Construction d'un centre de formation destiné à l'École nationale de l'aviation civile (Enac) à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38). Le projet prévoit la réalisation d'un ensemble immobilier et de hangar, d'une surface utile de 3 843 m.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-26.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de travaux lots 3 à 17 pour la construction d'un centre de formation pour l'École nationale de l'aviation civile (Enac)
NT/FG - IA2427-2021.698”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“Construction d'un centre de formation destiné à l'École nationale de l'aviation civile (Enac) à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38). Le projet prévoit la...”
Brève description
Construction d'un centre de formation destiné à l'École nationale de l'aviation civile (Enac) à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38). Le projet prévoit la réalisation d'un ensemble immobilier et de hangar, d'une surface utile de 3 843 m.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 6 650 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'ouvrages📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rue Rolland Garros — Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38590).
Description du marché:
“Les travaux à réaliser pour le lot 3 sont essentiellement les suivants:
— les travaux préparatoires;
— les terrassements complémentaires pour réalisation...”
Description du marché
Les travaux à réaliser pour le lot 3 sont essentiellement les suivants:
— les travaux préparatoires;
— les terrassements complémentaires pour réalisation des fondations;
— les fondations;
— les dallages, planchers, balcons, terrasses;
— les élévations des murs,et gaines ascenseurs;
— les escaliers.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux allotis est de quinze mois. La durée de la période de préparation est fixée à un mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente bois — ossature bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Description du marché: Charpente bois — ossature bois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Couverture — zinguerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Principalement: - couverture des toitures rampantes - sorties, lanterneaux, etc... Dans les toitures rampantes - gouttière, y compris naissance - boîte à...”
Description du marché
Principalement: - couverture des toitures rampantes - sorties, lanterneaux, etc... Dans les toitures rampantes - gouttière, y compris naissance - boîte à eau - descentes d'eaux pluviales en façade, y compris raccord sur départ d'ep - dauphin en pied de descente d'eaux pluviale
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux allotis est de 15 mois. La durée de la période de préparation est fixée à 1 mois”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Façade
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Site principal ou lieu d'exécution: rue Rolland Garros, Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (38590).
Description du marché: Travaux de façade — bardage.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures mixtes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries extérieures mixtes.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Travaux de serrurerie.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries interieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Travaux de menuiseries intérieures bois.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie — peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Description du marché: Travaux de plâtrerie et peinture.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châpe
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Ragréages📦
Description du marché: Travaux de châpe.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelages — faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelage de sols📦
Description du marché: Pose de carrelages et faïence.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Portes industrielles
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Poses de portes et de fenêtres📦
Description du marché: Portes industrielles.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseur.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage ventilation plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché: Travaux de chauffage — ventilation — plomberie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Vaeur technique
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Travaux d'éléctricité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier «Candidature», les pièces suivantes:
— une lettre de candidature (DC1...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire dans un dossier «Candidature», les pièces suivantes:
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement;
— une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner — une déclaration DC2.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices (à indiquer dans la DC2 ou équivalent).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“a) présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
a) présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;
b) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
c) déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
d) les certificats de qualifications professionnelles (qualibat) ou toutes preuves équivalentes (références, certificat capacité, etc.).
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— lot 3: gros œuvre — qualification 2112 — effectif EFF 2;
— lot 4: charpente bois — ossature bois — qual. 2302 - EFF 2;
— lot 5: couverture zinguerie —...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— lot 3: gros œuvre — qualification 2112 — effectif EFF 2;
— lot 4: charpente bois — ossature bois — qual. 2302 - EFF 2;
— lot 5: couverture zinguerie — qual. 3181 - 3141 — EFF 2;
— lot 6: façade — qual. 3811- EFF 2;
— lot 7: menuiseries extérieur alu et bois alu — qual. 3512 — 3712 — 4711 — EFF 2;
— lot 8: serrurerie — qual. 3412 — 4512 — EFF 2;
— lot 9: menuiseries intérieure bois — qual. 4312 — 6261 — EFF 2;
— lot 10: plâtrerie/peinture — qual. 4132 — EFF 2;
— lot 11: revêtements sol souples — qual. 6212 — 6222 — EFF 2;
— lot 12: chape — qual. 6261 — EFF 2;
— lot 13: carrelages — faïences — qual. 6311 — EFF 2;
— lot 14: portes industrielles — qual. 4512 — EFF 1;
— lot 15: ascenseur — EFF 1;
— lot 16: chauffage ventilation plomberie — qual. 5112/5213/5232/5312 — EFF 2;
— lot 17: électricité Installation électrique: E3, classe 3 — mention IRVE. Courants faibles: CF3 — mention FO — EFF 2.
