Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de travaux pour la réhabilitation du collège Alain à Saint-Fons (69). Consultation de 19 lots séparés
03824-19 lots”
Produits/services: Travaux de construction d'écoles secondaires📦
Brève description:
“Marchés de travaux dans le cadre de la réhabilitation du collège Alain, à Saint-Fons (Rhône). Consultation de 19 lots séparés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Terrassement — gros œuvre — pierre de façade.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 52
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Description du marché: Étanchéité — terrasses végétalisées.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Structure et charpente bois — couverture zinc.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: ITE — bardage — revêtements de façade.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Description du marché: Menuiseries extérieures alu — occultations.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques📦
Description du marché: Métallerie — serrurerie.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries intérieures — agencement — signalétique.
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Cloisons — doublages — peinture — nettoyage.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Faux-plafonds.
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelage — faïences.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché: Électricité — courants forts — courants faibles — SSI.
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Installations techniques de bâtiment📦
Description du marché: Gtc.
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Paillasses de laboratoire📦
Description du marché: Paillasses.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Description du marché: Équipement et matériel cuisine d'apprentissage.
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Équipement et matériel de cuisine.
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché: Aménagements paysagers.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est prévu deux PSE au sens du droit national (définies au règlement de consultation).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:
—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);
—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles. L'attestation d'assurance responsabilité civile...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
“Chiffre d'affaires minimal (sur l'un des trois dernières années): (selon référentiel Qualibat):
— lot 3: CA 6;
— lot 4: CA 3;
— lot 5: CA 3;
— lot 6: CA...”
Chiffre d'affaires minimal (sur l'un des trois dernières années): (selon référentiel Qualibat):
— lot 3: CA 6;
— lot 4: CA 3;
— lot 5: CA 3;
— lot 6: CA 3;
— lot 7: CA 4;
— lot 8: CA 5;
— lot 9: CA 3;
— lot 10: CA 4;
— lot 11: CA 4;
— lot 12: CA 3;
— lot 13: CA 2;
— lot 14: CA 3;
— lot 15: CA 5;
— lot 16: CA 4;
— lot 17: 120 000 EUR HT;
— lot 18: 40 000 EUR HT;
— lot 19: 900 000 EUR HT (dont SAV/maintenance 120 000 EUR HT);
— lot 20: 900 000 EUR HT;
— lot 22: 300 000 EUR HT.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— effectif de l'année en cours;
— titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— liste de références similaires de moins de cinq ans en ERP en site occupé, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— effectifs...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— liste de références similaires de moins de cinq ans en ERP en site occupé, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— effectifs minimums: (selon référentiel Qualibat):
—— lot 3: Eff3;
—— lot 4: Eff2;
—— lot 5: Eff2;
—— lot 6: Eff2;
—— lot 7: Eff2;
—— lot 8: Eff3;
—— lot 9: Eff2;
—— lot 10: Eff3;
—— lot 11: Eff3;
—— lot 12: Eff2;
—— lot 13: Eff2;
—— lot 14: Eff2;
—— lot 15: Eff3;
—— lot 16: Cl3 (selon référentiel Qualifelec);
—— lot 17: Eff2;
—— lot 18: Eff2;
—— lot 19: B (6 à 10) (selon référentiel Qualicuisine);
—— lot 20: 6;
—— lot 22: 10.
Qualifications (selon référentiel Qualibat) (ou références équivalentes):
— lot 3: 2112;
— lot 4: 2412;
— lot 5: 3213 (ou 3212+3292);
— lot 6: 2312-3153;
— lot 7: 3813-7132;
— lot 8: 3522;
— lot 9: 4412;
— lot 10: 4312;
— lot 11: 4132-6111;
— lot 12: 6611;
— lot 13: 6312;
— lot 14: 6223;
— lot 15: 5312-5213-5112;
— lot 16: MGTI-CFMGTI2 (Qualifelec);
— lot 17: 5511;
— lot 18: 9132;
— lot 19: Qualicuisine: restauration collective inférieure à 500 couverts, techniques obligatoires: cuisson, lavage, équipements frigorifiques;
— lot 20: références;
— lot 22: P120 (selon référentiel Qualipaysage).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots comportent(nt) des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés au Cahier des clauses administratives...”
