Mise en place de formations de langues étrangères en «distanciel» pour les personnels du CNRS délégation Provence et Corse et de l'Inserm délégation régionale PACA et Corse
Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer la mise en place de formations de langues étrangères en «distanciel» pour les personnels du CNRS délégation Provence et Corse et de l'Inserm délégation régionale PACA et Corse.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-04-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS Marseille
Numéro d'enregistrement national: 18008901301724
Adresse postale:
“Délégation Provence et Corse, 31 chemin Joseph-Aiguier, service finance achats, comptabilité, bâtiment Ph, pôle achats et opérations immobilières no 301, CS 70071”
Adresse postale
Délégation Provence et Corse, 31 chemin Joseph-Aiguier, service finance achats, comptabilité, bâtiment Ph, pôle achats et opérations immobilières no 301, CS 70071
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place de formations de langues étrangères en «distanciel» pour les personnels du CNRS délégation Provence et Corse et de l'Inserm délégation...”
Titre
Mise en place de formations de langues étrangères en «distanciel» pour les personnels du CNRS délégation Provence et Corse et de l'Inserm délégation régionale PACA et Corse
CNRS/2021/004
Afficher plus
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer la mise en place de formations de langues étrangères en «distanciel» pour les personnels du CNRS délégation...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet d'assurer la mise en place de formations de langues étrangères en «distanciel» pour les personnels du CNRS délégation Provence et Corse et de l'Inserm délégation régionale PACA et Corse.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Français langue étrangère — classroom/formation en visioconférence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécuteront exclusivement en «distanciel» à l'aide d'outils de formations en ligne définis dans le descriptif de ce lot.”
Description du marché:
“Permettre au stagiaire de mieux s'insérer et d'évoluer avec plus d'aisance dans sa vie professionnelle et quotidienne par l'apprentissage et la pratique du...”
Description du marché
Permettre au stagiaire de mieux s'insérer et d'évoluer avec plus d'aisance dans sa vie professionnelle et quotidienne par l'apprentissage et la pratique du français dans toutes les situations, y compris au téléphone.
— Écouter et comprendre,
— Parler et se faire comprendre,
— Lire, écrire, rédiger, traduire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Reformulation des objectifs/trame générale de la formation/description du déroulé pédagogique et des méthodes d'animation”
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Ressources mises à disposition (nombre d'enseignants, supports…)
Critère de qualité (pondération): 20 %
Critère de qualité (nom):
“CV des consultants intervenant dans le dispositif et mentionnant les interventions déjà conduites dans le domaine + bilingue (français/anglais)/expériences...”
Critère de qualité (nom)
CV des consultants intervenant dans le dispositif et mentionnant les interventions déjà conduites dans le domaine + bilingue (français/anglais)/expériences antérieures dans le secteur public
Afficher plus
Critère de qualité (nom):
“Condition de suivi par le prestataire de l'évolution du parcours on-line de chaque stagiaire, évaluation”
Critère de qualité (nom): Contenu du service après-vente
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ce lot pourra ensuite être renouvelé trois (3) fois, pour une même période de douze (12) mois par reconduction tacite, sans que sa durée totale excède...”
Description des renouvellements
Ce lot pourra ensuite être renouvelé trois (3) fois, pour une même période de douze (12) mois par reconduction tacite, sans que sa durée totale excède quarante-huit (48) mois..
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: La valeur estimée de ce lot correspond à celle des deux établissements.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anglais professionnel — classroom Formation en visioconférence
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations s'exécuteront exclusivement en «distanciel», à l'aide d'outils de formations en ligne définis dans le descriptif de ce lot.”
Description du marché:
“La formation devra permettre aux participants de mieux comprendre les interlocuteurs internationaux, d'acquérir assurance et automatisme dans l'expression...”
Description du marché
La formation devra permettre aux participants de mieux comprendre les interlocuteurs internationaux, d'acquérir assurance et automatisme dans l'expression et la communication orale, d'être rapidement opérationnel en anglais (lors notamment d'entretiens, de réunions, de conférence call ou de présentations).
