NM1226 — Réalisation des études de conception détaillées relatives aux piscines, puisards et autres bâches avec inserts génie civil des unités de production d'électricité de type EPR2 en France
Ce marché a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés. Le marché prévoit pour l'ensemble de ces éléments:
— l'établissement de modèles de calculs par éléments finis;
— la réalisation du dimensionnement des structures étudiées avec la prise en compte des méthodes de construction;
— la mise en place d'une ingénierie collaborative;
— l'établissement de modèles 3D d'exécution pour la livraison au(x) fabricant(s) et aux génies civilistes;
— la mise en place d'une équipe sur site afin d'assurer un lien agile avec l'entreprise EDF et le constructeur (option).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-23.
Avis de marché (2021-07-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“EDF SA Direction des achats groupe – Direction des opérations achats ingénierie – Département Nord”
Numéro d'enregistrement national: 552081317
Adresse postale: 92120
Commune postale: Montrouge
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“EDF SA Direction des achats groupe – Direction des opérations achats ingénierie – Département Nord — Mme Camille de Matharel”
Téléphone: +33 760145299📞
Courrier électronique: camille.de-matharel@edf.fr📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: www.edf.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://pha.edf.com🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://pha.edf.com🌏
URL de participation: https://pha.edf.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“NM1226 — Réalisation des études de conception détaillées relatives aux piscines, puisards et autres bâches avec inserts génie civil des unités de production...”
Titre
NM1226 — Réalisation des études de conception détaillées relatives aux piscines, puisards et autres bâches avec inserts génie civil des unités de production d'électricité de type EPR2 en France
Ce marché a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés. Le marché prévoit pour l'ensemble de ces éléments:
— l'établissement de modèles de calculs par éléments finis;
— la réalisation du dimensionnement des structures étudiées avec la prise en compte des méthodes de construction;
— la mise en place d'une ingénierie collaborative;
— l'établissement de modèles 3D d'exécution pour la livraison au(x) fabricant(s) et aux génies civilistes;
— la mise en place d'une équipe sur site afin d'assurer un lien agile avec l'entreprise EDF et le constructeur (option).
Le marché NM1226 a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés tel que énoncé au paragraphe II.1.4.
Un descriptif technique des prestations à réaliser, intitulé «Note technique à l'avis de marché du NM1226», est disponible sur la plate-forme d'achats électronique d'Électricité de France (https://pha.edf.com) à travers la demande d'information nº RFX_102995.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductions possibles en fonction des options levées.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Après l'application des critères éliminatoires, EDF appliquera les critères notés définis au point III.1.3) de cet avis.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Options:
— la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2...”
Description des options
Options:
— la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés;
— la réalisation des plans guides 2D;
— la mise en place d'une équipe sur site afin d'assurer un lien agile avec le constructeur;
— la réalisation d'études de sensibilité;
— la réalisation de calculs relatifs aux liners, ancrages et puisards.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L....”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Cette déclaration est à produire par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Le candidat doit remettre un extrait du registre pertinent tel qu'un extrait K bis, ou, à défaut, un document équivalent permettant d'identifier le candidat. Ce document est à fournir par les candidats individuels et par chacun des membres d'un groupement candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des trois derniers exercices disponibles attestant de sa pérennité financière.
Si, compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
“Le candidat doit également disposer d'un chiffre d'affaires annuel moyen sur les trois derniers exercices disponibles de 4 000 000 EUR minimum.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat doit fournir obligatoirement les engagements demandés ci-dessous sous forme de mémoire technique (tableau des critères disponible sous RFx avec...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat doit fournir obligatoirement les engagements demandés ci-dessous sous forme de mémoire technique (tableau des critères disponible sous RFx avec le type de livrable attendu); il doit fournir avec sa candidature les justificatifs mentionnés et l'intégralité des documents demandés.
EDF vérifiera éventuellement l'exactitude des données fournies par le candidat; toute donnée erronée sera considérée comme éliminatoire.
3.1: le candidat présentera les titres d'études et titres professionnels dont il dispose en lien avec des prestations de calculs de liner, calculs de structures métalliques, calculs de pièces noyées (fourreaux, ancrages), calculs de portes et batardeaux, maîtrise des chapitres relatifs aux études de liner des codes de conception RCC-CW et RCC-M, ou équivalent, qualification des outils de calculs scientifiques [INB 2012]. Critère éliminatoire et noté.
