Marché de collecte et fourniture de contenants pour les déchets ménagers et assimilées sur le territoire de la Communauté de communes de l'Aire Cantilienne
CC de l'Aire Cantilienne
Marché de collecte des OMR, recyclables, cartons, déchets végétaux, encombrants, déchets alimentaires en porte à porte et collecte des déchets de cantonnage en bennes. Collecte des OMR et des recyclables en points d'apport volontaire et la fourniture des contenants. Le marché est alloti en onze lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ANCO
- • Contenur
- • Craemer France
- • Emz environnement
- • Mineris
- • SAS Smelvi-Socrec
- • Sepur
- • Sulo France
- • Veolia
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
- • Travaux de construction › Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-29 | Avis de marché |
| 2021-05-06 | Informations complémentaires |
| 2021-07-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Conteneurs à déchets 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de l'Aire Cantilienne
Adresse postale: 73 rue du Connétable
Code postal: 60500
Commune postale: Chantilly
Contact
Adresse Internet: http://www.ccac.fr 🌏
Courrier électronique: fh.ternacle@ccac.fr 📧
Téléphone: +33 344624660 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date limite de soumission: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-166002
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 21 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte des OMR, des recyclables, des cartons, des déchets végétaux et des encombrants en porte à porte et collecte des déchets de cantonnage en benne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Collecte des déchets alimentaires en porte-à-porte et en points d'apport volontaire sous abri-bacs
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: Le présent lot fait l'objet d'une clause d'exécution sociale.
Intitulé du lot: Collecte des OMR et des recyclables en points d'apport volontaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Collecte du verre en points d'apport volontaire
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de bacs roulants pour la collecte des OMR et des recyclables
Numéro du lot: 5
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture d'abris-bacs pour la collecte en apport volontaire des déchets alimentaires
Numéro du lot: 7
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et installation de PAV aériens et fourniture de PAV enterrés pour la collecte des OMR, des recyclables et du verre
Numéro du lot: 8
Brève description:
Intitulé du lot: Lavage et maintenance des PAV OMR, recyclables et verre
Numéro du lot: 9
Brève description:
Intitulé du lot: Travaux de génie civil pour la pose des points d'apport volontaire enterrés
Numéro du lot: 10
Brève description:
Intitulé du lot: Prestation de broyage des déchets végétaux à domicile
Numéro du lot: 11
Brève description: Prestation de broyage des déchets végétaux à domicile et organisation des RDV.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de l'Aire Cantilienne.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24600076400059
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2021/S 065-166002 (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:
Marché de collecte des OMR, recyclables, cartons, déchets végétaux, encombrants, déchets alimentaires en porte à porte et collecte des déchets de cantonnage en bennes. Collecte des OMR et des recyclables en points d'apport volontaire et la fourniture des contenants. Le marché est alloti en onze lots.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Conteneurs à déchets 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de l'Aire Cantilienne
Adresse postale: 73 rue du Connétable
Code postal: 60500
Commune postale: Chantilly
Contact
Adresse Internet: http://www.ccac.fr 🌏
Courrier électronique: fh.ternacle@ccac.fr 📧
Téléphone: +33 344624660 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date limite de soumission: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-166002
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
La variante autorisée à la rubrique II.2.10) est une variante imposée relative à la mise en œuvre d'une collecte latérale en remplacement de la collecte classique sur une partie du territoire. Les variantes libres ne sont pas autorisées. Obligation de reprise du personnel.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 21 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte des OMR, des recyclables, des cartons, des déchets végétaux et des encombrants en porte à porte et collecte des déchets de cantonnage en benne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Collecte des OMR, des recyclables, des cartons, des déchets végétaux et des encombrants en porte-à-porte et collecte des déchets de cantonnage en benne à réaliser sur les onze communes, représentant environ 46 000 habitants.
Valeur estimée hors TVA: 14 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible deux fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction.