Les finalités pédagogiques sont d'améliorer la communication orale (compréhension et expression) des agents, de développer et renforcer des compétences professionnelles, de revoir des points de grammaire et le vocabulaire «métier».
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Ce lot pourra ensuite être renouvelé trois (3) fois, pour une même période de douze (12) mois par reconduction tacite, sans que sa durée totale excède...”
Description des renouvellements
Ce lot pourra ensuite être renouvelé trois (3) fois, pour une même période de douze (12) mois par reconduction tacite, sans que sa durée totale excède quarante-huit (48) mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Langues cours individuels en visioconférence et e-Learning avec accès plateforme de ressources pédagogiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“La formation devra permettre aux participants de mieux comprendre les interlocuteurs internationaux, d'acquérir assurance et automatisme dans l'expression...”
Description du marché
La formation devra permettre aux participants de mieux comprendre les interlocuteurs internationaux, d'acquérir assurance et automatisme dans l'expression et la communication orale, d'être rapidement opérationnel en anglais ou une toute autre langue (lors notamment d'entretiens, de réunions, de conférence call ou de présentations).
Les finalités pédagogiques sont d'améliorer la communication orale (compréhension et expression) des agents, de développer et renforcer des compétences professionnelles, de revoir des points de grammaire et le vocabulaire «métier».
Donner les moyens d'assumer tous types de situations: face à face, réunion, prise de parole à l'étranger, etc.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“CV des consultants intervenant dans le dispositif et mentionnant les interventions déjà conduites dans le domaine + Bilingue (français/anglais) /...”
Critère de qualité (nom)
CV des consultants intervenant dans le dispositif et mentionnant les interventions déjà conduites dans le domaine + Bilingue (français/anglais) / Expériences antérieures dans le secteur public
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Ce lot pourra ensuite être renouvelé trois (3) fois, pour une même période de douze (12) mois par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède...”
Description des renouvellements
Ce lot pourra ensuite être renouvelé trois (3) fois, pour une même période de douze (12) mois par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède quarante-huit (48) mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant de la valeur estimée de ce lot correspond à celle des deux établissements.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Langues accès plateforme Web d'apprentissage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Cette formation est destinée à toutes les personnes souhaitant avoir accès à une plateforme web d'apprentissage en langues (ressources pédagogiques: cours,...”
Description du marché
Cette formation est destinée à toutes les personnes souhaitant avoir accès à une plateforme web d'apprentissage en langues (ressources pédagogiques: cours, exercices, vidéos proposant différents accents…) pour développer un niveau en langue leur permettant de communiquer dans tout type de situation professionnelle et de se perfectionner
Les finalités pédagogiques sont d'améliorer la communication orale (compréhension et expression) des agents, de développer et renforcer des compétences professionnelles, de revoir des points de grammaire et le vocabulaire «métier».
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires: La valeur estimée de ce lot est valable pour les deux établissements.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront, par tout moyen, qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises ayant moins de trois ans d'existence prouveront, par tout moyen, qu'elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— Pour les marchés publics de travaux, de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d'installation ou des prestations de services, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;
— Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-26
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La réunion d'ouverture des offres n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui comporte pour chacun des quatre lots un seuil...”
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande qui comporte pour chacun des quatre lots un seuil minimum et un seuil maximum annuels pour les deux établissements (article 2 du CCAP).
Les prestations s'exécuteront exclusivement en «distanciel» pour l'ensemble des lots, à l'aide d'outils de formations en ligne définis dans le descriptif de chacun des quatre lots.
Les personnels du CNRS sont concernés par les quatre (4) lots.
Les personnels des laboratoires de l'Inserm basés à Marseille sont concernés par les quatre (4) lots.
Les personnels des laboratoires de l'Inserm basés dans les Alpes-Maritimes sont concernés «uniquement» par les lots 3 et 4.
Le prix de l'accord-cadre est un prix unitaire, sur la base d'un bordereau de prix unitaires (BPU) annexé à l'acte d'engagement.
