Lot 1 : Nettoyage des résidences sur les communes de Cannes et le Cannet, ainsi que les bureaux et Agences de l'OPH
Poste N°1 : L'entretien régulier à prix forfaitaires
Poste N°2 : Prestations ponctuelles à bon de commande
Lot 2 : Nettoyage des résidences sur les communes extérieures
Poste N°1 : L'entretien régulier à prix forfaitaires
Poste N°2 : Prestations ponctuelles à bon de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des parties communes des résidences du patrimoine, des bureaux et agences de l'OPH”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Lot 1 : Nettoyage des résidences sur les communes de Cannes et le Cannet, ainsi que les bureaux et Agences de l'OPH
Poste N°1 : L'entretien régulier à prix...”
Brève description
Lot 1 : Nettoyage des résidences sur les communes de Cannes et le Cannet, ainsi que les bureaux et Agences de l'OPH
Poste N°1 : L'entretien régulier à prix forfaitaires
Poste N°2 : Prestations ponctuelles à bon de commande
Lot 2 : Nettoyage des résidences sur les communes extérieures
Poste N°1 : L'entretien régulier à prix forfaitaires
Poste N°2 : Prestations ponctuelles à bon de commande
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des résidences sur les communes de Cannes et le Cannet, ainsi que les bureaux et Agences de l'OPH” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de l'OPH Cannes, communes de Cannes et le Cannet
Description du marché:
“Pour le lot 1 et 2 : le Poste 1 : Les prestations liées à l'entretien régulier des parties communes, des bureaux et agences donnent lieu à un marché...”
Description du marché
Pour le lot 1 et 2 : le Poste 1 : Les prestations liées à l'entretien régulier des parties communes, des bureaux et agences donnent lieu à un marché ordinaire
Pour le lot 1 et 2 : le Poste 2 : L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois sans que sa durée légale ne dépasse 48 mois.
A défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur...”
Description des renouvellements
Le marché est reconductible 3 fois par période de 12 mois sans que sa durée légale ne dépasse 48 mois.
A défaut de décision expresse du pouvoir adjudicateur 6 mois au plus tard avant la date anniversaire, le présent accord cadre sera considéré comme tacitement reconduit.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué ces visites sera déclarée irrégulière.
Chaque ensemble immobilier du/des...”
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué ces visites sera déclarée irrégulière.
Chaque ensemble immobilier du/des lots auxquels le candidat souhaite soumissionner doivent être visités et le bon signé.
Les visites sont programmées de la manière suivante :
Le mercredi 20 octobre à 9h pour le lot 1
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des résidences sur les communes extérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“La fourniture est livrée aux point de livraisons indiqués dans le BPU propre à chaque marchés subséquents.”
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué ces visites sera déclarée irrégulière.
Chaque ensemble immobilier du/des...”
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué ces visites sera déclarée irrégulière.
Chaque ensemble immobilier du/des lots auxquels le candidat souhaite soumissionner doivent être visités et le bon signé.
Les visites sont programmées de la manière suivante :
Le jeudi 21 octobre pour le lot 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-08
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): OPH Cannes
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le financement est fait sur le budget de l'office voté chaque année, paiement par virement bancaire.
- Le délai global de paiement ne pourra excéder 30...”
Le financement est fait sur le budget de l'office voté chaque année, paiement par virement bancaire.
- Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours
- Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
- Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l'OPH.
- Financement sur fonds propres
- Taux de l'avance si les conditions sont remplies : 5 %.
Il n'est pas prévu de négociation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: greffes du tribunal administratif de nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur)
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction des recours
Avant la conclusion du contrat : 1) le référé précontractuel (art. L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction des recours
Avant la conclusion du contrat : 1) le référé précontractuel (art. L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. Après la conclusion du contrat : 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1 4) Lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé « secret des affaires » article R 557-3 du CJA) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant 'introduction des recours :Tribunal Administratif de Nice - 18 avenue des Fleurs CS 61039 06050 Nice Cedex 1 - 048997860 - greffe.ta-nice@juradm.fr
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Source: OJS 2021/S 189-492083 (2021-09-24)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 110 730 563 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 189-492083
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210090
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Nettoyage des résidences sur les communes de Cannes et le Cannet, ainsi que les bureaux et agences de l'OPH”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Inetex
Numéro d'enregistrement national: 44366143400045
Adresse postale: 285 Avenue des Maurettes
Commune postale: Villeneuve loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 983 888 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage des résidences sur les communes extérieures
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Seni
Numéro d'enregistrement national: 66203223400202
Adresse postale: 35 avenue Valenton
Commune postale: Creteil
Code postal: 94000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 123 417 💰
Source: OJS 2021/S 252-670944 (2021-12-23)