- Numérisation couleur en mode image, de documents d'archives papier, manuscrits ou imprimés, en registres ou en liasses,- océrisation de fichiers images numériques et notamment des fichiers issus de la numérisation de la presse locale,- numérisation de documents figurés ayant des formes, des formats et des supports variés (documents iconographiques et autres documents sur supports opaques et transparents).Forme du marché : Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Pour la période initiale du marché, les montants des prestations sont les suivants : Lot no1 : Montant minimum : 8 000 euro(s) Ht - montant maximum : 45 000 euro(s) Ht ; Lot no2 : Montant minimum : 1 500 euro(s) Ht - montant maximum : 15 000 euro(s) Ht et Lot no3 : Montant minimum : 1 000 euro(s) Ht - montant maximum : 5 000 euro(s) (H.T.). Pour les trois lots, les montants indiqués seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“numérisation de documents d'archives - océrisation de fichiers numériques
21arch02”
Produits/services: Services d'archives📦
Brève description:
“- Numérisation couleur en mode image, de documents d'archives papier, manuscrits ou imprimés, en registres ou en liasses,- océrisation de fichiers images...”
Brève description
- Numérisation couleur en mode image, de documents d'archives papier, manuscrits ou imprimés, en registres ou en liasses,- océrisation de fichiers images numériques et notamment des fichiers issus de la numérisation de la presse locale,- numérisation de documents figurés ayant des formes, des formats et des supports variés (documents iconographiques et autres documents sur supports opaques et transparents).Forme du marché : Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Pour la période initiale du marché, les montants des prestations sont les suivants : Lot no1 : Montant minimum : 8 000 euro(s) Ht - montant maximum : 45 000 euro(s) Ht ; Lot no2 : Montant minimum : 1 500 euro(s) Ht - montant maximum : 15 000 euro(s) Ht et Lot no3 : Montant minimum : 1 000 euro(s) Ht - montant maximum : 5 000 euro(s) (H.T.). Pour les trois lots, les montants indiqués seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: numérisation de documents d'archives reliés et non reliés
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'archives📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: numérisation de documents d'archives reliés et non reliés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: océrisation de documents imprimés
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: océrisation de documents imprimés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: numérisation de documents figurés sur supports opaques et transparents
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: numérisation de documents figurés sur supports opaques et transparents
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année complète ;Liste des principales prestations effectuées au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année complète ;Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.Les...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement de 30 jours applicable à l'acheteur.Marché financé par les ressources propres de la collectivité.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-20
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ -La valeur estimée indiquée est la valeur maximale pour la durée de l'accord-cadre, périodes de reconduction comprises. Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Pour le lot no2, des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation.Pour les lots no1 et 3, une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Numérode la consultation : 21arch02
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 245-645899 (2021-12-14)
Informations complémentaires (2022-01-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 245-645899
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-01-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-01-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 20/01/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 27/01/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 015-035873 (2022-01-17)
Avis d'attribution de marché (2022-05-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 245-645899
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-1530
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: numérisation de documents d'archives reliés et non reliés
Date de conclusion du contrat: 2022-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Commune postale: Wasselonne
Code postal: 67310
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-1531
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: océrisation de documents imprimés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: infoscribe
Adresse postale: 15 Av Guy Moquet 94340 Joinville-Le-Pont
Commune postale: Joinville-le-Pont
Code postal: 94340
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-1532
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: numérisation de documents figurés sur supports opaques et transparents
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“la valeur indiquée correspond au montant maximum, toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconductions comprises).Le marché est...”
la valeur indiquée correspond au montant maximum, toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconductions comprises).Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant : Conseil Departemental De L'Herault - dga-Ag Service Commande Publique - hôtel du Département - mas d'alco, 1977 avenue des Moulins - 34087 Montpellier Cedex 4 -
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Source: OJS 2022/S 102-286050 (2022-05-24)