Marché de collecte et fourniture de contenants pour les déchets ménagers et assimilées sur le territoire de la Communauté de communes de l'Aire Cantilienne
Marché de collecte des OMR, recyclables, cartons, déchets végétaux, encombrants, déchets alimentaires en porte à porte et collecte des déchets de cantonnage en bennes. Collecte des OMR et des recyclables en points d'apport volontaire et la fourniture des contenants. Le marché est alloti en onze lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de collecte et fourniture de contenants pour les déchets ménagers et assimilées sur le territoire de la Communauté de communes de l'Aire Cantilienne”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Marché de collecte des OMR, recyclables, cartons, déchets végétaux, encombrants, déchets alimentaires en porte à porte et collecte des déchets de cantonnage...”
Brève description
Marché de collecte des OMR, recyclables, cartons, déchets végétaux, encombrants, déchets alimentaires en porte à porte et collecte des déchets de cantonnage en bennes. Collecte des OMR et des recyclables en points d'apport volontaire et la fourniture des contenants. Le marché est alloti en onze lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 21 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte des OMR, des recyclables, des cartons, des déchets végétaux et des encombrants en porte à porte et collecte des déchets de cantonnage en benne” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de l'Aire Cantilienne.
Description du marché:
“Collecte des OMR, des recyclables, des cartons, des déchets végétaux et des encombrants en porte-à-porte et collecte des déchets de cantonnage en benne à...”
Description du marché
Collecte des OMR, des recyclables, des cartons, des déchets végétaux et des encombrants en porte-à-porte et collecte des déchets de cantonnage en benne à réaliser sur les onze communes, représentant environ 46 000 habitants.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible deux fois pour une durée d'un an pour chaque reconduction.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.” Description
Informations complémentaires:
“La variante autorisée à la rubrique II.2.10) est une variante imposée relative à la mise en œuvre d'une collecte latérale en remplacement de la collecte...”
Informations complémentaires
La variante autorisée à la rubrique II.2.10) est une variante imposée relative à la mise en œuvre d'une collecte latérale en remplacement de la collecte classique sur une partie du territoire. Les variantes libres ne sont pas autorisées. Obligation de reprise du personnel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte des déchets alimentaires en porte-à-porte et en points d'apport volontaire sous abri-bacs” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Collecte des déchets alimentaires en porte-à-porte et en points d'apport volontaire sous abri-bacs des ménages (hors habitat rural) et des producteurs ménagers.”
Description du marché
Collecte des déchets alimentaires en porte-à-porte et en points d'apport volontaire sous abri-bacs des ménages (hors habitat rural) et des producteurs ménagers.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 700 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le présent lot fait l'objet d'une clause d'exécution sociale.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte des OMR et des recyclables en points d'apport volontaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Collecte des OMR et des recyclables en points d'apport volontaire, actuellement seize colonnes sur le territoire.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 187 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte du verre en points d'apport volontaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Collecte du verre en points d'apport volontaire, actuellement 106 colonnes sur le territoire.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 770 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bacs roulants pour la collecte des OMR et des recyclables
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets📦
Description du marché:
“Fourniture de bacs roulants pour la collecte des OMR et des recyclables sur bons de commande.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 310 000 💰
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et sans maximum.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et distribution de bio-seaux, sacs et bacs roulants pour la collecte des déchets alimentaires et des déchets végétaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Enquête de dotation et fourniture et distribution de bio-seaux, sacs et bacs roulants pour la collecte des déchets alimentaires et des déchets végétaux sur...”
Description du marché
Enquête de dotation et fourniture et distribution de bio-seaux, sacs et bacs roulants pour la collecte des déchets alimentaires et des déchets végétaux sur bons de commande.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture d'abris-bacs pour la collecte en apport volontaire des déchets alimentaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Description du marché:
“Fourniture d'abris-bacs pour la collecte en apport volontaire des déchets alimentaires, abonnement pour l'hébergement des données du contrôle d'accès,...”
Description du marché
Fourniture d'abris-bacs pour la collecte en apport volontaire des déchets alimentaires, abonnement pour l'hébergement des données du contrôle d'accès, fourniture et livraisons de badges ou carte, maintenance préventive et curative sur bons de commande.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 370 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et installation de PAV aériens et fourniture de PAV enterrés pour la collecte des OMR, des recyclables et du verre” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture et installation de PAV aériens et fourniture de PAV enterrés pour la collecte des OMR, des recyclables et du verre et de badge sur bons de commande.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 105 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lavage et maintenance des PAV OMR, recyclables et verre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Lavage et maintenance des PAV OMR, recyclables et verre. Actuellement 106 colonnes verre et seize colonnes enterrées OMR recyclables.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de génie civil pour la pose des points d'apport volontaire enterrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Description du marché:
“Travaux de génie civil pour la pose des points d'apport volontaire enterrés sur bons de commande.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de broyage des déchets végétaux à domicile
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Prestation de broyage des déchets végétaux à domicile et organisation des RDV.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-18
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 065-166002 (2021-03-29)
Informations complémentaires (2021-05-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 065-166002
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-25 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-05-18 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-25 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2021/S 091-236639 (2021-05-06)
Avis d'attribution de marché (2021-07-13) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de collecte et fourniture de contenants pour les déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes de l'Aire Cantilienne”
Brève description:
“Marché de collecte des OMR, recyclables, cartons, déchets végétaux, encombrants, déchets alimentaires, en porte-à-porte et collecte des déchets de...”
