Le présent marché a pour objet de confier les transports scolaires ainsi que des transports occasionnels pour la commune de Saint-Laurent-Nouan. Les prestations sont détaillées au CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de transports scolaires et transports occasionnels
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de confier les transports scolaires ainsi que des transports occasionnels pour la commune de Saint-Laurent-Nouan. Les...”
Brève description
Le présent marché a pour objet de confier les transports scolaires ainsi que des transports occasionnels pour la commune de Saint-Laurent-Nouan. Les prestations sont détaillées au CCTP.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché régulier de transport scolaire ayant pour objet le ramassage scolaire des enfants le matin (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et le soir (lundi, mardi,...”
Titre
Marché régulier de transport scolaire ayant pour objet le ramassage scolaire des enfants le matin (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et le soir (lundi, mardi, jeudi, vendredi), en période scolaire uniquement
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Se référer au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Description du marché:
“Lot 1: marché régulier de transport scolaire ayant pour objet le ramassage scolaire des enfants le matin (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et le soir (lundi,...”
Description du marché
Lot 1: marché régulier de transport scolaire ayant pour objet le ramassage scolaire des enfants le matin (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et le soir (lundi, mardi, jeudi, vendredi), en période scolaire uniquement. Les prestations sont détaillées au CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-02 📅
Date de fin: 2022-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter de la rentrée scolaire 2021 soit le jeudi 2.9.2021. Le marché est d'une durée d'un an reconductible trois fois (soit une...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu à compter de la rentrée scolaire 2021 soit le jeudi 2.9.2021. Le marché est d'une durée d'un an reconductible trois fois (soit une durée maximale de quatre ans). La décision de reconduction ou non sera communiquée au titulaire par courrier recommandé avec accusé réception au moins deux mois avant la date anniversaire du contrat (date de notification du marché).
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Informations complémentaires: La valeur estimée communiquée au II.2.6) est la valeur estimée pour un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de transport intramuros pour les scolaires et des personnes d'autres structures afin d'assurer en semaine les activités physiques et culturelles dans...”
Titre
Marché de transport intramuros pour les scolaires et des personnes d'autres structures afin d'assurer en semaine les activités physiques et culturelles dans les installations de Saint-Laurent-Nouan
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Site principal ou lieu d'exécution: Se référer au Cahier des claudes techniques particulières (CCTP).
Description du marché:
“Lot 2: marché de transport intramuros pour les enfants des écoles et du collège, et pour des personnes d'autres structures, afin d'assurer en semaine les...”
Description du marché
Lot 2: marché de transport intramuros pour les enfants des écoles et du collège, et pour des personnes d'autres structures, afin d'assurer en semaine les activités physiques et culturelles dans les installations situées à Saint-Laurent-Nouan (médiathèque, gymnases, centre aquatique…). Les prestations sont détaillées au CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée communiquée au II.2.6) est la valeur estimée pour un an. Ce lot est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.
Montant minimal...”
Informations complémentaires
La valeur estimée communiquée au II.2.6) est la valeur estimée pour un an. Ce lot est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.
Montant minimal annuel: 1 000 EUR HT et montant maximal annuel: 10 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de transports occasionnels pour assurer les sorties pédagogiques ou autres en dehors de la Commune” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Description du marché:
“Lot 3: marchés de transports occasionnels pour assurer les sorties pédagogiques ou autres en dehors de la Commune (sorties ordinaires, exceptionnelles ou...”
Description du marché
Lot 3: marchés de transports occasionnels pour assurer les sorties pédagogiques ou autres en dehors de la Commune (sorties ordinaires, exceptionnelles ou diverses pour le compte des écoles ou à la demande de différentes structures de la ville comme le centre de loisirs). Les prestations sont détaillées au CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée communiquée au II.2.6) est la valeur estimée pour un an. Ce lot est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.
Montant minimal...”
Informations complémentaires
La valeur estimée communiquée au II.2.6) est la valeur estimée pour un an. Ce lot est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.
Montant minimal annuel: 5 000 EUR HT et montant maximal annuel: 25 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Habilitation d'exercer les activités de transports — se référer au Règlement de la consultation (RC).” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Se référer au Règlement de consultation (RC).
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au Règlement de consultation (RC).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-12
12:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bracieux.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est conclu à compter de la rentrée scolaire 2021 soit le jeudi 2.9.2021. Le marché est d'une durée d'un an reconductible trois fois (soit une...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est conclu à compter de la rentrée scolaire 2021 soit le jeudi 2.9.2021. Le marché est d'une durée d'un an reconductible trois fois (soit une durée maximale de quatre ans). La décision de reconduction ou non sera communiquée au titulaire par courrier recommandé avec accusé réception au moins deux mois avant la date anniversaire du contrat (date de notification du marché).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La valeur estimée communiquée au II.1.5) est la valeur estimée pour un an (tous lots). Le lot 1 est un marché ordinaire et les lots 2 et 3 sont des...”