Conditions d'exécution du contrat
Les lots comportent(nt) des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-15
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-16
09:00 📅
“Marchés à prix forfaitaires. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et...”
Marchés à prix forfaitaires. Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment), il devra produire les pièces ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous-traitant). Renseignements complémentaires: via la plate-forme http://serl.achatpublic.com — Conditions d'obtention du DCE: les documents de la consultation sont librement accessibles et téléchargeables sur le site internet de la SERL: http://serl.achatpublic.com — Conditions de remise des offres: par voie dématérialisée selon les modalités définies au règlement de consultation. Deux visites des lieux d'exécution du marché sont organisées dans le cadre de cette consultation. Elles auront lieu le mercredi 20.1.2021 (14h00) et le mercredi 27.1.2021 (14h00). Ces visites sont fortement recommandées. Modalités définies au règlement de consultation. La durée du marché de 52 mois comprend la période de GPA. Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Exception: entreprise spécialisée en pierre de façade (lot nº 3), en toiture végétalisée (lot nº 5) et en couverture zinc (lot nº 6).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.cours-appel.justice.fr/lyon/tribunal-judiciaire-de-lyon🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 013-026588 (2021-01-15)
Avis d'attribution de marché (2021-08-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: s.e.r.l
Adresse postale: boulevard E.Deruelle CS 13312
Commune postale: Lyon Cedex03
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marchés de travaux pour la réhabilitation du Collège Alain à Saint Fons(69). Consultation de 19 lots séparés
03824-19 lots”
Brève description:
“marchés de travaux dans le cadre de la réhabilitation du collège Alain, à Saint-Fons (Rhône). Consultation de 19 lots séparés”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7856460.79 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: terrassement - gros oeuvre - pierre de facade
Description du marché: charpente et couverture metallique
Description du marché: etancheite - terrasses vegetalisees
Description du marché: structure et charpente bois - couverture zinc
Description du marché: ite - bARDAGE - revêtements de facade
Description du marché: menuiseries exterieures alu - oCCULTATIONS
Description du marché: metallerie - sERRURERIE
Description du marché: menuiseries interieures - aGENCEMENT - sIGNALETIQUE
Description du marché: cloisons - dOUBLAGES - pEINTURE - nETTOYAGE
Description du marché: faux-plafonds
Description du marché: carrelage - fAÏENCES
Description du marché: sols souples
Description du marché: chauffage - vENTILATION - plomberie sanitaire
Description du marché: electricite - courants forts - courants faibles - sSI
Description du marché: gtc
Description du marché: paillasses
Description du marché: equipement et materiel cuisine D'Apprentissage
Description du marché: equipement et materiel de cuisine
Description du marché: amenagements paysagers
Informations sur les options
Description des options:
“il est prévu 2 PSE au sens du droit national (définies au règlement de consultation)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 013-026588
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-21341
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: terrassement - gros oeuvre - pierre de façade
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 21-21342
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: charpente et couverture métallique
Date de conclusion du contrat: 2021-04-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sas socam
Adresse postale: 5 rue gaspard monge
Commune postale: Saint-Maurice L'Exil
Code postal: 38550
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
URL: http://www.socam-sme.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: tib
Adresse postale: 811 route de feyzin
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69360
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/sarl-tibe-432286714.html🌏
Nom: alliance
Adresse postale: 22 rue d'arsonval
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
URL: https://www.alliance-echafaudages.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 386156.56 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21-21343
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: étanchéité - terrasses végétalisées
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: sie
Adresse postale: 2 boulevard lucien sampaix
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69191
URL: https://www.societe.com/societe/service-industrie-etancheite-354086951.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 368447.14 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21-21344
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: structure et charpente bois - couverture zinc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: vaganay
Adresse postale: route de chasse - chemin departemental no12
Commune postale: Solaize
URL: https://vaganaysas.fr/contactez-andre-vaganay-sas-couvreur-zingueur-charpentier-a-solaize/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 387726.34 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21-21345
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: ite - bardage - revêtements de façade
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: bonglet
Adresse postale: 1840 route de besancon
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
URL: https://www.bonglet.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 781635.81 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21-21346