Brève description
Marché de collecte des OMR, recyclables, cartons, déchets végétaux, encombrants, déchets alimentaires, en porte-à-porte et collecte des déchets de cantonnage en bennes; collecte des OMR et recyclables en points d'apport volontaire; fourniture des contenants.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 19 889 075 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte des OMR, des recyclables, des cartons, des déchets végétaux et des encombrants en porte-à-porte et collecte des déchets de cantonnage en benne” Description
Description du marché:
“Collecte des OMR, des recyclables, des cartons, des déchets végétaux et des encombrants en porte-à-porte et collecte des déchets de cantonnage en benne à...”
Description du marché
Collecte des OMR, des recyclables, des cartons, des déchets végétaux et des encombrants en porte-à-porte et collecte des déchets de cantonnage en benne à réaliser sur les onze communes représentant environ 46000 habitants.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeurs environnementales et sociales
Description
Description du marché:
“Collecte des OMr et des recyclables en points d'apport volontaire, actuellement 16 colonnes sur le territoire.” Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et distribution de bioseaux, sacs et bacs roulants pour la collecte des déchets alimentaires et des déchets végétaux” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté de communes de l'Aire-Cantilienne.
Description du marché:
“Enquête de dotation et fourniture et distribution de bioseaux, sacs et bacs roulants pour la collecte des déchets alimentaires et des déchets végétaux sur...”
Description du marché
Enquête de dotation et fourniture et distribution de bioseaux, sacs et bacs roulants pour la collecte des déchets alimentaires et des déchets végétaux sur bons de commande.
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Description du marché:
“Fourniture d'abri-bacs pour la collecte en apport volontaire des déchets alimentaires, abonnement pour l'hébergement des données du contrôle d'accès,...”
Description du marché
Fourniture d'abri-bacs pour la collecte en apport volontaire des déchets alimentaires, abonnement pour l'hébergement des données du contrôle d'accès, fourniture et livraison de badges ou cartes, maintenance préventive et curative sur bons de commande.
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Description du marché:
“Fourniture et installation de PAV aériens et fourniture de PAV enterrés pour la collecte des OMR, des recyclables et du verre.”
Description du marché: Lavage et maintenance des PAV OMR, recylables et verre.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Prestation de broyage des déchets végétaux à domicile et organisation de rendez-vous.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-166002
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Collecte des déchets alimentaires en porte-à-orte et en points d'apport volontaire sous abri-bacs”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sepur
Adresse postale: ZA du Pont Cailloux, route des Nourrices
Commune postale: Thiverval-Grignon
Code postal: 78850
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 666 172 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collecte des OMR, des recyclables, des cartons, des déchets végétaux et des encombrants en porte à porte et collecte des déchets de cantonnage en benne” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Veolia
Adresse postale: 115 rue de Chanzy
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59620
Région: Nord🏙️
Nom: SAS Smelvi-Socrec
Adresse postale: 4 rue Charles Somasco
Commune postale: Creil
Code postal: 60105
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 744 544 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Collecte des OMR et des recyclables en points d'apport volontaire
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 115 rue Chanzy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249 152 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Collecte du verre en points d'apport volontaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mineris
Adresse postale: 37 rue Paul Sain, CS 40100
Commune postale: Avignon
Code postal: 84918
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 696 145 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de bacs roulants pour la collecte des OMR et des recyclables
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo France
Adresse postale: 3 rue Garibaldi, CS 20006
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69008
Région: Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 011 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture et distribution de bioseaux, sacs et bacs roulants pour la collecte des déchets alimentaires et des déchets végétaux” Nom et adresse du contractant
Nom: Craemer France
Adresse postale: 10 rue du Pic au Vent CRT1, Parc Vendome
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 736 757 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fourniture d'abri-bacs pour la collecte en apport volontaire des déchets alimentaires” Nom et adresse du contractant
Nom: EMZ Environnement
Adresse postale: 4 rue de l'Europe, ZI Maisons Rouges
Commune postale: Phalsbourg
Code postal: 57370
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 236 208 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fourniture et installation de PAV aériens et fourniture de PAV enterrés pour la collecte des OMR, des recyclables et du verre” Nom et adresse du contractant
Nom: Contenur
Adresse postale: 3 rue de la Claire
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 245 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lavage et maintenance des PAV OMR, recyclables et verre
Nom et adresse du contractant
Nom: Anco
Adresse postale: Les Creusets CD, 15 route de Lançon
Commune postale: Saint-Chamas
Code postal: 13252
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 219 840 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Travaux de génie civil pour la pose de points d'apport volontaire
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Prestation de broyage des déchets végétaux à domicile
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lermerchier, CS 81114
Code postal: 80011
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Code postal: 80011
Source: OJS 2021/S 136-362476 (2021-07-13)