Marché global de performance pour la conception, réalisation, exploitation et maintenance des installations et équipements d'un réseau de chaleur sur le site CSTB de Champs-sur-Marne

CSTB

Le présent marché a pour objet le déploiement d'un réseau de chaleur sur le site de Champs-sur-Marne en vue du raccordement au réseau de chaleur de la commune. Le marché comprend la conception et la construction d'une chaufferie gaz d'un poste de livraison et du réseau de distribution aux bâtiments du site de Champ-sur-Marne y compris adaptations des installations secondaires. Ainsi que l'exploitation et la maintenance des équipements existants et à venir dès leur mise en service et l'atteinte des performances contractuelles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CSTB

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-11	Avis de marché
2022-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de centrales de chauffage urbain
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de centrales de chauffage urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Chauffage urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cstb
Adresse postale: 84 avenue Jean Jaurès Champs-sur-Marne — BP 02
Code postal: 77421
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.cstb.fr 🌏
Courrier électronique: corine.bombardieri@cstb.fr 📧
Téléphone: +33 164688282 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date limite de soumission: 2021-07-20 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-301204
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Les conditions de participation et le déroulement de la procédure sont détaillés dans le règlement de la consultation. Les candidats doivent prendre connaissance des documents de la consultation mis en ligne et plus particulièrement du règlement de la consultation présentant l'ensemble des informations nécessaires pour la remise de la candidature. La mission de conception implique nécessairement l'intervention d'un architecte, il est rappelé que l'article 37 du code de déontologie des architectes interdit la sous-traitance aux architectes. Le candidat identifie, à l'appui de sa candidature, l'équipe de maîtrise d'œuvre chargée de la conception de l'ouvrage et du suivi de sa réalisation. Il est attendu un rendu de niveau étude d'avant-projet sommaire en phase offre. Une prime de 10 000 EUR est prévue et sera versée selon les modalités mentionnées dans le règlement de la consultation. Modalités de téléchargement du DCE: 1) connectez-vous au site https://www.marches-securises.fr 2) si c'est la première fois que vous entrez dans ce service sécurisé, il convient, au préalable de vous inscrire (gratuitement). Pour ce faire, cliquez sur la commande «S'inscrire gratuitement» et suivez la procédure (attention, à la fin de l'inscription, un courrier électronique vous est envoyé à l'adresse que vous aurez indiquée. Vous devrez accuser réception de cet courrier électronique afin de valider le couple «Identifiant — mot de passe» pour accéder au dossier); 3) entrez dans sur marches-securises.fr côté «Entreprises, prestataires, fournisseurs», à l'aide du couple «Identifiant/mot de passe». Tapez «CSTB» dans le moteur de recherche et lancez la recherche. Tous les appels d'offres en cours du CSTB, publiés sur marches-securises.fr s'affichent; 4) repérez celui qui vous concerne; 5) pour télécharger le DCE, suivez les instructions affichées à l'écran (afin d'alléger leur poids, tous les documents sont compressés, vous devez disposer sur votre ordinateur d'un outil de décompression afin de décompresser les fichiers avant de pouvoir les afficher à l'écran). en cas de difficulté lors de la procédure d'inscription ou d'accès au DCE, vous pouvez contacter la hotline du service marches-securises.fr au +33 492909327. Vous avez la possibilité de déposer votre offre en ligne de façon sécurisée. Vous pourrez poser des questions en utilisant le bouton «Contacter le pouvoir adjudicateur». Les candidats sont vivement invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation.

