Marché d'entretien et de maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles (relance) — lot 1: agence Arènes Courbessac, lot 2: agence Maison Carrée-Saint-Césaire
Habitat du Gard — Office public de l'Habitat
Marché d'entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles pour le compte d'Habitat du Gard sur les secteurs de ses agences nîmoises.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-26 | Avis de marché |
| 2021-07-07 | Avis d'attribution de marché |
| 2024-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Numéro de référence: 2021-21-Ls
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard — Office public de l'habitat
Adresse postale: 92 bis avenue Jean-Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date limite de soumission: 2021-03-30 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-107721
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Agence Arènes Courbessac
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3
Intitulé du lot: Agence Maison Carrée-Saint-Césaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Bordereau d'analyse
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Redevance annuelle
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27300001800013
Contact
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 043-107721 (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Numéro de référence: 2021-21-Ls
Brève description:
Marché d'entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles pour le compte d'Habitat du Gard sur les secteurs de ses agences nîmoises.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard — Office public de l'habitat
Adresse postale: 92 bis avenue Jean-Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date limite de soumission: 2021-03-30 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-107721
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info
Lieu d'exécution: Gard (30)
Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Durée du marché: Date fixée sur le courrier de notification au 31.3.2022 + 3 reconductions
Enchère électronique: non.
Cautionnement et garanties exiges: les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement: les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement: les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Agence Arènes Courbessac
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles sur le secteur de l'Agence Arènes Courbessac.
Valeur estimée hors TVA: 348 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3
Intitulé du lot: Agence Maison Carrée-Saint-Césaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
Entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles sur le secteur de l'agence Maison Carrée-Saint-Césaire.
Valeur estimée hors TVA: 376 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Bordereau d'analyse
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Redevance annuelle
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27300001800013
Contact
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info
Lieu d'exécution: Gard (30)
Les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Durée du marché: Date fixée sur le courrier de notification au 31.3.2022 + 3 reconductions
Enchère électronique: non.
Cautionnement et garanties exiges: les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Modalités essentielles de financement et de paiement: les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement: les modalités sont fixées dans les documents de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 043-107721 (2021-02-26)
Avis d'attribution de marché (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard — Office Public de l'Habitat
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-351626
Se réfère à l'avis: 2021/S 043-107721
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom: Suez Rvosis Sud Est
Adresse postale: 40 rue André Chenier
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 72464.5 EUR 💰
96 226 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 132-351626 (2021-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché d'entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles pour le compte d'Habitat du Gard sur les secteurs de ses agences Nîmoises.
Valeur totale du marché: 715 510 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard — Office Public de l'Habitat
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-07 📅
Date de publication: 2021-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 132-351626
Se réfère à l'avis: 2021/S 043-107721
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Le Marché est pour partie à prix forfaitaire pour un montant de 72 464,50 EUR HT pour le lot 1 et 96 226,00 EUR HT pour le lot 2 et l'autre partie un marché à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal sur la base de leur bordereau d'analyse de 16 655,00 EUR HT pour le lot 1 et 91 670,00 EUR HT pour le lot 2. Au sens du droit communautaire c'est un accord-cadre avec un seul opérateur.
L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication:
Parution JOUE 26.2.2021.
Mise en ligne sur la plate-forme AWS le 6.3.2020.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles sur le secteur de l'agence Arènes Courbessac.
Intitulé du lot: Agence Maison Carrée Saint Césaire
Brève description:
Entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles sur le secteur de l'Agence Maison Carrée Saint-Césaire.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom: Suez Rvosis Sud Est
Adresse postale: 40 rue André Chenier
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 72464.5 EUR 💰
96 226 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Le Marché est pour partie à prix forfaitaire pour un montant de 72 464,50 EUR HT pour le lot 1 et 96 226,00 EUR HT pour le lot 2 et l'autre partie un marché à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal sur la base de leur bordereau d'analyse de 16 655,00 EUR HT pour le lot 1 et 91 670,00 EUR HT pour le lot 2. Au sens du droit communautaire c'est un accord-cadre avec un seul opérateur.
Afficher plus
L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication:
Parution JOUE 26.2.2021.
Mise en ligne sur la plate-forme AWS le 6.3.2020.
Avis d'attribution de marché (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien et de maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles (relance) — lot 1: agence Arènes Courbessac — lot 2: agence Maison Carrée Saint- Césaire
Numéro de référence:
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 715 510 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Arènes Courbessac
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Maison Carrée Saint Césaire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Titre: Agence Arènes Courbessac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 72464.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez Rvosis Sud Est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 rue André Chenier
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 96 226 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat du Gard — Office Public de l'Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
Téléphone: +33 466628100 📞
URL: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Gard 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Changements
Autres informations complémentaires
Nouvelle valeur
Texte:
Source: OJS 2024/S 129-400270 (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien et de maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles (relance) — lot 1: agence Arènes Courbessac — lot 2: agence Maison Carrée Saint- Césaire
Numéro de référence:
2021-21-Ls
Type de contrat: Services
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 715 510 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2021/4676/4677-01
Titre: Agence Arènes Courbessac
Description du marché:
Entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles sur le secteur de l'agence Arènes Courbessac.
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2021/4676/4677-02
Titre: Agence Maison Carrée Saint Césaire
Description du marché:
Entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles sur le secteur de l'Agence Maison Carrée Saint-Césaire.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2021/4676/4677-01
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Titre: Agence Arènes Courbessac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 72464.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SUEZ RV OSIS SUD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez Rvosis Sud Est
Numéro d'enregistrement national:
95752847400415
Adresse postale: 40 rue André Chenier
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 96 226 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat du Gard — Office Public de l'Habitat
Numéro d'enregistrement national:
27300001800013
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
Téléphone: +33 466628100 📞
URL: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Marché est pour partie à prix forfaitaire pour un montant de 72 464,50 EUR HT pour le lot 1 et 96 226,00 EUR HT pour le lot 2 et l'autre partie un marché à bons de commande sans montant minimal et sans montant maximal sur la base de leur bordereau d'analyse de 16 655,00 EUR HT pour le lot 1 et 91 670,00 EUR HT pour le lot 2. Au sens du droit communautaire c'est un accord-cadre avec un seul opérateur. L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication: Parution JOUE 26.2.2021. Mise en ligne sur la plate-forme AWS le 6.3.2020.
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Région: Gard 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Changements
Autres informations complémentaires
souhait de l'entreprise actuelle de mettre fin au marché, nécessité de relancer le marché mais infructuosité nécessitant une prolongation de délai et une plus value
Principale raison du changement: Modifications nécessaires en raison de circonstances imprévisibles pour un acheteur diligent.
Nouvelle valeur
Texte:
Avenant n°2
Délai supplémentaire : 1.5 mois
Plus value : 18 442.13 € HT (redevance annuelle)
Avenant n°3
Délai supplémentaire : 1.5 mois
Plus value : 16 448.25 € HT (redevance annuelle)
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