Qualification ou équivalent: en cas d'absence de qualification, produire trois références minimum de travaux de complexité comparable.
EFF1 = effectif moyen annuel de 1 à 5 personnes; EFF2 = effectif moyen annuel de 6 à 20 personnes.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause environnementale: une charte de chantier à faibles nuisances sera mise en place. Clause sociale: la clause prévoit des heures d'insertion pour...”
Conditions d'exécution du contrat
Clause environnementale: une charte de chantier à faibles nuisances sera mise en place. Clause sociale: la clause prévoit des heures d'insertion pour l'accès et le retour à l'emploi des personnes en difficulté. L'objectif du nombre d'heures à réaliser sur cette opération par le titulaire du marché est de 3 665 h.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-26
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-26
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des offres n'est pas ouverte au public.
“Les candidats téléchargeront les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que...”
Les candidats téléchargeront les documents dématérialisés du dossier de consultation des entreprises, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis d'appel public à la concurrence via le profil d'acheteur https://Elegia.Achatpublic.com
L'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères suivants pondérés: prix: 60 %, valeur technique: 40 % (Méthodologie des prestations: 20 %; adéquation des moyens humains et matériels mis en œuvre pour mener à bien le projet: 10 %; moyens affectés et moyens mobilisables mis en œuvre pour respecter le planning prévisionnel d'exécution des travaux: 5 %; performance environnementale dédiée aux prestations attendues: 5 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA) pour les pouvoirs adjudicateurs ou L. 551-5 du CJA pour les entités adjudicatrices);
— référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA) pour les pouvoirs adjudicateurs ou L. 551-5 du CJA pour les entités adjudicatrices);
— référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 061-153527 (2021-03-24)
Avis d'attribution de marché (2021-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de l'isère
Personne de contact: Nadia TEBBANI
Téléphone: +33 0476709797📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marchés de travaux lots 3 à 17 pour la construction d'un centre de formation pour l'ecole Nationale de l'aviation Civile (Enac)
NT/FG - IA2427-2021.698”
Brève description:
“construction d'un centre de Formation destiné à l'ecole Nationale de l'aviation Civile (Enac) à St Etienne de St Geoirs (38). Le projet prévoit la...”
Brève description
construction d'un centre de Formation destiné à l'ecole Nationale de l'aviation Civile (Enac) à St Etienne de St Geoirs (38). Le projet prévoit la réalisation d'un ensemble immobilier et de hangar, d'une surface utile de 3 843 mètres carrés
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 926 834 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre
Description
Site principal ou lieu d'exécution: rue Rolland Garros - saint Etienne de Saint Geoirs (38590)
Description du marché:
“les travaux à réaliser pour le lot 3 sont essentiellement les suivants :* Les travaux préparatoires,* Les terrassements complémentaires pour réalisation des...”
Description du marché
les travaux à réaliser pour le lot 3 sont essentiellement les suivants :* Les travaux préparatoires,* Les terrassements complémentaires pour réalisation des fondations,* Les fondations* Les dallages, planchers, balcons, terrasses* Les élévations des murs,et gaines ascenseurs* Les escaliers
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,en application de l'article R.2122-7 du code de la commande...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet laréalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'uneprocédure négociée sans publicité ni mise en concurrence
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: charpente bois - ossature bois
Description
Description du marché: charpente bois - ossature bois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Champ d'application du marché
Titre: couverture - zINGUERIE
Description
Description du marché:
“principalement : - couverture des toitures rampantes- sorties, lanterneaux, etc... Dans les toitures rampantes- gouttière, y compris naissance- boîte à eau-...”
