ce balisage écologique peut concerner la bande des 5 noeuds, les Ziem (Zones interdites aux Engins Motorisés), les Zrub (Zone Réservée Uniquement à la baignade), et les sentiers marins.Il s'agit de mettre en oeuvre la pose, la dépose, le transport au quai de travail, le nettoyage ainsi que les éventuelles réparations de ce balisage.A titre indicatif, pour le premier marché subséquent, la date de début des travaux est prévue pour le 1er mai 2022.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Le montant maximum de chaque marché subséquent sera fixé à chaque remise en concurrence, c'est-à-dire, chaque année
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mise en place et dépose d'un dispositif d'ancrage écologique pour le balisage
Ao21057”
Produits/services: Services de balisage📦
Brève description:
“ce balisage écologique peut concerner la bande des 5 noeuds, les Ziem (Zones interdites aux Engins Motorisés), les Zrub (Zone Réservée Uniquement à la...”
Brève description
ce balisage écologique peut concerner la bande des 5 noeuds, les Ziem (Zones interdites aux Engins Motorisés), les Zrub (Zone Réservée Uniquement à la baignade), et les sentiers marins.Il s'agit de mettre en oeuvre la pose, la dépose, le transport au quai de travail, le nettoyage ainsi que les éventuelles réparations de ce balisage.A titre indicatif, pour le premier marché subséquent, la date de début des travaux est prévue pour le 1er mai 2022.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Le montant maximum de chaque marché subséquent sera fixé à chaque remise en concurrence, c'est-à-dire, chaque année
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de balisage📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“ce balisage écologique peut concerner la bande des 5 noeuds, les Ziem (Zones interdites aux Engins Motorisés), les Zrub (Zone Réservée Uniquement à la...”
Description du marché
ce balisage écologique peut concerner la bande des 5 noeuds, les Ziem (Zones interdites aux Engins Motorisés), les Zrub (Zone Réservée Uniquement à la baignade), et les sentiers marins.Il s'agit de mettre en oeuvre la pose, la dépose, le transport au quai de travail, le nettoyage ainsi que les éventuelles réparations de ce balisage.A titre indicatif, pour le premier marché subséquent, la date de début des travaux est prévue pour le 1er mai 2022.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum. Le montant maximum de chaque marché subséquent sera fixé à chaque remise en concurrence, c'est-à-dire, chaque année
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est de 2 ans à compter de sa date de notification, renouvelable une fois par tacite reconduction, sans pouvoir excéder 4 ans”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-14
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges de Marseille (Cciral) : Secrétariat régional pour les affaires régionales”
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2021/S 245-645715 (2021-12-13)
Avis d'attribution de marché (2022-03-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“ce balisage écologique peut concerner la bande des 5 noeuds, les Ziem (Zones interdites aux Engins Motorisés), les Zrub (Zone Réservée Uniquement à la...”
Brève description
ce balisage écologique peut concerner la bande des 5 noeuds, les Ziem (Zones interdites aux Engins Motorisés), les Zrub (Zone Réservée Uniquement à la baignade), et les sentiers marins.Il s'agit de mettre en oeuvre la pose, la dépose, le transport au quai de travail, le nettoyage ainsi que les éventuelles réparations de ce balisage.A titre indicatif, pour le premier marché subséquent, la date de début des travaux est prévue pour le 1er mai 2022.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum,le montant maximum de chaque marché subséquent sera fixé à chaque remise en concurrence, c'est-à-dire, chaque année
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 311634.66 💰
Description
Description du marché:
“ce balisage écologique peut concerner la bande des 5 noeuds, les Ziem (Zones interdites aux Engins Motorisés), les Zrub (Zone Réservée Uniquement à la...”
Description du marché
ce balisage écologique peut concerner la bande des 5 noeuds, les Ziem (Zones interdites aux Engins Motorisés), les Zrub (Zone Réservée Uniquement à la baignade), et les sentiers marins.Il s'agit de mettre en oeuvre la pose, la dépose, le transport au quai de travail, le nettoyage ainsi que les éventuelles réparations de ce balisage.A titre indicatif, pour le premier marché subséquent, la date de début des travaux est prévue pour le 1er mai 2022.L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum,le montant maximum de chaque marché subséquent sera fixé à chaque remise en concurrence, c'est-à-dire, chaque année
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 245-645715
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022ao2105701
Date de conclusion du contrat: 2022-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: porquerolles Marine Services
Adresse postale: les Joyeux rue du phare Ile de Porquerolles
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 293 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021ao2105702
Nom et adresse du contractant
Nom: marinov
Adresse postale: 836 avenue de la Plaine
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 502 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022ao2105703
Nom et adresse du contractant
Nom: mare Nostrum
Adresse postale: quai Infernet Port De Nice
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166839.66 💰
Source: OJS 2022/S 050-130312 (2022-03-08)