MPGP énergétiques dans le cadre de prestation de maintenance et d'exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation, traitement des eaux des bâtiments de Villeneuve-d'Ascq

Ville de Villeneuve-d'Ascq

Le marché global de performance sera passé selon la procédure du dialogue compétitif. Les équipements techniques liés aux prestations sont:
— les installations de chauffage,
— les installations de ventilation et climatisation,
— les installations de production d'ECS,
— les installations de traitement d'eau,
— les installations de GTB, GTC, télégestion,
— les installations du groupe électrogène et de ses périphériques,
— les outils de GMAO.
Les marchés à passer comprennent les prestations:
— poste P1g: fourniture, gestion et suivi d'énergie gaz,
— poste P2: exploitation et maintenance des installations et dépannages-astreintes,
— poste P3: garantie totale des matériels avec plan de renouvellement,
— poste P6: travaux initiaux pour la performance énergétique, la sécurité de fonctionnement, la pérennité des matériels,
— poste P9: traitement d'eau — une formule d'intéressement sera mise en œuvre sur les consommations de gaz, mais aussi sur les consommations d'électricité se référer au RC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dalkia

Qui ?

• Ville de Villeneuve-d'Ascq

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-19	Avis de marché
2022-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Numéro de référence: 21s0002
Brève description:

Le marché global de performance sera passé selon la procédure du dialogue compétitif. Les équipements techniques liés aux prestations sont: — les installations de chauffage, — les installations de ventilation et climatisation, — les installations de production d'ECS, — les installations de traitement d'eau, — les installations de GTB, GTC, télégestion, — les installations du groupe électrogène et de ses périphériques, — les outils de GMAO. Les marchés à passer comprennent les prestations: — poste P1g: fourniture, gestion et suivi d'énergie gaz, — poste P2: exploitation et maintenance des installations et dépannages-astreintes, — poste P3: garantie totale des matériels avec plan de renouvellement, — poste P6: travaux initiaux pour la performance énergétique, la sécurité de fonctionnement, la pérennité des matériels, — poste P9: traitement d'eau — une formule d'intéressement sera mise en œuvre sur les consommations de gaz, mais aussi sur les consommations d'électricité se référer au RC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Code CPV supplémentaire: Énergie et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeneuve-d'Ascq
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, service marchés publics
Code postal: 59652
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: http://www.villeneuvedascq.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Téléphone: +33 320435070 📞
Fax: +33 320670767 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date limite de soumission: 2021-02-22 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Date de début: 2022-06-01 📅
Date de fin: 2030-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-032660
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?IDS=3928 — Pouvoir adjudicateur n'est pas en mesure de définir les spécifications techniques avec une précision suffisante en se référant à une norme, une évaluation technique européenne, une spécification technique commune ou un référentiel technique tel que visés à l'article R. 2111-4 du code de la commande publique. Au contraire, les spécifications techniques sont formulées en termes de performances et d'exigences fonctionnelles.c'est dans ces conditions, que le pouvoir adjudicateur a recours au dialogue compétitif. L'organisation générale et le déroulement de la procédure sont décrits dans le RC1. Les éléments de contexte ainsi que les principes directeurs du marché à passer sont exposés dans le règlement de consultation joint au dossier d'appel à candidature, et seront précisés dans le «programme fonctionnel», pièce composante du dossier de consultation des entreprises. La liste des candidats admis à présenter une offre sera dressée par le pouvoir adjudicateur, après examen de leurs garanties professionnelles et financières ainsi que de leur aptitude à assurer les prestations de maintenance, d'exploitation, de fourniture et de gestion de la chaleur, de garantie totale avec renouvellement des équipements pour l'ensemble des installations concernées par la présente consultation. Le pouvoir adjudicateur souhaite ainsi imposer à son cocontractant l'atteinte d'objectifs de performance mesurables pour la durée du marché tels que précisés ci-dessus. Ces demandes d'objectifs de performances sont justifiées par le fait que le cocontractant devra l'exploitation et la maintenance des installations ainsi que la réalisation de travaux de renouvellement P3 et de travaux initiaux P6 qui seront clairement identifiés lors de la procédure. Dans ces conditions, l'acheteur public est fondé à passer un marché global de performance qui constitue une exception au principe de l'allotissement défini à aux articles R. 2113-1 et R. 2113-3 du code de la commande publique. Une prime d'un montant de 18 000 EUR sera accordée à tous les participants au(x) dialogue(s) ayant remis une offre finale. La Commission d'appel d'offres se prononcera sur la réduction ou la suppression des primes à verser aux participants au dialogue dont les prestations ne répondent pas strictement aux exigences énoncées dans les documents de la consultation. Aucune prime ne sera versée en cas d'offre irrégulière, inacceptable ou inappropriée. La rémunération de l'attributaire du marché tiendra compte de la prime qui lui sera versée. Durée d'exécution du marché est de huit années. Date prévisionnelle de remise des offres (pour les candidats retenus): 10.5.2021 (17h00). La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est fixée au 1.6.2022. Le marché comportera une période préparatoire de la date de notification à la date de commencement d'exécution des prestations.

