le présent marché concerne la fourniture et la livraison de terre végétale et se décompose en 3 lots séparés :- lot 1 : Terre végétale criblée et amendée- lot 2 : Mélange terre végétale criblée et amendée en sable de silice, pouzzolane, compost, Brf- lot 3 : Mélange terre pierre composé de terre végétale criblée, pouzzolane, sable de silice, compost ballast, BrfChaque lot fera l'objet d'une attribution à un seul opérateur économique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: martigues - fourniture Et Livraison De Terre Vegetale
2021-F-0011
Produits/services: Terre végétale📦
Brève description:
“le présent marché concerne la fourniture et la livraison de terre végétale et se décompose en 3 lots séparés :- lot 1 : Terre végétale criblée et amendée-...”
Brève description
le présent marché concerne la fourniture et la livraison de terre végétale et se décompose en 3 lots séparés :- lot 1 : Terre végétale criblée et amendée- lot 2 : Mélange terre végétale criblée et amendée en sable de silice, pouzzolane, compost, Brf- lot 3 : Mélange terre pierre composé de terre végétale criblée, pouzzolane, sable de silice, compost ballast, BrfChaque lot fera l'objet d'une attribution à un seul opérateur économique
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: terre Vegetale Criblee Et Amendee
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Martigues 13500 - martigues
Description du marché:
“montant maximum annuel : 300 000 euros HtSoit montant maximum toutes périodes confondues : 1 200 000 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique notée selon le mémoire technique remis par le candidat
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Délai de livraison noté selon les délais contractuels proposés par le candidat dans l'acte d'engagement, qui ne devront pas excéder les délais de livraison...”
Critère de qualité (nom)
Délai de livraison noté selon les délais contractuels proposés par le candidat dans l'acte d'engagement, qui ne devront pas excéder les délais de livraison maximum indiqués
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Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant maximum du lot est indicatif et correspond à la durée totale du contrat, toutes périodes confondues. Durée de la période initiale du 01/01/2022...”
Description des renouvellements
le montant maximum du lot est indicatif et correspond à la durée totale du contrat, toutes périodes confondues. Durée de la période initiale du 01/01/2022 au 31/12/2022.Nombre de reconduction tacite : 3. Durée de chaque période de reconduction : 1 an. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues : 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“melange De Terre Vegetale Criblee Et Amendee En Sable De Silice, Pouzzolane, Compost Et Brf” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“montant maximum annuel : 250 000 euros HtSoit montant maximum toutes périodes confondues : 1 000 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“melange Terre Pierre Compose De Terre Vegetale Criblee, Pouzzolane, Sable De Silice, Compost, Ballast, Brf” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté- pouvoir de signature
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat- le cadre de candidature complété
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Aucune clause de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance de 30 % pour tous les lots, avec obligation de constituer en contrepartie, une garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Modalités de financement des prestations : Ressources propres de la collectivité et /Ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-05
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les 2 parties. Numéro de la consultation : 2021-f-0011 Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 172-448704 (2021-09-01)
Avis d'attribution de marché (2022-04-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: commune de Martigues 13500 Martigues
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 172-448704
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21f0110100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: terre Vegetale Criblee Et Amendee
Date de conclusion du contrat: 2022-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: provence Tp
Adresse postale: 8 Allee Thomas Edison
Commune postale: Martigues
Code postal: 13500
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21f0110200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“melange De Terre Vegetale Criblee Et Amendee En Sable De Silice, Pouzzolane, Compost Et Brf” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21f0110300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“melange Terre Pierre Compose De Terre Vegetale Criblee, Pouzzolane, Sable De Silice, Compost, Ballast, Brf” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Source: OJS 2022/S 085-229619 (2022-04-27)