Description des options:
Prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Informations complémentaires:
La variante autorisée à la rubrique II.2.10) est une variante imposée relative à la mise en œuvre d'une collecte latérale en remplacement de la collecte classique sur une partie du territoire. Les variantes libres ne sont pas autorisées. Obligation de reprise du personnel.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Collecte des déchets alimentaires en porte-à-porte et en points d'apport volontaire sous abri-bacs des ménages (hors habitat rural) et des producteurs ménagers.
Valeur estimée hors TVA: 2 700 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le présent lot fait l'objet d'une clause d'exécution sociale.
Intitulé du lot: Collecte des OMR et des recyclables en points d'apport volontaire
Numéro du lot: 3
Brève description:
Collecte des OMR et des recyclables en points d'apport volontaire, actuellement seize colonnes sur le territoire.
Valeur estimée hors TVA: 187 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Collecte du verre en points d'apport volontaire
Numéro du lot: 4
Brève description:
Collecte du verre en points d'apport volontaire, actuellement 106 colonnes sur le territoire.
Valeur estimée hors TVA: 770 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bacs roulants pour la collecte des OMR et des recyclables
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de bacs roulants pour la collecte des OMR et des recyclables sur bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et sans maximum.
Intitulé du lot: Fourniture et distribution de bio-seaux, sacs et bacs roulants pour la collecte des déchets alimentaires et des déchets végétaux
Numéro du lot: 6
Brève description:
Enquête de dotation et fourniture et distribution de bio-seaux, sacs et bacs roulants pour la collecte des déchets alimentaires et des déchets végétaux sur bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'abris-bacs pour la collecte en apport volontaire des déchets alimentaires
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fourniture d'abris-bacs pour la collecte en apport volontaire des déchets alimentaires, abonnement pour l'hébergement des données du contrôle d'accès, fourniture et livraisons de badges ou carte, maintenance préventive et curative sur bons de commande.
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Intitulé du lot: Fourniture et installation de PAV aériens et fourniture de PAV enterrés pour la collecte des OMR, des recyclables et du verre
Numéro du lot: 8
Brève description:
Fourniture et installation de PAV aériens et fourniture de PAV enterrés pour la collecte des OMR, des recyclables et du verre et de badge sur bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 105 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lavage et maintenance des PAV OMR, recyclables et verre
Numéro du lot: 9
Brève description:
Lavage et maintenance des PAV OMR, recyclables et verre. Actuellement 106 colonnes verre et seize colonnes enterrées OMR recyclables.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux de génie civil pour la pose des points d'apport volontaire enterrés
Numéro du lot: 10
Brève description:
Travaux de génie civil pour la pose des points d'apport volontaire enterrés sur bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestation de broyage des déchets végétaux à domicile
Numéro du lot: 11
Brève description: Prestation de broyage des déchets végétaux à domicile et organisation des RDV.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de l'Aire Cantilienne.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24600076400059
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 📠
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Source: OJS 2021/S 065-166002 (2021-03-29)
Informations complémentaires (2021-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-236639
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-166002
Numéro JO-S: 91
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 091-236639 (2021-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date limite de soumission: 2021-05-25 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-236639
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-166002
Numéro JO-S: 91
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 091-236639 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 19 889 075 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-362476
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte des OMR, des recyclables, des cartons, des déchets végétaux et des encombrants en porte-à-porte et collecte des déchets de cantonnage en benne
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture et distribution de bioseaux, sacs et bacs roulants pour la collecte des déchets alimentaires et des déchets végétaux
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de l'Aire-Cantilienne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeurs environnementales et sociales
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Nom: Sepur
Adresse postale: ZA du Pont Cailloux, route des Nourrices
Commune postale: Thiverval-Grignon
Code postal: 78850
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 2 666 172 EUR 💰
