Prestations de transport pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés. La présente consultation est composée des trois lots suivants :
- lot n°1 : acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international (référencé AOO-B21-05701-VS) l
- lot n°2 : prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses de matières dangereuses en colis (conditionnés) (référencé AOO-B21-06427-VS)
- lot n°3 : réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et des PRTT en région (référencé AOO-B21-05696-CC).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Opérations de transport du CEA Grenoble et des ses sites associés
Lot1: AOO-B21-05701-VS / Lot2 : AOO-B21-06427-VS /Lot3 : AOO-B21-05696-CC”
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“Prestations de transport pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés. La présente consultation est composée des trois lots suivants :
- lot n°1...”
Brève description
Prestations de transport pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés. La présente consultation est composée des trois lots suivants :
- lot n°1 : acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international (référencé AOO-B21-05701-VS) l
- lot n°2 : prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses de matières dangereuses en colis (conditionnés) (référencé AOO-B21-06427-VS)
- lot n°3 : réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et des PRTT en région (référencé AOO-B21-05696-CC).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d’acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport de colis📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble et ses sites associés.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet la réalisation des prestations d'acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet la réalisation des prestations d'acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés (INES et PRTT).
Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à un Titulaire via un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
La volumétrie des prestations est la suivante :
- pour l'année 20219 : 3 429 colis pris en charge dans le cadre de ces prestations,
- pour l'année 2020 : 3 057 colis pris en charge dans le cadre de ces prestations,
- pour l'année 2021 jusqu'à fin septembre 2021 : 2 499 colis pris en charge dans le cadre de ces prestations.
Les éléments quantitatifs susmentionnés sont des ordres de grandeur qui n'ont pas de valeur contractuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 450 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre d'une durée de 36 mois peut être reconduit pour une périodes de 12 mois supplémentaires.”
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 78 de l’arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n°...”
Informations complémentaires
Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 78 de l’arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 la réglementation sur la protection du secret de la défense nationale.
Prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses de matières dangereuses en colis (conditionnés).
Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à un Titulaire via un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.
Début des prestations souhaitées : 1er mars 2022.
La volumétrie des prestations est la suivante :
- pour l'année 2018 : 324 transports réalisés,
- pour l'année 2019 : 337 transports réalisés,
- pour l'année 2020 : 204 transports.
Les éléments quantitatifs sus mentionnés sont des ordres de grandeur qui n'ont pas de valeur contractuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble et de ses sites associés.” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de transport de marchandises📦
Description du marché:
“Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des...”
Description du marché
Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA Grenoble, de l’INES et des PRTT en région.
Ces prestations concernent :
• Le transport de colis (supérieur à 50 kg) / équipements depuis les usines des fournisseurs du CEA Grenoble, de l’INES et des PRTT situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires vers les laboratoires du CEA,
• Le transport de colis (supérieur à 100 kg) depuis les laboratoires du CEA vers des destinataires situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires.
Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à plusieurs Titulaires (au maximum 3) via un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquent.
Début des prestations souhaitées : 1er mars 2022.
Les éléments quantitatifs mentionnés dans les documents de la consultation relatives au lot 3 sont des ordres de grandeur qui n’ont pas de valeurs contractuelle.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 000 💰
Description
Durée de l'accord: 24
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre de 24 mois peut être reconduit pour 2 périodes supplémentaires de 12 mois chacune, au plus tard un mois avant le terme de l'accord-cadre.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Seul l'accord-cadre objet du lot 3 sera multi-attributaire. Cet accord-cadre pourra être attribué à trois opérateurs au maximum. Les lots 1 et 2 sont des...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Seul l'accord-cadre objet du lot 3 sera multi-attributaire. Cet accord-cadre pourra être attribué à trois opérateurs au maximum. Les lots 1 et 2 sont des accords-cadres mono-attributaire.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“En ce qui concerne les lots 1 et 2 :
4ème trimestre 2024 ou 4ème trimestre 2025 selon l'affermissement ou non de la tranche optionnelle de prolongation des...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
En ce qui concerne les lots 1 et 2 :
4ème trimestre 2024 ou 4ème trimestre 2025 selon l'affermissement ou non de la tranche optionnelle de prolongation des accords-cadres.
En ce qui concerne le lot 3 :
4ème trimestre 2023 ou 4ème trimestre 2024 ou 4ème trimestre 2025 selon l'affermissement ou non des tranches optionnelles de prolongation de l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les montants indiqués aux paragraphes II.2.6 de chacun des lots du présent avis correspondent aux montants plafonds qui pourront être dépensés sur chacun...”
Les montants indiqués aux paragraphes II.2.6 de chacun des lots du présent avis correspondent aux montants plafonds qui pourront être dépensés sur chacun des accords-cadres. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. La non-atteinte de ces montant ne donne lieu à aucune indemnisation à ce titre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr sous les références suivantes:
- pour le lot 1 : AOO-B21-05701-VS
- pour le lot 2 : AOO-B21-06427-VS
- pour le lot 3 : AOO-B21-05696-CC
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans les règlements de consultation afférents aux présents lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 PLACE DE VERDUN
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 213-562139 (2021-10-29)
Avis d'attribution de marché (2022-03-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Violaine SCHULD
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations de transport pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés. La présente consultation est composée des trois lots suivants :
- lot n°1...”