3.2: le candidat présentera les titres d'études et titres professionnels dont il dispose en lien avec des prestations de modélisation 3D d'éléments de génie civil et mécaniques. Critère éliminatoire et noté.
3.3: le candidat présentera les titres d'études et titres professionnels dont il dispose en lien avec des prestations d'études en exécution de liner, puisards, bâches, structures métalliques, pièces noyées, portes, batardeaux, logements et pièces de levage avec prise en compte des contraintes de fabrication, montage et réalisation sur site. Critère éliminatoire et noté.
3.4: le candidat doit se conformer au référentiel de l’arrêté INB (Installations nucléaires de base) du 7.2.2012 via la fourniture de documents de qualification des outils de calculs scientifiques (logiciel de calcul et outil de post-traitement). Critère éliminatoire.
3.5: le candidat dispose d’un système d’assurance qualité conforme à la norme européenne NF EN ISO 9001 «système qualité» ou bien le candidat dispose d’un référentiel équivalent. Critère éliminatoire.
3.6: le candidat présentera une liste des principaux services fournis de moins de trois ans dans le domaine des études d'exécution de piscines et de ses pièces constituantes au sein de bâtiments nucléaires ou d'ouvrages industriels de complexité équivalente, en précisant, le cas échéant, les références des documents produits au titre de marché pour le compte d'EDF (limitée à cinq livrables). Critère noté.
3.7: le candidat présentera s'il en est en capacité, une liste de travaux sur les piscines et ses pièces constituantes exécutés au cours des cinq dernières années permettant d'apprécier les techniques réalisées, en précisant, le cas échéant, les références des documents produits (limitée à cinq livrables) au titre de marché pour le compte d'EDF. Critère noté.
3.8: le candidat présentera s'il en est en capacité, une liste de travaux exécutés au cours des cinq dernières années permettant de démontrer sa capacité à proposer et mettre en œuvre des pistes d'optimisation de constructibilité. Critère noté.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une garantie à première demande pourra être exigée.
Une garantie maison mère pourra être exigée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres.
Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.
Versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur ressources propres.
Paiement à 60 jours à compter de la date d'émission de facture.
Versement d'acomptes correspondants aux prestations réalisées.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“EDF n'accepte que les groupements d'entreprises solidaires.
Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
EDF n'accepte que les groupements d'entreprises solidaires.
Sans préjudice de l'article L. 2141-13 du code de la commande publique, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour réaliser les prestations décrites au paragraphe II.2.4, l’attributaire du marché devra avoir été qualifié par EDF selon le référentiel en vigueur...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour réaliser les prestations décrites au paragraphe II.2.4, l’attributaire du marché devra avoir été qualifié par EDF selon le référentiel en vigueur notamment la SGAQ (Spécification générale d’assurance qualité) D309518038669 relative à la construction neuve en France d’Installations nucléaires de base de type EPR 2 (au dernier indice en vigueur).
En cas de groupement, chaque membre du groupement doit être qualifié dans le domaine et sous-domaine sur lesquels il intervient si la qualification est exigée. Les sous-traitants doivent être qualifiés si l’attributaire du marché ne l’est pas pour l’activité concernée.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
“— le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien-fondé des réponses et arguments qu'il a apportés;
— le candidat...”