Nom: Veolia
Adresse postale: 115 rue de Chanzy
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59620
Pays: Nord 🏙️
Nom: SAS Smelvi-Socrec
Adresse postale: 4 rue Charles Somasco
Commune postale: Creil
Code postal: 60105
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 14 744 544 EUR 💰
Adresse postale: 115 rue Chanzy
Valeur totale du marché: 249 152 EUR 💰
Nom: Mineris
Adresse postale: 37 rue Paul Sain, CS 40100
Commune postale: Avignon
Code postal: 84918
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 696 145 EUR 💰
Nom: Sulo France
Adresse postale: 3 rue Garibaldi, CS 20006
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69008
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 200 011 EUR 💰
Nom: Craemer France
Adresse postale: 10 rue du Pic au Vent CRT1, Parc Vendome
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Valeur totale du marché: 736 757 EUR 💰
Nom: EMZ Environnement
Adresse postale: 4 rue de l'Europe, ZI Maisons Rouges
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 236 208 EUR 💰
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Valeur totale du marché: 140 245 EUR 💰
Nom: Anco
Adresse postale: Les Creusets CD, 15 route de Lançon
Commune postale: Saint-Chamas
Code postal: 13252
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 219 840 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lermerchier, CS 81114
Code postal: 80011
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Source: OJS 2021/S 136-362476 (2021-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de collecte des OMR, recyclables, cartons, déchets végétaux, encombrants, déchets alimentaires, en porte-à-porte et collecte des déchets de cantonnage en bennes; collecte des OMR et recyclables en points d'apport volontaire; fourniture des contenants.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-13 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-362476
Numéro JO-S: 136
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte des OMR, des recyclables, des cartons, des déchets végétaux et des encombrants en porte-à-porte et collecte des déchets de cantonnage en benne
Brève description:
Collecte des OMR, des recyclables, des cartons, des déchets végétaux et des encombrants en porte-à-porte et collecte des déchets de cantonnage en benne à réaliser sur les onze communes représentant environ 46000 habitants.
Collecte des OMr et des recyclables en points d'apport volontaire, actuellement 16 colonnes sur le territoire.
Brève description:
Enquête de dotation et fourniture et distribution de bioseaux, sacs et bacs roulants pour la collecte des déchets alimentaires et des déchets végétaux sur bons de commande.
Fourniture d'abri-bacs pour la collecte en apport volontaire des déchets alimentaires, abonnement pour l'hébergement des données du contrôle d'accès, fourniture et livraison de badges ou cartes, maintenance préventive et curative sur bons de commande.
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Fourniture et installation de PAV aériens et fourniture de PAV enterrés pour la collecte des OMR, des recyclables et du verre.
Lavage et maintenance des PAV OMR, recylables et verre.
Prestation de broyage des déchets végétaux à domicile et organisation de rendez-vous.
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de l'Aire-Cantilienne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeurs environnementales et sociales
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Nom: Sepur
Adresse postale: ZA du Pont Cailloux, route des Nourrices
Commune postale: Thiverval-Grignon
Code postal: 78850
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 2 666 172 EUR 💰
Nom: Veolia
Adresse postale: 115 rue de Chanzy
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59620
Pays: Nord 🏙️
Nom: SAS Smelvi-Socrec
Adresse postale: 4 rue Charles Somasco
Commune postale: Creil
Code postal: 60105
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 14 744 544 EUR 💰
Adresse postale: 115 rue Chanzy
Valeur totale du marché: 249 152 EUR 💰
Nom: Mineris
Adresse postale: 37 rue Paul Sain, CS 40100
Commune postale: Avignon
Code postal: 84918
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 696 145 EUR 💰
Nom: Sulo France
Adresse postale: 3 rue Garibaldi, CS 20006
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69008
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 200 011 EUR 💰
Nom: Craemer France
Adresse postale: 10 rue du Pic au Vent CRT1, Parc Vendome
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Valeur totale du marché: 736 757 EUR 💰
Nom: EMZ Environnement
Adresse postale: 4 rue de l'Europe, ZI Maisons Rouges
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 236 208 EUR 💰
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Valeur totale du marché: 140 245 EUR 💰
Nom: Anco
Adresse postale: Les Creusets CD, 15 route de Lançon
Commune postale: Saint-Chamas
Code postal: 13252
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 219 840 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
1
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lermerchier, CS 81114
Code postal: 80011
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Source: OJS 2021/S 136-362476 (2021-07-13)
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