NM1226 — Réalisation des études de conception détaillées relatives aux piscines, puisards et autres bâches avec inserts génie civil des unités de production d'électricité de type EPR2 en France

EDF SA direction des achats groupe – direction des opérations achats ingénierie – département Nord

Ce marché a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés. Le marché prévoit pour l'ensemble de ces éléments:
— l'établissement de modèles de calculs par éléments finis;
— la réalisation du dimensionnement des structures étudiées avec la prise en compte des méthodes de construction;
— la mise en place d'une ingénierie collaborative;
— l'établissement de modèles 3D d'exécution pour la livraison au(x) fabricant(s) et aux génies civilistes;
— la mise en place d'une équipe sur site afin d'assurer un lien agile avec l'entreprise EDF et le constructeur (option).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-23.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-23 Avis de marché
2021-09-03 Informations complémentaires
2023-05-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conception technique pour processus et production industriels
Brève description:
Ce marché a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés. Le marché prévoit pour l'ensemble de ces éléments: — l'établissement de modèles de calculs par éléments finis; — la réalisation du dimensionnement des structures étudiées avec la prise en compte des méthodes de construction; — la mise en place d'une ingénierie collaborative; — l'établissement de modèles 3D d'exécution pour la livraison au(x) fabricant(s) et aux génies civilistes; — la mise en place d'une équipe sur site afin d'assurer un lien agile avec l'entreprise EDF et le constructeur (option).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conception technique pour processus et production industriels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA Direction des achats groupe – Direction des opérations achats ingénierie – Département Nord
Adresse postale: 92120
Commune postale: Montrouge
Contact
Adresse Internet: http://www.edf.fr 🌏
Courrier électronique: camille.de-matharel@edf.fr 📧
Téléphone: +33 760145299 📞
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏
URL pour la participation: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-23 📅
Date limite de soumission: 2021-09-06 📅
Date de publication: 2021-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 144-384157
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
— le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien-fondé des réponses et arguments qu'il a apportés; — le candidat doit remettre l’ensemble des documents constituant le dossier de candidature au présent avis sous forme électronique (impérativement dans portail «Achats» EDF), transmise au correspondant précisé au paragraphe I.1; — les dossiers de candidature des entreprises intéressées devront être téléchargés sur la plate-forme d’achats électronique d’Électricité de France à travers la demande d’information nº RFx_102995 (visible côté fournisseur dans l'onglet nommé «demandes d'informations accessibles par tous», puis pour se porter candidat, le fournisseur doit cliquer sur «ajouter à mes demandes d'information»). Le candidat doit télécharger les dossiers de candidature des entreprises intéressées sous forme électronique (impérativement dans portail «Achats» EDF); — l’entreprise intéressée souhaitant faire acte de candidature et n’étant pas inscrite à portail «Achats» EDF, devra s’y enregistrer; — EDF se réserve la possibilité de vérifier l'exactitude des données fournies par le candidat; toute donnée erronée sera considérée comme éliminatoire; — les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au portail «Achats» (https://pha.edf.com) et en accédant à la demande d'informations RFx_101415 intitulée «EPR2 — NM1226 — réalisation des études de conception détaillées relatives aux piscines, puisards et autres bâches avec inserts génie civil des unités de production d'électricité de type EPR2», ainsi que, le cas échéant, les autres modalités relatives au portail «Achats»; — un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations — groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du portail «Achats»; — dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises; — EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés. Le marché prévoit pour l'ensemble de ces éléments:
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— l'établissement de modèles de calculs par éléments finis;
— la réalisation du dimensionnement des structures étudiées avec la prise en compte des méthodes de construction;
— la mise en place d'une ingénierie collaborative;
— l'établissement de modèles 3D d'exécution pour la livraison au(x) fabricant(s) et aux génies civilistes;
— la mise en place d'une équipe sur site afin d'assurer un lien agile avec l'entreprise EDF et le constructeur (option).
Le marché NM1226 a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés tel que énoncé au paragraphe II.1.4.
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Un descriptif technique des prestations à réaliser, intitulé «Note technique à l'avis de marché du NM1226», est disponible sur la plate-forme d'achats électronique d'Électricité de France (https://pha.edf.com) à travers la demande d'information nº RFX_102995.
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Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements: Reconductions possibles en fonction des options levées.
Description des options:
Options:
— la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés;
— la réalisation des plans guides 2D;
— la mise en place d'une équipe sur site afin d'assurer un lien agile avec le constructeur;
— la réalisation d'études de sensibilité;
— la réalisation de calculs relatifs aux liners, ancrages et puisards.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
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Le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu'un extrait K bis, ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
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Situation économique et financière:
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière.
Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le candidat doit également disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois derniers exercices disponibles de 4 000 000 EUR minimum.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat doit fournir obligatoirement les engagements demandés ci-dessous sous forme de mémoire technique (tableau des critères disponible sous RFx avec le type de livrable attendu); il doit fournir avec sa candidature les justificatifs mentionnés et l'intégralité des documents demandés.
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EDF vérifiera éventuellement l'exactitude des données fournies par le candidat; toute donnée erronée sera considérée comme éliminatoire.
3.1: le candidat présentera les titres d'études et titres professionnels dont il dispose en lien avec des prestations de calculs de liner, calculs de structures métalliques, calculs de pièces noyées (fourreaux, ancrages), calculs de portes et batardeaux, maîtrise des chapitres relatifs aux études de liner des codes de conception RCC-CW et RCC-M, ou équivalent, qualification des outils de calculs scientifiques [INB 2012]. Critère éliminatoire et noté.
