Marché de transports scolaires et transports occasionnels

Commune de Saint-Laurent-Nouan

Le présent marché a pour objet de confier les transports scolaires ainsi que des transports occasionnels pour la commune de Saint-Laurent-Nouan. Les prestations sont détaillées au CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-09 Avis de marché
2021-07-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Brève description:
Le présent marché a pour objet de confier les transports scolaires ainsi que des transports occasionnels pour la commune de Saint-Laurent-Nouan. Les prestations sont détaillées au CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier public 📦
Transport non régulier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Laurent-Nouan
Adresse postale: place de la Mairie
Code postal: 41220
Commune postale: Saint-Laurent-Nouan
Contact
Adresse Internet: http://www.grandchambord.fr/commune/saint-laurent-nouan/accueil 🌏
Courrier électronique: mairie@stlaurentnouan.fr 📧
Téléphone: +33 254814560 📞
Fax: +33 254872992 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date limite de soumission: 2021-05-12 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Date de début: 2021-09-02 📅
Date de fin: 2022-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-183585
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
La valeur estimée communiquée au II.2.6) est la valeur estimée pour un an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 100 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Marché régulier de transport scolaire ayant pour objet le ramassage scolaire des enfants le matin (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et le soir (lundi, mardi, jeudi, vendredi), en période scolaire uniquement
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: marché régulier de transport scolaire ayant pour objet le ramassage scolaire des enfants le matin (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et le soir (lundi, mardi, jeudi, vendredi), en période scolaire uniquement. Les prestations sont détaillées au CCTP.
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Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu à compter de la rentrée scolaire 2021 soit le jeudi 2.9.2021. Le marché est d'une durée d'un an reconductible trois fois (soit une durée maximale de quatre ans). La décision de reconduction ou non sera communiquée au titulaire par courrier recommandé avec accusé réception au moins deux mois avant la date anniversaire du contrat (date de notification du marché).
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Informations complémentaires: La valeur estimée communiquée au II.2.6) est la valeur estimée pour un an.
Intitulé du lot: Marché de transport intramuros pour les scolaires et des personnes d'autres structures afin d'assurer en semaine les activités physiques et culturelles dans les installations de Saint-Laurent-Nouan
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot 2: marché de transport intramuros pour les enfants des écoles et du collège, et pour des personnes d'autres structures, afin d'assurer en semaine les activités physiques et culturelles dans les installations situées à Saint-Laurent-Nouan (médiathèque, gymnases, centre aquatique…). Les prestations sont détaillées au CCTP.
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Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu à compter de la rentrée scolaire 2021 soit le jeudi 2.9.2021. Le marché est d'une durée d'un an reconductible trois fois (soit une durée maximale de quatre ans). La décision de reconduction ou non sera communiquée au titulaire par courrier recommandé avec accusé réception au moins deux mois avant la date anniversaire du contrat (date de notification du marché).
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Informations complémentaires:
La valeur estimée communiquée au II.2.6) est la valeur estimée pour un an. Ce lot est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.
Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT et montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Marchés de transports occasionnels pour assurer les sorties pédagogiques ou autres en dehors de la Commune
Numéro du lot: 3
Brève description:
Lot 3: marchés de transports occasionnels pour assurer les sorties pédagogiques ou autres en dehors de la Commune (sorties ordinaires, exceptionnelles ou diverses pour le compte des écoles ou à la demande de différentes structures de la ville comme le centre de loisirs). Les prestations sont détaillées au CCTP.
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Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT et montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Se référer au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Se référer au Cahier des claudes techniques particulières (CCTP).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Habilitation d'exercer les activités de transports — se référer au Règlement de la consultation (RC).
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Se référer au Règlement de consultation (RC).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au Règlement de consultation (RC).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Lieu: Bracieux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Valeur technique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24410079800218
Contact
Point de contact: Le maire, Michel Laurent
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Mme Alicia Lefebvre
Téléphone: +33 254465392 📞
Courrier électronique: alicia.lefebvre@grandchambord.fr 📧
Fax: +33 254465381 📠
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: https://www.stlaurentnouan.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché est conclu à compter de la rentrée scolaire 2021 soit le jeudi 2.9.2021. Le marché est d'une durée d'un an reconductible trois fois (soit une durée maximale de quatre ans). La décision de reconduction ou non sera communiquée au titulaire par courrier recommandé avec accusé réception au moins deux mois avant la date anniversaire du contrat (date de notification du marché).
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La valeur estimée communiquée au II.1.5) est la valeur estimée pour un an (tous lots). Le lot 1 est un marché ordinaire et les lots 2 et 3 sont des accords-cadres à bons de commandes mono-attributaire à minimum-maximum. Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 072-183585 (2021-04-09)
Avis d'attribution de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché avait pour objet de confier les transports scolaires ainsi que des transports occasionnels pour la Commune de Saint-Laurent-Nouan. Les prestations étaient détaillées au CCTP.
Valeur totale du marché: 291 126 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Laurent-Nuouan
Commune postale: Saint-Laurent-Nuouan

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-362379
Se réfère à l'avis: 2021/S 072-183585
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Ce lot est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire. Montant mini annuel: 1000 EUR HT et montant maxi annuel: 10 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché régulier de transport scolaire ayant pour objet le ramassage scolaire des enfants le matin (lundi mardi jeudi vendredi) et le soir (lundi mardi jeudi vendredi), en période scolaire uniquement
Brève description:
Lot 1: marché régulier de transport scolaire ayant pour objet le ramassage scolaire des enfants le matin (lundi mardi jeudi vendredi) et le soir (lundi mardi jeudi vendredi), en période scolaire uniquement. Les prestations sont détaillées au CCTP.
Lot 2: marché de transport intramuros pour les enfants des écoles et du collège, et pour des personnes d'autres structures, afin d'assurer en semaine les activités physiques et culturelles dans les installations situées à Saint-Laurent-Nouan (médiathèque, gymnases, centre aquatique, etc.). Les prestations sont détaillées au CCTP.
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Informations complémentaires:
Ce lot est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.
Montant mini annuel: 1000 EUR HT et montant maxi annuel: 10 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Marchés de transports occasionnels pour assurer les sorties pédagogiques ou autres en dehors de la commune
Brève description:
Lot 3: marchés de transports occasionnels pour assurer les sorties pédagogiques ou autres en dehors de la commune (sorties ordinaires, exceptionnelles ou diverses pour le compte des écoles ou à la demande de différentes structures de la ville comme le centre de loisirs). Les prestations sont détaillées au CCTP.
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Informations complémentaires: Montant mini annuel: 5 000 EUR HT et montant maxi annuel: 25 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Nom: Transdev Loir-et-Cher
Numéro d'enregistrement national: 57204461800054
Adresse postale: 9 rue Alexandre Vezin
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254585555 📞
Courrier électronique: marketing.tlc@transdev.com 📧
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: https://tlcinfo.net/ 🌏
Valeur totale du marché: 61 318 EUR 💰
Adresse postale: 9 Alexandre Vezin
Valeur totale du marché: 5 010 EUR 💰
6 453 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21410220400010

Référence
Informations complémentaires
La valeur communiquée au II.1.7) est la valeur estimée pour les trois lots, toutes reconductions comprises le cas échéant. Le lot 1 est un marché ordinaire et les lots 2 et 3 sont des accords-cadres à bons de commandes mono-attributaire à mini-maxi. Les critères d'attribution étaient détaillés dans le règlement de consultation.
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Source: OJS 2021/S 136-362379 (2021-07-13)