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: menuiseries extérieures alu - occultations
Nom et adresse du contractant
Nom: cvi
Adresse postale: 131 rue de charpenay
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
URL: https://www.societe.com/etablissement/cvi-compagnie-vosgienne-d-isolation-30981368100082.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 582 038 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 21-21347
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: métallerie - serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: socam
URL: http://www.socam-sme.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 650 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 21-21348
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: menuiseries intérieures - agencement - signalétique
Nom et adresse du contractant
Nom: pierre giraud
Adresse postale: 12 chemin des prés secs
Commune postale: Civrieux D'Azergues
Code postal: 69380
URL: https://www.societe.com/societe/etablissements-pierre-giraud-887050391.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 495076.17 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 21-21349
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: cloisons - doublages - peinture - nettoyage
Nom et adresse du contractant
Nom: botta sas
Adresse postale: 56 rue champ de l'orme
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
URL: http://botta-sas.com/🌏
Nom: courtadon
Adresse postale: 66 rue des bruyères
Commune postale: Decines Charpieu
Code postal: 69150
URL: https://courtadon-sas.fr/🌏
Nom: sas meunier
Adresse postale: 9 rue des Alpes
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
URL: https://www.meunier-finitions.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 597 561 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21-21350
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: aubonnet et fils
Nom et adresse du contractant
Nom: aubonnet et fils
Adresse postale: 794 rue de charlieu
Commune postale: Cours
Code postal: 69470
URL: https://www.societe.com/societe/aubonnet-et-fils-726580053.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 225065.45 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21-21351
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: carrelage - faïences
Nom et adresse du contractant
Nom: rhodannienne de carrelage
Adresse postale: 54 avenue francis de pressensé
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
URL: https://www.societe.com/societe/la-rhodanienne-de-carrelage-956506851.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 261329.80 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21-21352
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: sols souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl courbieres
Adresse postale: lieu-Dit bellevue
Commune postale: Souzy
Code postal: 69610
URL: https://www.societe.com/societe/courbiere-fils-500088356.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 251746.69 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21-21353
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: chauffage - ventilation - plomberie sanitaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: skl
Adresse postale: zi du bas pontet - 14 rue jules ferry
Commune postale: Saint-Symphorient D'Ozon
URL: http://www.sklserbat.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1558946.37 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21-213354
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: électricité - courants forts - courants faibles - sSI
Nom et adresse du contractant
Nom: reverchon electricite
Adresse postale: 73 rue mathieu dussurgey
Code postal: 69190
URL: https://www.societe.com/societe/reverchon-electricite-481632347.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 705 384 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: gestion technique centralisée
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21-21356
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: paillasses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: posseme
Adresse postale: za des boussards
Commune postale: La Gacilly
Code postal: 56200
URL: http://www.posseme.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16467.92 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21-21357
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: equipement et materiel cuisine D'Apprentissage
Nom et adresse du contractant
Nom: h.i.e
Adresse postale: za Centr'Alpe - 284 rue de l'eygala
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
URL: https://www.hie-equipement.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41768.44 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 21-21358
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: equipement et materiel de cuisine
Nom et adresse du contractant
Nom: martinon
Adresse postale: 575 route de givors
Commune postale: Chasse-sur-Rhône
Code postal: 38670
URL: https://martinon.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 329 692 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 21-21359
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: amenagements paysagers
Nom et adresse du contractant
Nom: parcs et sports
Adresse postale: 7 rue jean mermoz
URL: http://parcsetsports.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 217419.10 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon, Palais des Juridictions Administratives
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension :avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).- Référé suspension :avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).- Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence
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Source: OJS 2021/S 161-421990 (2021-08-16)