Ce marché concerne l'acquisition de matériel électrique et d'éclairage pour la ville de Martigues, et se décompose en trois lots séparés:
— lot 1 «Matériel électrique»;
— lot 2 «Lampes et luminaires»;
— lot 3 «Piles et batteries».
Chaque lot fera l'objet d'une attribution à un seul opérateur économique. À titre indicatif, l'estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre est de 674 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Martigues — acquisition de matériel électrique et d'éclairage pour la ville
2021-F-0008”
Produits/services: Matériel électrique📦
Brève description:
“Ce marché concerne l'acquisition de matériel électrique et d'éclairage pour la ville de Martigues, et se décompose en trois lots séparés:
— lot 1 «Matériel...”
Brève description
Ce marché concerne l'acquisition de matériel électrique et d'éclairage pour la ville de Martigues, et se décompose en trois lots séparés:
— lot 1 «Matériel électrique»;
— lot 2 «Lampes et luminaires»;
— lot 3 «Piles et batteries».
Chaque lot fera l'objet d'une attribution à un seul opérateur économique. À titre indicatif, l'estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre est de 674 000 EUR HT.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 674 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦
Produits/services supplémentaires: Lampes et appareils d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites sur la Commune (voir CCTP), 13500 Martigues.
Description du marché: Matériel électrique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique (notée selon le mémoire, les fiches techniques et le catalogue du candidat ainsi que le cadre de réponse mémoire technique complété)”
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Délai courant de livraison noté selon le délai proposé par le candidat dans le cadre de réponse mémoire technique”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et correspond à la durée totale du contrat, toutes périodes confondues. Durée de la période initiale de la date de...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et correspond à la durée totale du contrat, toutes périodes confondues. Durée de la période initiale de la date de notification du contrat au 31.12.2021. Nombre de reconduction tacite: trois. Durée de chaque période de reconduction: un an. Durée maximale du contrat, toutes périodes confondues: quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant estimatif annuel: 105 000 EUR HT, soit montant estimatif toutes périodes confondues: 420 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lampes et luminaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lampes et luminaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant estimatif annuel: 60 000 EUR HT, soit montant estimatif toutes périodes confondues: 240 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Piles et batteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Piles et batteries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant estimatif annuel: 3 500 EUR HT, soit montant estimatif toutes périodes confondues: 14 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail);
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté;
— le pouvoir de signature.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
— le cadre de candidature complété.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité et/ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-22
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les deux parties. Numéro de la consultation: 2021-f-0008. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 099-260767 (2021-05-20)
Avis d'attribution de marché (2021-11-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de martigues
Adresse postale: hôtel de Ville, avenue Louis Sammut
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“martigues - acquisition De Materiel Electrique Et D'Eclairage Pour La Ville
2021-F-0008”
Brève description:
“ce marché concerne l'acquisition de matériel électrique et d'éclairage pour la ville de Martigues, et se décompose en 3 lots séparés :Lot 1 - matériel...”
Brève description
ce marché concerne l'acquisition de matériel électrique et d'éclairage pour la ville de Martigues, et se décompose en 3 lots séparés :Lot 1 - matériel électriquelot 2 - lampes et luminaireslot 3 - piles et batterieschaque lot fera l'objet d'une attribution à un seul opérateur économique.A titre indicatif, l'estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre est de 674 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 574 905 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: materiel Electrique
Description
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites sur la Commune (voir Cctp) 13500 Martigues
Description du marché: materiel Electrique
Informations complémentaires:
“montant estimatif annuel : 105 000 euros HtSoit montant estimatif toutes périodes confondues : 420 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: lampes Et Luminaires
Description
Description du marché: lampes Et Luminaires
Informations complémentaires:
“montant estimatif annuel : 60 000 euros HtSoit montant estimatif toutes périodes confondues : 240 000 euros (H.T.).” Champ d'application du marché
Titre: piles Et Batteries
Description
Description du marché: piles Et Batteries
Informations complémentaires:
“montant estimatif annuel : 3 500 euros HtSoit montant estimatif toutes périodes confondues : 14 000 euros (H.T.).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 099-260767
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21f0080100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: materiel Electrique
Date de conclusion du contrat: 2021-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: rexel
Adresse postale: 175, Rue Victor Baltard
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 388788.08 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21f0080200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lampes Et Luminaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: eddep
Adresse postale: 151, Avenue des Agaylades
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180157.60 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21f0080300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: piles Et Batteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: upergy-Allbatteries
Adresse postale: 27, Rue des Glairaux - bp 240
Commune postale: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5959.20 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 231-608577 (2021-11-24)