Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché d'entretien des espaces verts
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description: Marché d'entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: EUR 308 333 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Miribel.
Description du marché:
“Le marché du lot 1 fait l'objet d'un marché à tranche optionnelle en application des articles R. 2113-4, R. 2113-5 et R. 2113-6 du code de la commande...”
Description du marché
Le marché du lot 1 fait l'objet d'un marché à tranche optionnelle en application des articles R. 2113-4, R. 2113-5 et R. 2113-6 du code de la commande publique.
Lot nº 1: tonte:
— tranche ferme: secteur ZI Les Échets/secteur salle des fêtes et Arboretum/secteur école, terrain de sport, aire de jeux, route nationale, ronds-points, église, cimetière/secteur Quartier des Prés Célestin/secteur Quartier du Trêve/secteur Ouest de Miribel;
— tranche optionnelle 1: Stade Lachanal;
— tranche optionnelle 2: secteur Montée Neuve.
Pas d'indemnité d'attente ou de dédit en cas de non affermissement.
Marché à prix global forfaitaire, révisables à chaque reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 93 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an.
La reconduction est tacite.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an.
La reconduction est tacite.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché.
Le pouvoir adjudicateur prend par écrit, en recommandé avec accusé réception, la décision de ne pas reconduire le marché au moins un mois avant la date d'échéance.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Taille des haies et des massifs arbustifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché n'est pas fractionné en tranche.
Marché à prix global forfaitaire, révisables à chaque reconduction.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauchage et taille des haies
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le marché n'est pas divisé en tranche.
Marché à prix global forfaitaire, révisables à chaque reconduction.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 178 733 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Fournir les documents prévues dans le règlement de consultation notamment la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis...”
Liste et brève description des conditions
Fournir les documents prévues dans le règlement de consultation notamment la liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: italien 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-03
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dématérialisée.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 136-361082 (2021-07-12)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: mairie de Miribel
Adresse postale: 1 Place de l'hôtel de Ville - cs30508
Objet Champ d'application du marché
Titre: marché d'entretien des espaces verts
Brève description: marché d'entretien des espaces verts
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 67 165 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: tonte
Description
Site principal ou lieu d'exécution: miribel
Description du marché:
“le marché du lot 1 fait l'objet d'un marché à tranche optionnelle en application des articles R2113-4, R2113-5 et R2113-6 du Code de la Commande Publique.
-...”
Description du marché
le marché du lot 1 fait l'objet d'un marché à tranche optionnelle en application des articles R2113-4, R2113-5 et R2113-6 du Code de la Commande Publique.
- lot no 1 : Tonte
* tranche ferme : Secteur ZI Les Echets / Secteur salle des fêtes et Arboretum / Secteur école, terrain de sport, aire de jeux, route nationale, ronds-points, église, cimetière / Secteur Quartier des Prés Célestin / Secteur Quartier du Trêve / Secteur Ouest de Miribel
*Tranche optionnelle 1 Stade Lachanal
*Tranche optionnelle 2 Secteur Montée Neuve
Pas d'indemnité d'attente ou de dédit en cas de non affermissement
marché à prix global forfaitaire, révisables à chaque reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: taille des haies et des massifs arbustifs
Description
Description du marché:
“le marché n'est pas fractionné en tranche.
Marché à prix global forfaitaire, révisables à chaque reconduction” Champ d'application du marché
Titre: fauchage et taille des haies
Description
Description du marché:
“le marché n'est pas divisé en tranche.
Marché à prix global forfaitaire, révisables à chaque reconduction”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 136-361082
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tonte
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: parcs et sports
Adresse postale: 7 rue jean mermoz
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69684
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 748 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: taille de haies et massifs arbustifs
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 540 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fauchage et taille de haies
Date de conclusion du contrat: 2022-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: didier marcet
Adresse postale: 1477 route de bourg en bresse
Commune postale: Civrieux
Code postal: 01390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 876 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de LYON
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de LYON
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 008-016078 (2022-01-07)