— le candidat accepte la libre consultation de ses documents permettant de vérifier le bien-fondé des réponses et arguments qu'il a apportés;
— le candidat doit remettre l’ensemble des documents constituant le dossier de candidature au présent avis sous forme électronique (impérativement dans portail «Achats» EDF), transmise au correspondant précisé au paragraphe I.1;
— les dossiers de candidature des entreprises intéressées devront être téléchargés sur la plate-forme d’achats électronique d’Électricité de France à travers la demande d’information nº RFx_102995 (visible côté fournisseur dans l'onglet nommé «demandes d'informations accessibles par tous», puis pour se porter candidat, le fournisseur doit cliquer sur «ajouter à mes demandes d'information»). Le candidat doit télécharger les dossiers de candidature des entreprises intéressées sous forme électronique (impérativement dans portail «Achats» EDF);
— l’entreprise intéressée souhaitant faire acte de candidature et n’étant pas inscrite à portail «Achats» EDF, devra s’y enregistrer;
— EDF se réserve la possibilité de vérifier l'exactitude des données fournies par le candidat; toute donnée erronée sera considérée comme éliminatoire;
— les candidats doivent manifester leur intérêt au présent avis de marché en se connectant au portail «Achats» (https://pha.edf.com) et en accédant à la demande d'informations RFx_101415 intitulée «EPR2 — NM1226 — réalisation des études de conception détaillées relatives aux piscines, puisards et autres bâches avec inserts génie civil des unités de production d'électricité de type EPR2», ainsi que, le cas échéant, les autres modalités relatives au portail «Achats»;
— un document intitulé «Identification des membres du groupement et répartition des prestations — groupement momentané d'entreprises solidaire ou conjoint» est disponible dans l'espace collaboratif dédié aux fournisseurs du portail «Achats»;
— dans le cadre de la dématérialisation de ses procédures, EDF SA informe l'ensemble des soumissionnaires que la signature électronique des marchés est privilégiée, que ceux-ci soient attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises;
— EDF se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 144325151 📠
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Fax: +33 144325151 📠
URL: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr🌏
Source: OJS 2021/S 144-384157 (2021-07-23)
Informations complémentaires (2021-09-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom:
“EDF SA Direction des achats Groupe – Direction des Opérations Achats Ingénierie – Département Nord”
Personne de contact:
“EDF SA Direction des achats Groupe – Direction des Opérations Achats Ingénierie – Département Nord - Mme Camille de Matharel”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“NM1226 - Réalisation des études de conception détaillées relatives aux piscines, puisards et autres bâches avec inserts génie civil des unités de production...”
Titre
NM1226 - Réalisation des études de conception détaillées relatives aux piscines, puisards et autres bâches avec inserts génie civil des unités de production d'électricité de type EPR2 en France.
Afficher plus
Brève description:
“Ce marché a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs...”
Brève description
Ce marché a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés. Le marché prévoit pour l'ensemble de ces éléments :
- l'établissement de modèles de calculs par éléments finis;
- la réalisation du dimensionnement des structures étudiées avec la prise en compte des méthodes de construction;
- la mise en place d'une ingénierie collaborative;
- l'établissement de modèles 3D d'exécution pour la livraison au(x) fabricant(s) et aux génies civilistes;
- la mise en place d'une équipe sur site afin d'assurer un lien agile avec l'entreprise EDF et le constructeur (option).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 144-384157
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-09-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-14 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 174-455127 (2021-09-03)
Avis d'attribution de marché (2023-05-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Ce marché a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs...”
Brève description
Ce marché a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés. Le marché prévoit pour l'ensemble de ces éléments :
- l'établissement de modèles de calculs par éléments finis;
- la réalisation du dimensionnement des structures étudiées avec la prise en compte des méthodes de construction;
- la mise en place d'une ingénierie collaborative;
- l'établissement de modèles 3D d'exécution pour la livraison au(x) fabricant(s) et aux génies civilistes;
- la mise en place d'une équipe sur site afin d'assurer un lien agile avec l'entreprise EDF et le constructeur
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le marché NM1226 a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec...”
Description du marché
Le marché NM1226 a pour objet la réalisation des études de conception détaillées des éléments relatifs aux piscines, aux puisards et autres bâches avec leurs inserts génie civil des bâtiments du projet EPR2 considérant tous les requis de dimensionnement, équipements et éléments de structures consolidés tel que énoncé au § II.1.4.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Options :
- Detailed Design of ASG tank
- Plans scope ASG tank
- Plans scope de base (Piscines HR, HK, IRWST, puisards RPE, porte ASG)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 144-384157
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: C4C1082180
Titre:
“NM1226 - Réalisation des études de conception détaillées relatives aux piscines, puisards et autres bâches avec inserts génie civil des unités de production...”
Titre
NM1226 - Réalisation des études de conception détaillées relatives aux piscines, puisards et autres bâches avec inserts génie civil des unités de production d'électricité de type EPR2 en France.
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Date de conclusion du contrat: 2023-04-24 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2023/S 102-320124 (2023-05-25)