

CEA Grenoble

Prestations de transport pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés. La présente consultation est composée des trois lots suivants :
- lot n°1 : acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international (référencé AOO-B21-05701-VS) l
- lot n°2 : prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses de matières dangereuses en colis (conditionnés) (référencé AOO-B21-06427-VS)
- lot n°3 : réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et des PRTT en région (référencé AOO-B21-05696-CC).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-29 Avis de marché
2022-03-23 Avis d'attribution de marché
2022-03-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA Grenoble
Adresse postale: 17 Avenue des Martyrs
Commune postale: Grenoble cedex 9
Code postal: 38054
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Camille MOREAU
Téléphone: +33 438785631 📞
Courrier électronique: violaine.schuld@cea.fr 📧
Fax: +33 438785060 📠
Région: Isère 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Opérations de transport du CEA Grenoble et des ses sites associés Lot1: AOO-B21-05701-VS / Lot2 : AOO-B21-06427-VS /Lot3 : AOO-B21-05696-CC”
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Brève description:
“Prestations de transport pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés. La présente consultation est composée des trois lots suivants : - lot n°1...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport de colis 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble et ses sites associés.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation des prestations d'acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre d'une durée de 36 mois peut être reconduit pour une périodes de 12 mois supplémentaires.”
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 78 de l’arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n°...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport ferroviaire 📦
Produits/services supplémentaires: Opérations de transport maritime 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport aérien non régulier 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Description du marché:
“Prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses de matières dangereuses en colis (conditionnés). Le CEA Grenoble...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble et de ses sites associés.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de transport de marchandises 📦
Description du marché:
“Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Description
Durée de l'accord: 24
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre de 24 mois peut être reconduit pour 2 périodes supplémentaires de 12 mois chacune, au plus tard un mois avant le terme de l'accord-cadre.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Seul l'accord-cadre objet du lot 3 sera multi-attributaire. Cet accord-cadre pourra être attribué à trois opérateurs au maximum. Les lots 1 et 2 sont des...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-06 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-07 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“En ce qui concerne les lots 1 et 2 : 4ème trimestre 2024 ou 4ème trimestre 2025 selon l'affermissement ou non de la tranche optionnelle de prolongation des...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Les montants indiqués aux paragraphes II.2.6 de chacun des lots du présent avis correspondent aux montants plafonds qui pourront être dépensés sur chacun...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 213-562139 (2021-10-29)
Avis d'attribution de marché (2022-03-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Violaine SCHULD

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de transport pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés. La présente consultation est composée des trois lots suivants : - lot n°1...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 250 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“La performance de l’offre en matière de gestion administrative, de sécurité et de traçabilité des prestations au regard des résultats attendus”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais proposés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable (mesures mise en oeuvre en matière environnementale)
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses en colis (conditionnés) pour le CEA Grenoble et ses sites associés”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble et ses sites associés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité des « Réseaux Monde » du soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence technique des réponses aux cas types
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et des PRTT en région.”
Description
Description du marché:
“Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour la qualité et la sécurité des transports
Critère de qualité (nom): Organisation présentée
Critère de coût (nom): Prix de la grille tarifaire
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Pertinence du chiffrage des cas type
Critère de coût (pondération): 20

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 213-562139

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 5200002220
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations d’acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international.”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Dusolier calberson sas
Adresse postale: 310 Avenue Maurane SAULNIER
Commune postale: Parcay meslay
Code postal: 37210
Pays: France 🇫🇷
Région: Centre — Val de Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 450 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

3️⃣
Numéro de contrat: 5200002214
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble et de ses sites associés.”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: GEODIS FF France
Adresse postale: 16 rue des 2 Cèdres
Commune postale: Roissy-en-France
Code postal: 95700
Région: Val-d’Oise 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 5200002215
Nom et adresse du contractant
Nom: SCHENKER France
Adresse postale: 37 route principale du port
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92637
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 5200002212
Nom et adresse du contractant
Nom: ZIEGLER France
Adresse postale: 23 Rue de Brotterode
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Région: Isère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le lot 2 a été déclaré infructueux et a été relancé via une procédure avec négociation. Ce lot 2 fera prochainement l'objet d'un avis d'attribution. Le...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 061-161427 (2022-03-23)
Avis d'attribution de marché (2022-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opérations de transport du CEA Grenoble et des ses sites associés PN-B22-00213
Brève description:
“Prestations de transport nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses en colis (conditionnées). Le CEA Grenoble a décidé de confier ces...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Description
Description du marché:
“Prestations de transport nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses en colis (conditionnées). Le CEA Grenoble a décidé de confier ces...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité des « Réseaux Monde »
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 5.3.2 de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n°...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation

Attribution du marché
Numéro de contrat: 5200002221
Date de conclusion du contrat: 2022-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Moirans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 065-171633 (2022-03-28)