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3.2: le candidat présentera les titres d'études et titres professionnels dont il dispose en lien avec des prestations de modélisation 3D d'éléments de génie civil et mécaniques. Critère éliminatoire et noté.
3.3: le candidat présentera les titres d'études et titres professionnels dont il dispose en lien avec des prestations d'études en exécution de liner, puisards, bâches, structures métalliques, pièces noyées, portes, batardeaux, logements et pièces de levage avec prise en compte des contraintes de fabrication, montage et réalisation sur site. Critère éliminatoire et noté.
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3.4: le candidat doit se conformer au référentiel de l’arrêté INB (Installations nucléaires de base) du 7.2.2012 via la fourniture de documents de qualification des outils de calculs scientifiques (logiciel de calcul et outil de post-traitement). Critère éliminatoire.
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3.5: le candidat dispose d’un système d’assurance qualité conforme à la norme européenne NF EN ISO 9001 «système qualité» ou bien le candidat dispose d’un référentiel équivalent. Critère éliminatoire.
3.6: le candidat présentera une liste des principaux services fournis de moins de trois ans dans le domaine des études d'exécution de piscines et de ses pièces constituantes au sein de bâtiments nucléaires ou d'ouvrages industriels de complexité équivalente, en précisant, le cas échéant, les références des documents produits au titre de marché pour le compte d'EDF (limitée à cinq livrables). Critère noté.
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3.7: le candidat présentera s'il en est en capacité, une liste de travaux sur les piscines et ses pièces constituantes exécutés au cours des cinq dernières années permettant d'apprécier les techniques réalisées, en précisant, le cas échéant, les références des documents produits (limitée à cinq livrables) au titre de marché pour le compte d'EDF. Critère noté.
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3.8: le candidat présentera s'il en est en capacité, une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années permettant de démontrer sa capacité à proposer et mettre en œuvre des pistes d'optimisation de constructibilité. Critère noté.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une garantie à première demande pourra être exigée.
Une garantie maison mère pourra être exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres.
Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.
Versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
EDF n'accepte que les groupements d'entreprises solidaires.
Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
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Conditions d'exécution du contrat:
Pour réaliser les prestations décrites au paragraphe II.2.4, l’attributaire du marché devra avoir été qualifié par EDF selon le référentiel en vigueur notamment la SGAQ (Spécification générale d’assurance qualité) D309518038669 relative à la construction neuve en France d’Installations nucléaires de base de type EPR 2 (au dernier indice en vigueur).
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En cas de groupement, chaque membre du groupement doit être qualifié dans le domaine et sous-domaine sur lesquels il intervient si la qualification est exigée. Les sous-traitants doivent être qualifiés si l’attributaire du marché ne l’est pas pour l’activité concernée.
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Après l'application des critères éliminatoires, EDF appliquera les critères notés définis au point III.1.3) de cet avis.
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 552081317
Contact
Point de contact: EDF SA Direction des achats groupe – Direction des opérations achats ingénierie – Département Nord — Mme Camille de Matharel
Adresse Internet: www.edf.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com 🌏
URL des documents: https://pha.edf.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
— le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien-fondé des réponses et arguments qu'il a apportés;
— le candidat doit remettre l’ensemble des documents constituant le dossier de candidature au présent avis sous forme électronique (impérativement dans portail «Achats» EDF), transmise au correspondant précisé au paragraphe I.1;
— les dossiers de candidature des entreprises intéressées devront être téléchargés sur la plate-forme d’achats électronique d’Électricité de France à travers la demande d’information nº RFx_102995 (visible côté fournisseur dans l'onglet nommé «demandes d'informations accessibles par tous», puis pour se porter candidat, le fournisseur doit cliquer sur «ajouter à mes demandes d'information»). Le candidat doit télécharger les dossiers de candidature des entreprises intéressées sous forme électronique (impérativement dans portail «Achats» EDF);
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— l’entreprise intéressée souhaitant faire acte de candidature et n’étant pas inscrite à portail «Achats» EDF, devra s’y enregistrer;
— EDF se réserve la possibilité de vérifier l'exactitude des données fournies par le candidat; toute donnée erronée sera considérée comme éliminatoire;
— les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au portail «Achats» (https://pha.edf.com) et en accédant à la demande d'informations RFx_101415 intitulée «EPR2 — NM1226 — réalisation des études de conception détaillées relatives aux piscines, puisards et autres bâches avec inserts génie civil des unités de production d'électricité de type EPR2», ainsi que, le cas échéant, les autres modalités relatives au portail «Achats»;
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— un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations — groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du portail «Achats»;
— dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises;
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— EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 144325151 📠
Adresse Internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
Source: OJS 2021/S 144-384157 (2021-07-23)
Informations complémentaires (2021-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés. Le marché prévoit pour l'ensemble de ces éléments : - l'établissement de modèles de calculs par éléments finis; - la réalisation du dimensionnement des structures étudiées avec la prise en compte des méthodes de construction; - la mise en place d'une ingénierie collaborative; - l'établissement de modèles 3D d'exécution pour la livraison au(x) fabricant(s) et aux génies civilistes; - la mise en place d'une équipe sur site afin d'assurer un lien agile avec l'entreprise EDF et le constructeur (option).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EDF SA Direction des achats Groupe – Direction des Opérations Achats Ingénierie – Département Nord