Informations complémentaires

Les conditions de participation et le déroulement de la procédure sont détaillés dans le règlement de la consultation. Les candidats doivent prendre connaissance des documents de la consultation mis en ligne et plus particulièrement du règlement de la consultation présentant l'ensemble des informations nécessaires pour la remise de la candidature. La mission de conception implique nécessairement l'intervention d'un architecte, il est rappelé que l'article 37 du code de déontologie des architectes interdit la sous-traitance aux architectes. Le candidat identifie, à l'appui de sa candidature, l'équipe de maîtrise d'œuvre chargée de la conception de l'ouvrage et du suivi de sa réalisation. Il est attendu un rendu de niveau étude d'avant-projet sommaire en phase offre. Une prime de 10 000 EUR est prévue et sera versée selon les modalités mentionnées dans le règlement de la consultation. Modalités de téléchargement du DCE:

1) connectez-vous au site https://www.marches-securises.fr

2) si c'est la première fois que vous entrez dans ce service sécurisé, il convient, au préalable de vous inscrire (gratuitement). Pour ce faire, cliquez sur la commande «S'inscrire gratuitement» et suivez la procédure (attention, à la fin de l'inscription, un courrier électronique vous est envoyé à l'adresse que vous aurez indiquée. Vous devrez accuser réception de cet courrier électronique afin de valider le couple «Identifiant — mot de passe» pour accéder au dossier);

3) entrez dans sur marches-securises.fr côté «Entreprises, prestataires, fournisseurs», à l'aide du couple «Identifiant/mot de passe». Tapez «CSTB» dans le moteur de recherche et lancez la recherche. Tous les appels d'offres en cours du CSTB, publiés sur marches-securises.fr s'affichent;

4) repérez celui qui vous concerne;

5) pour télécharger le DCE, suivez les instructions affichées à l'écran (afin d'alléger leur poids, tous les documents sont compressés, vous devez disposer sur votre ordinateur d'un outil de décompression afin de décompresser les fichiers avant de pouvoir les afficher à l'écran). en cas de difficulté lors de la procédure d'inscription ou d'accès au DCE, vous pouvez contacter la hotline du service marches-securises.fr au +33 492909327. Vous avez la possibilité de déposer votre offre en ligne de façon sécurisée. Vous pourrez poser des questions en utilisant le bouton «Contacter le pouvoir adjudicateur». Les candidats sont vivement invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 000 000 EUR 💰
Brève description: Le présent marché a pour objet:

— la conception, la réalisation, la mise en service…

… d'un poste de livraison pour le réseau de chaleur de Géomarne ainsi qu'une chaufferie gaz d'environ 2 MW et périphériques (hydraulique, installations électriques…);

… du réseau de chaleur interne sur le site du CSTB;

… des raccordements des bâtiments au réseau de chaleur;

… des installations du secondaire pour la passage d'un chauffage gaz ou électrique à un chauffage par le réseau de chaleur;

— l'exploitation, la maintenance de l'ensemble des équipements existants et à venir dès leur mise en service et l'atteinte des performances contractuelles. Cette opération s'inscrit dans le cadre du projet de rénovation globale de l'établissement de Champs-sur-Marne. Le marché comprend une tranche ferme et des tranches optionnelles relatives à la réalisation de travaux de raccordement de certains bâtiments spécifiques.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 84 avenue Jean Jaurès, 77420 Champs-sur-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— si le candidat est en redressement judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce, ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années à l'échelle de l'entreprise et à l'échelle de l'agence en charge de chaque prestation;

— une note de présentation du groupement avec les compétences des opérateurs économiques, avec les noms et les qualifications professionnelles pertinentes des personnes physiques qui seront chargées de l'exécution du marché, accompagné d'un organigramme nominatif illustrant l'organisation de l'équipe et reprenant l'ensemble des personnes désignées pour assurer le suivi de l'ensemble des missions attendues;

— présentation des principales références correspondant à des…

… prestations de conception de d'installations équivalentes, effectuées au cours des trois dernières années. Les prestations de service sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

… prestations d'exploitation d'installations équivalentes effectuées au cours des trois dernières années. Les prestations de service sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

… travaux dans le domaine des corps d'état objet du marché public en privilégiant les références qui sont les plus proches, en taille et en nature d'ouvrage, de celui à réaliser au titre de la présente consultation, effectués au cours des cinq dernières années. Les prestations de travaux sont prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Des clauses d'exécution à dimension sociale et des prescriptions environnementales sont prévues pour l'exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre maximum de candidats: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

La sélection des candidats sera effectuée au terme d'un classement selon les critères et la pondération repris dans le règlement de consultation.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2021-07-30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77568822900027
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Division «Achats»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Cstb mlv
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Téléphone: +33 164688288 📞
Pays: Seine-et-Marne 🏙️