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché global de performance sera passé selon la procédure du dialogue compétitif. Les équipements techniques liés aux prestations sont:

— les installations de chauffage,

— les installations de ventilation et climatisation,

— les installations de production d'ECS,

— les installations de traitement d'eau,

— les installations de GTB, GTC, télégestion,

— les installations du groupe électrogène et de ses périphériques,

— les outils de GMAO.

Les marchés à passer comprennent les prestations:

— poste P1g: fourniture, gestion et suivi d'énergie gaz,

— poste P2: exploitation et maintenance des installations et dépannages-astreintes,

— poste P3: garantie totale des matériels avec plan de renouvellement,

— poste P6: travaux initiaux pour la performance énergétique, la sécurité de fonctionnement, la pérennité des matériels,

— poste P9: traitement d'eau — une formule d'intéressement sera mise en œuvre sur les consommations de gaz, mais aussi sur les consommations d'électricité se référer au RC.

Description des options:

Le marché comprend:

— une PSE sur la fourniture, la gestion et le suivi de l'électricité, suivant un dispositif particulier d'optimisation et de prise en compte des conditions de l'énergie pour la fourniture tous les deux ans;

— une tranche optionnelle relative à une opération de développement de production d'électricité renouvelable sur dix écoles choisies préalablement.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

— si l'attributaire est établi dans un État autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les États où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur…

… assermenté;

… assermenté.

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat soit individuellement, soit sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Il est interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ainsi qu'en qualité de membre de plusieurs groupements. La forme juridique qu'il devra revêtir, en cas d'attribution du marché, pourra être celle du groupement conjoint en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la Ville de Villeneuve-d'Ascq. Le mandataire du groupement doit obligatoirement être l'exploitant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Critères énoncés dans le règlement de consultation.
Heure limite de réception des offres: 17:00
Date d'envoi des invitations: 2021-03-11 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590009300018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage, Mercury
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=3928 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Villeneuve-d'Ascq: service marchés publics
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Salvador Allende, 3e étage, Mercury
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59652
Téléphone: +33 320435070 📞
Courrier électronique: marches-publics@villeneuvedascq.fr 📧
Fax: +33 320670767 📠
Adresse Internet: https://www.villeneuvedascq.fr/marches_publics.html 🌏
Source: OJS 2021/S 015-032660 (2021-01-19)

Avis d'attribution de marché (2022-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché global de performance sera passé selon la procédure du dialogue compétitif.Les équipements techniques liés aux prestations sont :- les installations de chauffage- les installations de ventilation et climatisation- les installations de production d'ecs- les installations de traitement d'eau- les installations de Gtb, Gtc, télégestion- les installations du groupe électrogène et de ses périphériques- les outils de GmaoLes marchés à passer comprennent les prestations:- poste P1g : fourniture, gestion et suivi d'énergie gaz- poste P2 : exploitation et maintenance des installations et dépannages-astreintes- poste P3 : garantie totale des matériels avec plan de renouvellement- poste P6 : travaux initiaux pour la performance énergétique, la sécurité de fonctionnement, la pérennité des matériels- poste P9 : traitement d'eau- une formule d'intéressement sera mise en oeuvre sur les consommations de gaz, mais aussi sur les consommations d'électricitése référer au Rc

Valeur totale du marché: 10 475 762 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Villeneuve d'ascq
Adresse postale: hôtel de Ville, Place Salvador Allende, Service Marchés Publics
Commune postale: Villeneuve D'Ascq

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-20 📅
Date de publication: 2022-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 141-404276
Se réfère à l'avis: 2021/S 015-032660
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

le marché comprend :-une Pse sur la fourniture, la gestion et le suivi de l'électricité, suivant un dispositif particulier d'optimisation et de prise en compte des conditions de l'énergie pour la fourniture tous les deux ans-une Tranche optionnelle relative à une opération de développement de production d'électricité renouvelable sur dix écoles choisies préalablement

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-30 📅
Nom: dalkia
Adresse postale: 37 Avenue du Maréchal de Lattre, de Tassigny
Commune postale: Saint-André Lez Lille
Code postal: 59350
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 10 475 762 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire , Cs62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de Meurthe et Moselle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
mairie de Villeneuve d'ascq : Service marchés publics
Adresse postale: hôtel de Ville, Place Salvador Allende, 3e étage - mercury
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Source: OJS 2022/S 141-404276 (2022-07-20)

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