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-03 📅
Date limite de soumission: 2021-09-14 📅
Date de publication: 2021-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 174-455127
Se réfère à l'avis: 2021/S 144-384157
Numéro JO-S: 174

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés. Le marché prévoit pour l'ensemble de ces éléments :
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- l'établissement de modèles de calculs par éléments finis;
- la réalisation du dimensionnement des structures étudiées avec la prise en compte des méthodes de construction;
- la mise en place d'une ingénierie collaborative;
- l'établissement de modèles 3D d'exécution pour la livraison au(x) fabricant(s) et aux génies civilistes;
- la mise en place d'une équipe sur site afin d'assurer un lien agile avec l'entreprise EDF et le constructeur (option).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: EDF SA Direction des achats Groupe – Direction des Opérations Achats Ingénierie – Département Nord - Mme Camille de Matharel
Source: OJS 2021/S 174-455127 (2021-09-03)
Avis d'attribution de marché (2023-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce marché a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés. Le marché prévoit pour l'ensemble de ces éléments : - l'établissement de modèles de calculs par éléments finis; - la réalisation du dimensionnement des structures étudiées avec la prise en compte des méthodes de construction; - la mise en place d'une ingénierie collaborative; - l'établissement de modèles 3D d'exécution pour la livraison au(x) fabricant(s) et aux génies civilistes; - la mise en place d'une équipe sur site afin d'assurer un lien agile avec l'entreprise EDF et le constructeur
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-25 📅
Date de publication: 2023-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 102-320124
Numéro JO-S: 102

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- la mise en place d'une équipe sur site afin d'assurer un lien agile avec l'entreprise EDF et le constructeur
Le marché NM1226 a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés tel que énoncé au § II.1.4.
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Description des options:
Options :
- Detailed Design of ASG tank
- Plans scope ASG tank
- Plans scope de base (Piscines HR, HK, IRWST, puisards RPE, porte ASG)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Paris
Source: OJS 2023/S 102-320124 (2023-05-25)