Marché d'ingénierie pour la réalisation de diagnostics de huit systèmes d'assainissement des STEP d'Allassac, Larche Lafeuillade, Objat, Donzenac, Jugeals, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars
Missions d'ingénierie et de pilotage des études diagnostics des systèmes complets d'assainissement des unités de traitement des eaux usées des communes d'Allassac, Objat, Larche, Donzenac, Jugeals, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars. L'opération est décomposée en cinq lots géographiques et la mission porte sur:
— le recueil de l'ensemble des données nécessaires;
— la reconnaissance des ouvrages et réseaux;
— l'élaboration du programme et suivi des campagnes de mesures;
— le traitement des résultats et l'élaboration du programme, hiérarchisé et chiffré, de travaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'ingénierie pour la réalisation de diagnostics de huit systèmes d'assainissement des STEP d'Allassac, Larche Lafeuillade, Objat, Donzenac, Jugeals,...”
Titre
Marché d'ingénierie pour la réalisation de diagnostics de huit systèmes d'assainissement des STEP d'Allassac, Larche Lafeuillade, Objat, Donzenac, Jugeals, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars
2021 02 26 1655
Missions d'ingénierie et de pilotage des études diagnostics des systèmes complets d'assainissement des unités de traitement des eaux usées des communes d'Allassac, Objat, Larche, Donzenac, Jugeals, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars. L'opération est décomposée en cinq lots géographiques et la mission porte sur:
— le recueil de l'ensemble des données nécessaires;
— la reconnaissance des ouvrages et réseaux;
— l'élaboration du programme et suivi des campagnes de mesures;
— le traitement des résultats et l'élaboration du programme, hiérarchisé et chiffré, de travaux.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: diagnostic du système d'assainissement de la STEP d'Allassac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP d'Allassac.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP d'Allassac.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: diagnostic du système d'assainissement de la STEP du Bourg de Donzenac” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP du Bourg de Donzenac.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Description
Informations complémentaires: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP du Bourg de Donzenac.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3: diagnostic du système d'assainissement de la STEP de Larche-Lafeuillade” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP de Larche-Lafeuillade.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP de Larche-Lafeuillade.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: diagnostic du système d'assainissement de la STEP d'Objat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP d'Objat.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
Description
Informations complémentaires: Diagnostic du système d'assainissement de la STEP d'Objat.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 5: diagnostic des systèmes d'assainissement des STEP de Jugeals Nazareth, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars-sur-Roseix” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Diagnostic des systèmes d'assainissement des STEP de Jugeals Nazareth, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars-sur-Roseix.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Diagnostic des systèmes d'assainissement des STEP de Jugeals Nazareth, Nespouls, Sainte-Féréole (Berchat) et Vars-sur-Roseix.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail);
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie);
— lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie).
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Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation);
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-04
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
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Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2021/S 066-171613 (2021-04-01)
Avis d'attribution de marché (2021-08-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communaute D'Agglo du bassin de brive
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marché d'ingénierie pour la réalisation de diagnostics de 8 systèmes d'assainissement des Step d'allassac, Larche Lafeuillade, Objat, Donzenac, Jugeals,...”
Titre
marché d'ingénierie pour la réalisation de diagnostics de 8 systèmes d'assainissement des Step d'allassac, Larche Lafeuillade, Objat, Donzenac, Jugeals, Nespouls, Ste Féréole (Berchat) et Vars
2021 02 26 1655
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Brève description:
“missions d'ingénierie et de pilotage des études diagnostics des systèmes complets d'assainissement des unités de traitement des eaux usées des communes...”
Brève description
missions d'ingénierie et de pilotage des études diagnostics des systèmes complets d'assainissement des unités de traitement des eaux usées des communes d'allassac, Objat, Larche, Donzenac, Jugeals, Nespouls, Ste Féréole (Berchat) et Vars. L'Opération est décomposée en 5 lots géographiques et la mission porte sur le recueil de l'ensemble des données nécessaires, la reconnaissance des ouvrages et réseaux, l'élaboration du programme et suivi des campagnes de mesures, le traitement des résultats et l'élaboration du programme, hiérarchisé et chiffré, de travaux
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 134 700 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Diagnostic du système d'assainissement de la Step d'allassac
Description
Description du marché: diagnostic du système d'assainissement de la Step d'allassac
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: diagnostic du système d'assainissement de la Step d'allassac
Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Diagnostic du système d'assainissement de la Step du Bourg de Donzenac
Description
Description du marché: diagnostic du système d'assainissement de la Step du Bourg de Donzenac
Informations complémentaires: diagnostic du système d'assainissement de la Step du Bourg de Donzenac
Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Diagnostic du système d'assainissement de la Step de Larche-Lafeuillade
Description
Description du marché: diagnostic du système d'assainissement de la Step de Larche-Lafeuillade
Informations complémentaires: diagnostic du système d'assainissement de la Step de Larche-Lafeuillade
Champ d'application du marché
Titre: lot no4 Diagnostic du système d'assainissement de la Step d'objat
Description
Description du marché: diagnostic du système d'assainissement de la Step d'objat
Informations complémentaires: diagnostic du système d'assainissement de la Step d'objat
Champ d'application du marché
Titre:
“lot no5 Diagnostic des systèmes d'assainissement des Step de Jugeals Nazareth, Nespouls, Ste Féréole (Berchat) et Vars sur Roseix” Description
Description du marché:
“diagnostic des systèmes d'assainissement des Step de Jugeals Nazareth, Nespouls, Ste Féréole (Berchat) et Vars sur Roseix”
Informations complémentaires:
“diagnostic des systèmes d'assainissement des Step de Jugeals Nazareth, Nespouls, Ste Féréole (Berchat) et Vars sur Roseix”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 066-171613
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 Diagnostic du système d'assainissement de la Step d'allassac
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: artelia
Adresse postale: parc Sextant - bâtiment D
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 460 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-021
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 Diagnostic du système d'assainissement de la Step du Bourg de Donzenac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 310 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-022
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 Diagnostic du système d'assainissement de la Step de Larche-Lafeuillade
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: bureau d'études Dejante
Adresse postale: 75, avenue de la Libération
Commune postale: Malemort-sur-Corrèze
Code postal: 19360
Région: Corrèze🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20662.50 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-023
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 Diagnostic du système d'assainissement de la Step d'objat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 880 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-024
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“lot no5 Diagnostic des systèmes d'assainissement des Step de Jugeals Nazareth, Nespouls, Ste Féréole (Berchat) et Vars sur Roseix” Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16387.50 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Source: OJS 2021/S 152-405314 (2021-08-04)