Référence
Informations complémentaires

1) connectez-vous au site https://www.marches-securises.fr

2) si c'est la première fois que vous entrez dans ce service sécurisé, il convient, au préalable de vous inscrire (gratuitement). Pour ce faire, cliquez sur la commande «S'inscrire gratuitement» et suivez la procédure (attention, à la fin de l'inscription, un courrier électronique vous est envoyé à l'adresse que vous aurez indiquée. Vous devrez accuser réception de cet courrier électronique afin de valider le couple «Identifiant — mot de passe» pour accéder au dossier);

3) entrez dans sur marches-securises.fr côté «Entreprises, prestataires, fournisseurs», à l'aide du couple «Identifiant/mot de passe». Tapez «CSTB» dans le moteur de recherche et lancez la recherche. Tous les appels d'offres en cours du CSTB, publiés sur marches-securises.fr s'affichent;

4) repérez celui qui vous concerne;

5) pour télécharger le DCE, suivez les instructions affichées à l'écran (afin d'alléger leur poids, tous les documents sont compressés, vous devez disposer sur votre ordinateur d'un outil de décompression afin de décompresser les fichiers avant de pouvoir les afficher à l'écran). en cas de difficulté lors de la procédure d'inscription ou d'accès au DCE, vous pouvez contacter la hotline du service marches-securises.fr au +33 492909327. Vous avez la possibilité de déposer votre offre en ligne de façon sécurisée. Vous pourrez poser des questions en utilisant le bouton «Contacter le pouvoir adjudicateur». Les candidats sont vivement invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 115-301204 (2021-06-11)

Avis d'attribution de marché (2022-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet le déploiement d'un réseau de chaleur sur le site de champs sur marne en vue du raccordement au réseau de chaleur de la commune. Le marché comprend la conception et la construction d'une chaufferie gaz d'un poste de livraison et du réseau de distribution aux bâtiments du site de Champ Sur marne y compris adaptations des installations secondaires. Ainsi que l'exploitation et la maintenance des équipements existants et à venir dès leur mise en service et l'atteinte des performances contractuelles

Valeur totale du marché: 4 501 895 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: c.s.t.b
Adresse postale: 84 avenue Jean Jaurès Champs sur Marne - bP 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-12 📅
Date de publication: 2022-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 011-022824
Se réfère à l'avis: 2021/S 115-301204
Numéro JO-S: 11

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet :ola conception, la réalisation, la mise en service d'un poste de livraison pour le réseau de chaleur de Géomarne ainsi qu'une chaufferie gaz d'environ 2 MW et périphériques (hydraulique, installations électriques, ...) ;ola conception, la réalisation, la mise en service du réseau de chaleur interne sur le site du CSTB ;ola conception, la réalisation, la mise en service des raccordements des bâtiments au réseau de chaleur ;ola conception, la réalisation, la mise en service des installations du secondaire pour la passage d'un chauffage gaz ou électrique à un chauffage par le réseau de chaleur,ol'exploitation, la maintenance de l'ensemble des équipements existants et à venir dès leur mise en service et l'atteinte des performances contractuellescette opération s'inscrit dans le cadre du projet de rénovation globale de l'établissement de champs sur Marne.Le marché comprend une tranche ferme et des tranches optionnelles relatives à la réalisation de travaux de raccordement de certains bâtiments spécifiques

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 84 avenue jean jaures 77420 Champs-Sur-Marne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Nom: coriance
Numéro d'enregistrement national: 41256170600042
Adresse postale: immeuble Horizon 1 - 10 allée Bienvenue
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Nom: yves BRANGIER
Numéro d'enregistrement national: 34473953700035
Adresse postale: 60 rue des Orteaux
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Nom: elcimaï environnement
Numéro d'enregistrement national: 82161597800011
Adresse postale: 5-7, rue de l'amiral Courbet
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Valeur totale du marché: 4 501 895 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2022/S 011-022824 (2022-01-12)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz (17)

Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques (9)

Travaux de construction de centrales de chauffage (6)