La valeur estimée communiquée au II.1.5) est la valeur estimée pour un an (tous lots). Le lot 1 est un marché ordinaire et les lots 2 et 3 sont des accords-cadres à bons de commandes mono-attributaire à minimum-maximum. Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 072-183585 (2021-04-09)
Avis d'attribution de marché (2021-07-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Laurent-Nuouan
Numéro d'enregistrement national: 21410220400010
Commune postale: Saint-Laurent-Nuouan
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché avait pour objet de confier les transports scolaires ainsi que des transports occasionnels pour la Commune de Saint-Laurent-Nouan. Les...”
Brève description
Le présent marché avait pour objet de confier les transports scolaires ainsi que des transports occasionnels pour la Commune de Saint-Laurent-Nouan. Les prestations étaient détaillées au CCTP.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 291 126 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Marché régulier de transport scolaire ayant pour objet le ramassage scolaire des enfants le matin (lundi mardi jeudi vendredi) et le soir (lundi mardi jeudi...”
Titre
Marché régulier de transport scolaire ayant pour objet le ramassage scolaire des enfants le matin (lundi mardi jeudi vendredi) et le soir (lundi mardi jeudi vendredi), en période scolaire uniquement
Afficher plus Description
Description du marché:
“Lot 1: marché régulier de transport scolaire ayant pour objet le ramassage scolaire des enfants le matin (lundi mardi jeudi vendredi) et le soir (lundi...”
Description du marché
Lot 1: marché régulier de transport scolaire ayant pour objet le ramassage scolaire des enfants le matin (lundi mardi jeudi vendredi) et le soir (lundi mardi jeudi vendredi), en période scolaire uniquement. Les prestations sont détaillées au CCTP.
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Description du marché:
“Lot 2: marché de transport intramuros pour les enfants des écoles et du collège, et pour des personnes d'autres structures, afin d'assurer en semaine les...”
Description du marché
Lot 2: marché de transport intramuros pour les enfants des écoles et du collège, et pour des personnes d'autres structures, afin d'assurer en semaine les activités physiques et culturelles dans les installations situées à Saint-Laurent-Nouan (médiathèque, gymnases, centre aquatique, etc.). Les prestations sont détaillées au CCTP.
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Informations complémentaires:
“Ce lot est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.
Montant mini annuel: 1000 EUR HT et montant maxi annuel: 10 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de transports occasionnels pour assurer les sorties pédagogiques ou autres en dehors de la commune” Description
Description du marché:
“Lot 3: marchés de transports occasionnels pour assurer les sorties pédagogiques ou autres en dehors de la commune (sorties ordinaires, exceptionnelles ou...”
Description du marché
Lot 3: marchés de transports occasionnels pour assurer les sorties pédagogiques ou autres en dehors de la commune (sorties ordinaires, exceptionnelles ou diverses pour le compte des écoles ou à la demande de différentes structures de la ville comme le centre de loisirs). Les prestations sont détaillées au CCTP.
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Informations complémentaires:
“Ce lot est un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire.
Montant mini annuel: 5 000 EUR HT et montant maxi annuel: 25 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 072-183585
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: marché régulier de transport scolaire ayant pour objet le ramassage scolaire des enfants le matin et le soir, en période scolaire uniquement”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev Loir-et-Cher
Numéro d'enregistrement national: 57204461800054
Adresse postale: 9 rue Alexandre Vezin
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254585555📞
Courrier électronique: marketing.tlc@transdev.com📧
Région: Loir-et-Cher🏙️
URL: https://tlcinfo.net/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 318 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Part de prestations sous-traitées à herve autocars: 65 000 euros HT (pour les 3 lots de la procédure),”
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2: marché de transport pour les enfants des écoles et du collège, et pour des personnes d'autres structures, afin d'assurer les activités dans les...”
Titre
Lot 2: marché de transport pour les enfants des écoles et du collège, et pour des personnes d'autres structures, afin d'assurer les activités dans les installations situées sur la commune
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 9 Alexandre Vezin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 010 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot 3: marchés de transports occasionnels pour des sorties pédagogiques ou autres en dehors de la commune” Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 453 💰
“La valeur communiquée au II.1.7) est la valeur estimée pour les trois lots, toutes reconductions comprises le cas échéant. Le lot 1 est un marché ordinaire...”
La valeur communiquée au II.1.7) est la valeur estimée pour les trois lots, toutes reconductions comprises le cas échéant. Le lot 1 est un marché ordinaire et les lots 2 et 3 sont des accords-cadres à bons de commandes mono-attributaire à mini-maxi. Les critères d'attribution étaient détaillés dans le règlement de consultation.
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Source: OJS 2021/S 136-362379 (2021-07-13)