Le candidat remet sa candidature et son offre de manière dématérialisée uniquement sur la plate-forme des achats de l'État PLACE à l'adresse suivante:https://www.marches-publics.gouv.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative. Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de trente et un jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 081-208873 (2021-04-22)
Avis d'attribution de marché (2021-12-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: cnrs Marseille
Adresse postale:
“délégation Provence et Corse-31 chemin Joseph Aiguier-Service Finances, Achats, Comptabilité-Bâtiment Ph-Pôle Achats et Opérations Immobilières no 304-cs70071” Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique (EPST)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“mise en place de formations de langues étrangères en " distanciel " pour les personnels du CNRS Délégation Provence et Corse et de l'inserm Délégation...”
Titre
mise en place de formations de langues étrangères en " distanciel " pour les personnels du CNRS Délégation Provence et Corse et de l'inserm Délégation Régionale PACA et Corse
CNRS/2021/004
Afficher plus
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet d'assurer la mise en place de formations de langues étrangères en " distanciel " pour les personnels du CNRS Délégation...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet d'assurer la mise en place de formations de langues étrangères en " distanciel " pour les personnels du CNRS Délégation Provence et Corse et de l'inserm Délégation Régionale PACA et Corse.
L'Accord-Cadre est composé des 4 lots suivants :
- lot 1 : Français langue étrangère - classroom / Formation en visoconférence
- lot 2 : Anglais professionnel - classroom / Formation en visioconférence
- lot 3 : Langues cours individuels en visioconférence et E-Learning avec accès plateforme de ressources pédagogiques
- lot 4 : Langues accès plateforme Web d'apprentissage
les personnels du CNRS sont concernés par les quatre (4) lots énoncés ci-dessus.
Les personnels des laboratoires de l'inserm basés à Marseille sont concernés par les quatre (4) lots énoncés ci-dessus.
Les personnels des laboratoires de l'inserm basés dans les Alpes-Maritimes sont concernés " uniquement " par les lots 3 et 4 mentionnés ci-dessus
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: français langue étrangère - classroom / Formation en visoconférence
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations s'exécuteront exclusivement en " distanciel", à l'aide d'outils de formations en ligne définis dans le descriptif de ce lot 1”
Description du marché:
“permettre au stagiaire de mieux s'insérer et d'évoluer avec plus d'aisance dans sa vie professionnelle et quotidienne par l'apprentissage et la pratique du...”
Description du marché
permettre au stagiaire de mieux s'insérer et d'évoluer avec plus d'aisance dans sa vie professionnelle et quotidienne par l'apprentissage et la pratique du français dans toutes les situations, y compris au
téléphone.
- Ecouter et comprendre
- parler et se faire comprendre
- lire, écrire, rédiger, traduire
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Reformulation des objectifs / Trame générale de la formation / Description du déroulé pédagogique et des méthodes danimation”
Critère de qualité (nom): Ressources mises à disposition (nombre denseignants, supports...)
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom):
“Condition de suivi par le prestataire de lévolution du parcours on-line de chaque stagiaire, évaluation” Description
Informations complémentaires: la valeur estimée de ce lot correspond à celle des deux établissements
Champ d'application du marché
Titre: anglais professionnel - classroom / Formation en visioconférence
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations s'exécuteront exclusivement en " distanciel ", à l'aide d'outils de formations en ligne définis dans le descriptif de ce lot 2”
Description du marché:
“cette formation est destinée à toutes les personnes qui souhaitent développer un niveau en langue leur permettant de communiquer dans tout type de situation...”
Description du marché
cette formation est destinée à toutes les personnes qui souhaitent développer un niveau en langue leur permettant de communiquer dans tout type de situation professionnelle et de se perfectionner.
