numérisation de documents d'archives - océrisation de fichiers numériques

Conseil départemental de l'Hérault

- Numérisation couleur en mode image, de documents d'archives papier, manuscrits ou imprimés, en registres ou en liasses,- océrisation de fichiers images numériques et notamment des fichiers issus de la numérisation de la presse locale,- numérisation de documents figurés ayant des formes, des formats et des supports variés (documents iconographiques et autres documents sur supports opaques et transparents).Forme du marché : Accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Pour la période initiale du marché, les montants des prestations sont les suivants : Lot no1 : Montant minimum : 8 000 euro(s) Ht - montant maximum : 45 000 euro(s) Ht ; Lot no2 : Montant minimum : 1 500 euro(s) Ht - montant maximum : 15 000 euro(s) Ht et Lot no3 : Montant minimum : 1 000 euro(s) Ht - montant maximum : 5 000 euro(s) (H.T.). Pour les trois lots, les montants indiqués seront identiques pour chaque période de reconduction

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-14 Avis de marché
2022-01-17 Informations complémentaires
2022-05-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-12-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil départemental de l'hérault
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Adresse postale: hôtel du département, Mas d'alco, 1977 avenue des moulins
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34087
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467676767 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Hérault 🏙️
URL: http://www.herault.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL de participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“numérisation de documents d'archives - océrisation de fichiers numériques 21arch02”
Produits/services: Services d'archives 📦
Brève description:
“- Numérisation couleur en mode image, de documents d'archives papier, manuscrits ou imprimés, en registres ou en liasses,- océrisation de fichiers images...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: numérisation de documents d'archives reliés et non reliés
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'archives 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Description du marché: numérisation de documents d'archives reliés et non reliés
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: océrisation de documents imprimés
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: océrisation de documents imprimés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: numérisation de documents figurés sur supports opaques et transparents
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: numérisation de documents figurés sur supports opaques et transparents
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (Dc1, Dume ou forme libre) ;”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année complète ;Liste des principales prestations effectuées au cours des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-20 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 245-645899 (2021-12-14)
Informations complémentaires (2022-01-17)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 245-645899

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-01-20 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-01-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 20/01/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 27/01/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 015-035873 (2022-01-17)
Avis d'attribution de marché (2022-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 245-645899

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-1530
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: numérisation de documents d'archives reliés et non reliés
Date de conclusion du contrat: 2022-05-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: flash Copy
Adresse postale: 2 rue Frédéric Bartholdi
Commune postale: Wasselonne
Code postal: 67310
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022-1531
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: océrisation de documents imprimés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: infoscribe
Adresse postale: 15 Av Guy Moquet 94340 Joinville-Le-Pont
Commune postale: Joinville-le-Pont
Code postal: 94340
Région: Val-de-Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022-1532
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: numérisation de documents figurés sur supports opaques et transparents
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la valeur indiquée correspond au montant maximum, toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconductions comprises).Le marché est...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 102-286050 (2022-05-24)