marché de nettoyage des locaux, stations de tramway, parkings et vitreries de la Régie Ligne d'azur à Nice

Régie Ligne d'Azur

le marché a pour objet le nettoyage des locaux, des stations de tramway, des parkings et des vitreries de la Régie Ligne d'azur à Nice

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Qu'est-ce que c'est ?

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Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-27 Avis de marché
2022-05-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: régie Ligne d'azur
Numéro d'enregistrement national: 7940302130001
Adresse postale: rla - centre Opérationnel du Tramway 2 Boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Commande publique
Téléphone: +33 493165252 📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Fax: +33 493887214 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: regie ligne D'Azur
Adresse postale: 2 Boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493165252 📞
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Fax: +33 493887214 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“marché de nettoyage des locaux, stations de tramway, parkings et vitreries de la Régie Ligne d'azur à Nice”
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Brève description:
“le marché a pour objet le nettoyage des locaux, des stations de tramway, des parkings et des vitreries de la Régie Ligne d'azur à Nice”
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 400 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des locaux tertiaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ces prestations ont lieu dans les locaux suivants : Centre Opérationnel du Tramway L1; Dépôt de Drap; Locaux du comité d'entreprise; Centre de Maintenance...”    Afficher plus
Description du marché: le nettoyage des locaux tertiaires pour le compte de la Régie Ligne d'azur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'intervention et description des procédures
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Mise en place d'une démarche de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“le présent lot est conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 500 000 eur (H.T.).Rla se réserve la possibilité d'attribuer le...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des salles chauffeurs, agences commerciales
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: se référer au CCTP du lot no2
Description du marché:
“le présent marché aura pour objet le nettoyage des salles chauffeurs, les agences commerciales et le local du GSCT pour le compte de la Régie Ligne d'azur”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot est conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 250 000 eur (H.T.).Rla se réserve la possibilité d'attribuer le...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des stations de voyageurs du tramway et des zones engazonnées L1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: se référer au CCTP du lot no3
Description du marché:
“le marché a pour objet le nettoyage des stations de voyageurs du tramway et des zones engazonnées pour le compte de la Régie Ligne d'azur sur le tracé de la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de notification. Il pourra faire l'objet de 3 reconductions...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des stations de voyageurs du tramway et des zones engazonnées L2/L3
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: se référer au CCTP du lot no4
Description du marché:
“le marché a pour objet le nettoyage de stations aériennes de voyageurs des lignes 2 et 3 du tramway de Nice et des zones engazonnées pour le compte de la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“pour les caractéristiques de la variante se référer au CCTP du lot no4.Le présent lot est conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des stations voyageurs souterraines
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: se référer au CCTP du lot no5
Description du marché:
“le marché a pour objet le nettoyage des stations de voyageurs souterraines du tramway pour le compte de la Régie Ligne d'azur sur le territoire de la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot est conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 550 000 eur (H.T.).Rla se réserve la possibilité d'attribuer le...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des parkings P+R et des parcs à vélos
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: se référer au CCTP du lot no6
Description du marché:
“le marché a pour objet le nettoyage des parkings relais et des parcs à vélos pour le compte de la Régie Ligne d' Azur sur le territoire de la Métropole Nice...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“pour les caractéristiques de la variante se référer au CCTP du lot no6.Le présent lot est conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage de la vitrerie générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“ces prestations concernent principalement : Centre opérationnel du tramway L1, 2 boulevard Henri Sappia, 06100 Nice Centre de maintenance Charles Ginesy,...”    Afficher plus
Description du marché:
“le marché a pour objet le nettoyage de la vitrerie intérieure / extérieure non accessible dans les locaux pour le compte de la Régie Ligne d'azur”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot est conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 50 000 eur (H.T.).Rla se réserve la possibilité d'attribuer le...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des ateliers et des zones techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: se référer au CCTP du lot no8
Description du marché:
“le marché a pour objet le nettoyage des ateliers relais ainsi que les zones techniques de certains sites pour le compte de la Régie Ligne d'azur sur le...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot est conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 200 000 eur (H.T.).Rla se réserve la possibilité d'attribuer le...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer aux documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R.2191-3 du Code de la Commande Publique.Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“financement : sur fonds propresmode de règlement : virement bancairedélai global de paiement : 30 joursle taux des intérêts moratoires est égal au taux...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises.En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'azur est un...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché contient une clause d'insertion sociale conformément à l'article L.2112-2 du code de la commande publique (Voir Ccap)”

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“conformément à la réforme du droit de la commande publique depuis le 1er octobre 2018 les candidatures et les offres à un marché public doivent...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 211-557112 (2021-10-27)
Avis d'attribution de marché (2022-05-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: se référer au CCTP du lot 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 211-557112

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: le nettoyage des locaux tertiaires de la Régie Ligne d'azur
Date de conclusion du contrat: 2022-05-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sud service
Numéro d'enregistrement national: 343 952 859 001
Adresse postale: 2791 Chemin Saint Bernard Parc Sophia Antipolis Porte 19 Bât B
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 304 077 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“le nettoyage des salles chauffeurs, les agences commerciales et le local du GSCT de la Régie Ligne d'azur”
Nom et adresse du contractant
Nom: atalian proprete
Numéro d'enregistrement national: 399 506 641 007
Adresse postale: 56 Rue Ampère
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Ile-de-France 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 227 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“le nettoyage des stations de voyageurs du tramway et des zones engazonnées sur le tracé de la ligne 1 du tramway de la Régie Ligne d'azur”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: samsic sas ii
Numéro d'enregistrement national: 428 685 358 013
Adresse postale: 37 Chemin de Puissanton Bat A, Entrée B
Code postal: 06202
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 156 690 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“le nettoyage de stations aériennes de voyageurs des lignes 2 et 3 du tramway de Nice et des zones engazonnées”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 846 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“le nettoyage des stations de voyageurs souterraines du tramway de la Régie Ligne d'azur sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'azur”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 344 540 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“le nettoyage des parkings relais et des parcs à vélos de la Régie Ligne d' Azur sur le territoire de la Métropole Nice Côte d' Azur”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 559 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“le nettoyage de la vitrerie intérieure / extérieure non accessible dans les locaux de la Régie Ligne d'azur”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: onet services
Numéro d'enregistrement national: 067 800 425 036
Adresse postale: 36 Boulevard de l'ocean
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 894 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“le nettoyage des ateliers relais ainsi que les zones techniques de certains sites de la Régie Ligne d'azur sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'azur”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 359 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“ii.1.7 Valeur totale du marché: (10 400 00 eur (H.T.)) Il s'agit du montant maximum annuel sur la durée totale du marché pour l'ensemble des 8 lots.V.2.4...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 098-272513 (2022-05-16)