La formation devra permettre aux participants de mieux comprendre les interlocuteurs internationaux, d'acquérir assurance et automatisme dans l'expression et la communication orale, d'être rapidement opérationnel en anglais (lors notamment d'entretiens, de réunions, de conférence call ou de présentations)
les finalités pédagogiques sont d'améliorer la communication orale (compréhension et expression) des agents, de développer et renforcer des compétences professionnelles, de revoir des points de grammaire et le vocabulaire " métier "
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“CV des consultants intervenant dans le dispositif et mentionnant les interventions déjà conduites dans le domaine + Bilingue (français/anglais)” Champ d'application du marché
Titre:
“langues cours individuels en visioconférence et E-Learning avec accès plateforme de ressources pédagogiques” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations s'exécuteront exclusivement en " distanciel ", à l'aide d'outils de formations en ligne définis dans le descriptif de ce lot 3”
Description du marché:
“cette formation est destinée à toutes les personnes qui souhaitent développer un niveau en langue leur permettant de communiquer dans tout type de situation...”
Description du marché
cette formation est destinée à toutes les personnes qui souhaitent développer un niveau en langue leur permettant de communiquer dans tout type de situation professionnelle et de se perfectionner.
La formation devra permettre aux participants de mieux comprendre les interlocuteurs internationaux, d'acquérir assurance et automatisme dans l'expression et la communication orale, d'être rapidement opérationnel en anglais ou une toute autre langue (lors notamment d'entretiens, de réunions, de conférence call ou de présentations)
les finalités pédagogiques sont d'améliorer la communication orale (compréhension et expression) des agents, de développer et renforcer des compétences professionnelles, de revoir des points de grammaire et le vocabulaire " métier ".
Donner les moyens d'assumer tous types de situations : face à face, réunion, prise de parole à l'étranger, etc.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant de la valeur estimée de ce lot correspond à celle des deux établissements” Champ d'application du marché
Titre: langues accès plateforme Web d'apprentissage
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations s'exécuteront exclusivement en " distanciel ", à l'aide d'outils de formations en ligne définis dans le descriptif de ce lot 4”
Description du marché:
“cette formation est destinée à toutes les personnes souhaitant avoir accès à une plateforme web d'apprentissage en langues (ressources pédagogiques : cours,...”
Description du marché
cette formation est destinée à toutes les personnes souhaitant avoir accès à une plateforme web d'apprentissage en langues (ressources pédagogiques : cours, exercices, vidéos proposant différents accents...) pour développer un niveau en langue leur permettant de communiquer dans tout type de situation professionnelle et de se perfectionner.
Les finalités pédagogiques sont d'améliorer la communication orale (compréhension et expression) des agents, de développer et renforcer des compétences professionnelles, de revoir des points de grammaire et le vocabulaire " métier "
Afficher plus
Informations complémentaires: la valeur estimée de ce lot est valable pour les deux établissements.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 081-208873
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2025002
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: français langue étrangère - classroom / Formation en visoconférence
Date de conclusion du contrat: 2021-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues de PME: 25
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Nom et adresse du contractant
Nom: new lsf
Numéro d'enregistrement national: 50453938800026
Adresse postale: 6, rue Foch
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467913160📞
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2025001
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: anglais professionnel - classroom / Formation en visioconférence
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 22
Nombre d'offres reçues de PME: 22
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 22
Nom et adresse du contractant
Nom: inlingua paris ile-de-france
Adresse postale: 42 rue de Berri
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Téléphone: +33 144218120📞
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2025003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“langues cours individuels en visioconférence et E-Learning avec accès plateforme de ressources pédagogiques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues de PME: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: american center
Adresse postale: 27, Rue Aldebert
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491817978📞
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2025004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: langues accès plateforme Web d'apprentissage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: wrm learnperfect sas
Numéro d'enregistrement national: 44067143600085
Adresse postale: 10 passage Josset
Code postal: 75011
Téléphone: +33 149596262📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“la date de signature du marché est le 16.11.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 22.11.2021. Le présent avis d'attribution...”
la date de signature du marché est le 16.11.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 22.11.2021. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée dans le bloc 1 après une demande écrite adressée ou courriel (appel.offres@dr12.cnrs.fr ) au service Finances, Achats, Comptabilité de la Délégation Provence et Corse et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, en se référant aux articles L.551-1 à L.551-12, et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative. Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé contractuel après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié, en se référant aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de justice administrative
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 240-633033 (2021-12-07)