La présente consultation concerne le transport terrestre d'enfants et d'adultes pour les besoins de services de la Communauté de communes du Pays de Limours. Cette procédure est allotie:
— lot nº 1: transports réguliers pour la CCPL, passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes;
— lot nº 2: transports ponctuels (scolaires, périscolaires ou lors des manifestations organisées par la CCPL), passé en la forme d'un accord-cadre à marché subséquent.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de transport terrestre d'enfants et d'adultes pour les besoins de la CCPL
2021-05-01/02”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“La présente consultation concerne le transport terrestre d'enfants et d'adultes pour les besoins de services de la Communauté de communes du Pays de...”
Brève description
La présente consultation concerne le transport terrestre d'enfants et d'adultes pour les besoins de services de la Communauté de communes du Pays de Limours. Cette procédure est allotie:
— lot nº 1: transports réguliers pour la CCPL, passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes;
— lot nº 2: transports ponctuels (scolaires, périscolaires ou lors des manifestations organisées par la CCPL), passé en la forme d'un accord-cadre à marché subséquent.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: transports réguliers pour la CCPL
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 comprend les prestations de transports suivantes:
— le transport régulier de l'accueil de loisirs sans hébergement, décrit à l'article 4.2 du...”
Description du marché
Le lot nº 1 comprend les prestations de transports suivantes:
— le transport régulier de l'accueil de loisirs sans hébergement, décrit à l'article 4.2 du CCTP;
— le transport régulier de navettes, décrit à l'article 4.3 du CCTP;
— le transport régulier des établissements scolaires aux piscines, décrit à l'article 4.4 du CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: transports ponctuels (scolaires, périscolaires ou lors des manifestations organisées par la CCPL)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Description du marché:
“Le lot nº 2 «Transports ponctuels», ce transport recouvre les prestations ponctuelles, non prévisibles. Ce marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre...”
Description du marché
Le lot nº 2 «Transports ponctuels», ce transport recouvre les prestations ponctuelles, non prévisibles. Ce marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents, au sens des articles R. 2162-7 à R. 2162-9 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-28
12:00 📅