Missions OPCU et OPCI pour l'opération Pirmil Les Isles — relance

Nantes métropole aménagement

Mission, d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour l'opération d'aménagement Pirmil Les Isles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Louis Berger

Qui ?

• Nantes métropole aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture › Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-03	Avis de marché
2021-10-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 1455-S-OPCU-OPCI-Relance
Brève description:

Mission, d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour l'opération d'aménagement Pirmil Les Isles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
Téléphone: +33 240410160 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_9Mo_Frt6c1&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://nantes-am.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-03 📅
Date limite de soumission: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 109-287304
Numéro JO-S: 109

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination à l'échelle du projet urbain Pirmil Les Isles (OPCU) et à l'échelle des tranches opérationnelles (OPCI). L'accord-cadre comporte trois volets: le Volet A constitue une commande ferme et porte sur une mission d'ordonnancement, de planification et de coordination urbaine à l'échelle de l'opération Pirmil Les Isles. Le Volet B porte sur une mission d'ordonnancement, de planification, de coordination et de pilotage à l'échelle des tranches opérationnelles — OPCI Le Volet C porte sur la réalisation de missions complémentaires ayant notamment pour objet la prise en compte des aspects environnementaux dans l'organisation, la planification et le pilotage de l'opération Pirmil Les Isles.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre conclu pour une durée initiale de trois ans. Par exception à l'article 2125-1 du code de la commande publique et afin d'assurer une continuité et une cohérence globale dans la planification de l'opération l'accord-cadre pourra être reconduit une fois pour une durée de trois ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Pirmil Les Isles (commune de Rezé, Nantes et Bouguenais).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. L'accord-cadre définit les prestations qui seront confiées au moyen de marchés subséquents ou qui s'exécuteront dans le cadre de bons de commande.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Siège de Nantes Métropole Aménagement.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_9Mo_Frt6c1&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_9Mo_Frt6c1&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://nantes-am.achatpublic.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard, CS 73127
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi-rennes@justice.fr 📧
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile;

— référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard
Code postal: 35000
Téléphone: +33 299653737 📞
Source: OJS 2021/S 109-287304 (2021-06-03)

Avis d'attribution de marché (2021-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Mission, d'ordonnancement, de pilotage et de coordination pour l'opération d'aménagement Pirmil Les Isles

Valeur totale du marché: 563 785 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Amenagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot BP 50906
Commune postale: Nantes cedex 1

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-21 📅
Date de publication: 2021-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 208-545132
Se réfère à l'avis: 2021/S 109-287304
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Le critère valeur technique a été apprécié au regard des sous-critères suivants :- Compréhension des enjeux de la mission et du contexte de l'opération : 10 %- Qualité de la composition, de l'organisation de l'équipe dédiée à la mission et pertinence des références présentées : 30 %- Qualité de la méthodologie proposée pour les différentes missions : 30 %- Cohérence de la répartition du temps passé et du cadencement des missions prévus pour la mise en oeuvre de la méthodologie 30 %Le prix indiqué aux points II.1.7 et V.2.4 correspond à la somme du montant du volet A (forfait) 69 920,00 euro(s) HT et du montant des volets B et C (estimatif) 493 865,00 euro(s) HT

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination à l'échelle du projet urbain Pirmil Les Isles (OPCU) et à l'échelle des tranches opérationnelles (OPCI).L'accord-cadre comporte trois volets :Le Volet A constitue une commande ferme et porte sur une mission d'ordonnancement, de planification et de coordination urbaine à l'échelle de l'opération Pirmil Les IslesLe Volet B porte sur une mission d'ordonnancement, de planification, de coordination et de pilotage à l'échelle des tranches opérationnelles - OPCILe Volet C porte sur la réalisation de missions complémentaires ayant notamment pour objet la prise en compte des aspects environnementaux dans l'organisation, la planification et le pilotage de l'opération Pirmil Les Isles

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur de Pirmil Les Isles (Commune de Rezé, Nantes et Bouguenais)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-04 📅
Nom: Louis Berger
Adresse postale: 15, rue de Vanves
Commune postale: Boulogne billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.louisbergerinternational.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 563 785 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société Publique Locale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Rennes
Adresse postale: 7 ruePierre Abélard -CS 73127
Commune postale: Rennes
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile;- référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Grande Instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire 7 rue Pierre Abélard
Source: OJS 2021/S 208-545132 (2021-10-21)

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