Description du marché
principalement : - couverture des toitures rampantes- sorties, lanterneaux, etc... Dans les toitures rampantes- gouttière, y compris naissance- boîte à eau- descentes d'eaux pluviales en façade, y compris raccord sur départ d'ep- dauphin en pied de descente d'eaux pluviale
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: facade
Description
Site principal ou lieu d'exécution: rue Rolland Garros Saint Etienne de Saint Geoirs (38590)
Description du marché: travaux de façade - bardage
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries exterieures mixtes
Description
Description du marché: menuiseries extérieures mixtes
Champ d'application du marché
Titre: serrurerie
Description
Description du marché: travaux de serrurerie
Champ d'application du marché
Titre: menuiseries interieures bois
Description
Description du marché: travaux de menuiseries intérieures bois
Champ d'application du marché
Titre: platrerie - pEINTURE
Description
Description du marché: travaux de platrerie et peinture
Champ d'application du marché
Titre: revetements de sols souples
Description
Description du marché: travaux de revêtement de sols souples
Champ d'application du marché
Titre: chape
Description
Description du marché: travaux de chape
Champ d'application du marché
Titre: carrelages - fAIENCES
Description
Description du marché: pose de carrelages et faïence
Champ d'application du marché
Titre: portes industrielles
Description
Description du marché: portes industrielles
Champ d'application du marché
Titre: ascenseur
Description
Description du marché: ascenseur
Champ d'application du marché
Titre: chauffage ventilation plomberie
Description
Description du marché: travaux de chauffage - ventilation - plomberie
Champ d'application du marché
Titre: electricite
Description
Description du marché: travaux d'éléctricité
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 061-153527
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-IA-144
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: gros oeuvre
Date de conclusion du contrat: 2021-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: moulin btp
Adresse postale: 38, rue de la Plaine
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38307
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: maurice GLANDUT
Adresse postale: 5, rue Marie Curie
Commune postale: La Côte-Saint-André
Code postal: 38260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 689 685 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 780084.36 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-IA-148
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: menuiseries extérieures mixtes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: menuiserie batiment roux freres
Adresse postale: 204, allée de Chantecaille
Commune postale: Champagne
Code postal: 73400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 551 453 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 689 812 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-IA-149
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: serrureries
Nom et adresse du contractant
Nom: charly serrurerie
Adresse postale: za de l'ila
Commune postale: Livet-et-Gavet
Code postal: 38220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 197 040 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 325811.35 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-IA-150
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: menuiseries intérieures bois
Nom et adresse du contractant
Nom: cbma
Adresse postale: 964 rue Alphonse Gourju
Commune postale: Apprieu
Code postal: 38140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 204 591 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-IA-151
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: plâtrerie - peinture
Date de conclusion du contrat: 2021-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: dic sas dumas isolation cloisons
Adresse postale: 105 rue de la Garenne
Commune postale: Septeme
Code postal: 38780
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 245 923 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 292614.32 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-IA-152
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: revêtements de sols souples
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: societe dhien sols
Adresse postale: 982 route de Chartreuse ZA les Mères
Commune postale: Chirens
Code postal: 38850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 027 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53674.02 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-IA-153
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: chape
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl innov chape
Adresse postale: 383 rue des Sables et Près de Gaud
Commune postale: St Donat-sur-L'Herbasse
Code postal: 26260
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 482 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18766.72 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-IA-154
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: carrelages et faïences
Nom et adresse du contractant
Nom: sogreca
Adresse postale: 3 rue de la Prévachère
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 29 475 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41853.40 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-IA-156
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: ascenseur
Nom et adresse du contractant
Nom: cfa division nsa
Adresse postale: 6 rue de la Goëlette ZE du Grand Large
Commune postale: Saint-Benoit
Code postal: 86280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 29 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 800 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-IA-157
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: chauffage Ventilation Plomberie
Date de conclusion du contrat: 2021-09-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ceme cerniaut
Adresse postale: 40 route de Lyon Parc de la Chambetière
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 538 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 490 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: electricité
Nom et adresse du contractant
Nom: genin electricite
Adresse postale: 15, rue Paul Guerry
Commune postale: Vinay
Code postal: 38470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 380 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 467 078 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun
Téléphone: +33 0476429000📞
Fax: +33 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Article L. 551-1 du Cja) pour les pouvoirs adjudicateurs ou L. 551-5 du CJA pour les entités adjudicatrices)- référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (Article L. 551-1 du Cja) pour les pouvoirs adjudicateurs ou L. 551-5 du CJA pour les entités adjudicatrices)- référé contractuel dans les conditions fixées aux Articles L. 551-1 et s. Du CJA- recours en contestation de validité du contrat " Tarn et Garonne " dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun
Téléphone: +33 0476429000📞
Fax: +33 0476422269 📠
Source: OJS 2021/S 243-639667 (2021-12-10)