Nettoyage des installations de production d'eau et bâtiments associés (quatre lots)

Régie de production d'eau de la MEL

Nettoyage des installations de production d'eau et bâtiments associés (quatre lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie de production d'eau de la MEL

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-09	Avis de marché
2021-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 20SO19
Brève description:

Nettoyage des installations de production d'eau et bâtiments associés (quatre lots).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie de production d'eau de la MEL
Adresse postale: 1 rue du Ballon, CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=520284&orgAcronyme=5X350 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=520284&orgAcronyme=5X350 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-183827
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires

L'estimation annuelle pour la partie variable à bons de commande s'élève à 17 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Informations sur les lots:

Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour les lots 1, 2 et 3. Les entreprises adaptées ou ESAT peuvent soumissionner pour tous les lots.

Intitulé du lot: Secteur usines automatiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur usines automatiques.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Chaque marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 24.6.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il peut être reconduit trois fois, pour une durée d'un an à chaque échéance contractuelle. Il pourra ne pas être reconduit par le pouvoir adjudicateur, par lettre recommandée avec accusé de réception, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours.

Description des options:

Des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

L'estimation annuelle pour la partie variable à bons de commande s'élève à 17 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Établissement des ateliers de Ronchin
Numéro du lot: 2
Brève description: Établissement des ateliers de Ronchin.
Informations complémentaires:

L'estimation annuelle pour la partie variable à bons de commande s'élève à 6 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Secteur usines à process (établissements des Ansereuilles et de l'Arbrisseau)
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur usines à process (établissements des Ansereuilles et de l'Arbrisseau).
Informations complémentaires:

L'estimation annuelle pour la partie variable à bons de commande s'élève à 40 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Établissement de l'agence de la Haute-Borne
Numéro du lot: 4
Brève description:

Établissement de l'agence de la Haute-Borne. Ce lot est réservé aux entreprises adaptées ou ESAT, en application de l'article L. 2113-12 et R. 2113-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

L'estimation annuelle pour la partie variable à bons de commande s'élève à 45 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat (en cas de groupement, le mandataire, chaque membre du groupement, la nature du groupement) (le candidat peut utiliser l'imprimé DC1);

— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger. Chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement dont la forme n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution des prestations, objet du marché public, de chacun des membres du groupement. En application de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter pour chaque marché plusieurs offres en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Seul le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Hennebique Daisy
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=520284&orgAcronyme=5X350 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Renouvellement prévu pour avril 2025 dans le cas où toutes les reconductions sont réalisées.

S'agissant d'une procédure ouverte, les candidats remettent simultanément leur dossier de candidature et leur offre. Les candidats doivent transmettre leur offre sur le profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr — Le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 joints au présent dossier de consultation ou le DUME. Le candidat peut déposer sa candidature avec un DUME, y compris un DUME électronique mais il ne peut pas se limiter à indiquer qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises, il doit fournir tous les justificatifs exigés pour la présentation des candidatures. Le DUME doit être rédigé en français. Il n'est pas exigé de signature électronique à la remise des offres. Seul le candidat retenu sera tenu de signer le marché:

— soit sur un document rematérialisé au format papier,

— soit avec son certificat de signature électronique si Sourcéo le lui propose.

Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements relatifs à la candidature si ces derniers peuvent être obtenus gratuitement en ligne par Sourcéo, à condition que le dossier de candidature fournisse toutes les informations nécessaires pour accéder aux documents et renseignements exigés. Les offres conformes des soumissionnaires présentant des capacités suffisantes sont analysées au regard des critères de jugement des offres inscrits au règlement de la consultation. Afin de prendre connaissance des contraintes relatives à l'exécution des prestations, les soumissionnaires peuvent effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions prévues dans le règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 072-183827 (2021-04-09)

Avis d'attribution de marché (2021-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: nettoyage des installations de production d'eau et bâtiments associés (4 lots)
Valeur totale du marché: 108 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: régie de production d'eau de la MEL
Adresse postale: 2 boulevard des Cités Unies CS 70043,
Code postal: 59749
Contact
Téléphone: +33 320216559 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-30 📅
Date de publication: 2021-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 149-397745
Se réfère à l'avis: 2021/S 072-183827
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

les valeurs totales finales de chaque lot correspondent au montant annuel estimé par lot. Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à MEL - service documentation et archives (guichet unique) - 2 boulevard des cités unies - cS 70043 - 59 040 Lille Cedex.Les lots 1, 2 et 3 ont été notifiés lundi 26 juillet 2021 et le lot 4 a été notifié le 27 juillet 2021;

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur usines automatiques
Brève description: secteur usines automatiques
Description des options:

des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique

Intitulé du lot: etablissement des ateliers de Ronchin
Brève description: etablissement des ateliers de Ronchin
Intitulé du lot: secteur usines à process (Etablissements des Ansereuilles et de l'arbrisseau)
Brève description: secteur usines à process (Etablissements des Ansereuilles et de l'arbrisseau)
Intitulé du lot: etablissement de l'agence de la Haute-Borne
Brève description:

etablissement de l'agence de la Haute-BorneCe lot est réservé aux entreprises adaptées ou E.S.A.T., en application de l'article L2113-12 et R2113-7 du Code de la commande publique

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-21 📅
Nom: société ASEPT
Adresse postale: 65 rue du Colonel Fabien
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Aisne 🏙️
Adresse Internet: http://groupe-asept.fr 🌏
Valeur totale du marché: 29 574 EUR 💰
17 362 EUR 💰
Nom: société Derichebourg
Adresse postale: 66 rue Jean Baptiste Colbert
Commune postale: La Chapelle St Luc
Code postal: 10600
Pays: Aube 🏙️
Adresse Internet: http://derichebourg.com 🌏
Valeur totale du marché: 5433.21 EUR 💰
Nom: apajh nord Entreprise Le sextant
Adresse postale: 8 bis rue Bernos Bp30018
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59007
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://apajhnord.fr 🌏
Valeur totale du marché: 45 012 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours: - avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;- après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;- recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'état dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014

Source: OJS 2021/S 149-397745 (2021-07-30)

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