Brève description
Prestations de transport pour le compte du CEA Grenoble et de ses sites associés. La présente consultation est composée des trois lots suivants :
- lot n°1 : acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international (référencé AOO-B21-05701-VS)
- lot n°2 : prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses de matières dangereuses en colis (conditionnés) (référencé AOO-B21-06427-VS)
- lot n°3 : réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et des PRTT en région (référencé AOO-B21-05696-CC).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 250 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“La performance de l’offre en matière de gestion administrative, de sécurité et de traçabilité des prestations au regard des résultats attendus”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais proposés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable (mesures mise en oeuvre en matière environnementale)
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses en colis (conditionnés) pour le CEA Grenoble et ses sites associés” Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Grenoble et ses sites associés
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité des « Réseaux Monde » du soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence technique des réponses aux cas types
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble, de l’INES et des PRTT en région.” Description
Description du marché:
“Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des...”
Description du marché
Le CEA Grenoble souhaite sous-traiter à des sociétés spécialisées, la réalisation des opérations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA Grenoble, de l’INES et des PRTT en région.
Ces prestations concernent :
• Le transport de colis (supérieur à 50 kg) / équipements depuis les usines des fournisseurs du CEA Grenoble, de l’INES et des PRTT situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires vers les laboratoires du CEA,
• Le transport de colis (supérieur à 100 kg) depuis les laboratoires du CEA vers des destinataires situées en zones extracommunautaires et/ou intracommunautaires.
Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à plusieurs Titulaires (au maximum 3) via un accord cadre multi-attributaire à marchés subséquent.
Début des prestations souhaitées : 1er mars 2022.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour la qualité et la sécurité des transports
Critère de qualité (nom): Organisation présentée
Critère de coût (nom): Prix de la grille tarifaire
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Pertinence du chiffrage des cas type
Critère de coût (pondération): 20
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 213-562139
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 5200002220
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestations d’acheminement de colis en France Métropolitaine, vers les DROM-COM, l'Europe et à l’international.”
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Dusolier calberson sas
Adresse postale: 310 Avenue Maurane SAULNIER
Commune postale: Parcay meslay
Code postal: 37210
Pays: France 🇫🇷
Région: Centre — Val de Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 450 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de transports nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 5200002214
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de transports internationaux multimodaux pour le compte des unités du CEA/Grenoble et de ses sites associés.” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: GEODIS FF France
Adresse postale: 16 rue des 2 Cèdres
Commune postale: Roissy-en-France
Code postal: 95700
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 5200002215
Nom et adresse du contractant
Nom: SCHENKER France
Adresse postale: 37 route principale du port
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92637
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 5200002212
Nom et adresse du contractant
Nom: ZIEGLER France
Adresse postale: 23 Rue de Brotterode
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 300 000 💰
“Le lot 2 a été déclaré infructueux et a été relancé via une procédure avec négociation. Ce lot 2 fera prochainement l'objet d'un avis d'attribution.
Le...”
Le lot 2 a été déclaré infructueux et a été relancé via une procédure avec négociation. Ce lot 2 fera prochainement l'objet d'un avis d'attribution.
Le montant indiqué au paragraphe II.1.7 du présent avis correspond à la somme totale des montants plafonds pouvant être dépensés sur chacun des lots.
Les montants indiqués aux paragraphes V.2.4 de chacun des lots du présent avis correspondent aux montants plafonds qui pourront être dépensés sur chacun des lots. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. La non-atteinte de ces montants ne donne lieu à aucune indemnisation à ce titre.
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation de ces documents s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2022/S 061-161427 (2022-03-23)
Avis d'attribution de marché (2022-03-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Opérations de transport du CEA Grenoble et des ses sites associés
PN-B22-00213
Brève description:
“Prestations de transport nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses en colis (conditionnées). Le CEA Grenoble a décidé de confier ces...”
Brève description
Prestations de transport nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses en colis (conditionnées). Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à un Titulaire via un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Description
Description du marché:
“Prestations de transport nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses en colis (conditionnées). Le CEA Grenoble a décidé de confier ces...”
Description du marché
Prestations de transport nationaux et internationaux (multimodaux) de matières dangereuses en colis (conditionnées). Le CEA Grenoble a décidé de confier ces prestations à un Titulaire via un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents.
Début des prestations souhaitées : 1er mars 2022.
La volumétrie des prestations est la suivante :
- pour l'année 2018 : 324 transports réalisés,
- pour l'année 2019 : 337 transports réalisés,
- pour l'année 2020 : 204 transports.
Les éléments quantitatifs susmentionnés sont des ordres de grandeur qui n'ont pas de valeur contractuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité des « Réseaux Monde »
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 5.3.2 de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n°...”
Informations complémentaires
Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 5.3.2 de l’arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Attribution du marché
Numéro de contrat: 5200002221
Date de conclusion du contrat: 2022-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Moirans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
“Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent...”
Modalités de consultation du marché : un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis. La consultation de ces documents s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Les montants indiqués aux paragraphes II.2.7 au V.2.4) du présent avis correspondent aux montants plafonds qui peuvent être dépensés sur chacun des accords-cadres. Le CEA ne s’engage sur aucun montant minimum total à commander. La non-atteinte de ces montants ne donne lieu à aucune indemnisation à ce titre.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 065-171633 (2022-03-28)