Avis de marché (2021-06-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2021dev0028
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec un maximum de commande de 70 000 EUR HT par période d'exécution.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-07 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-293286
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation — Cette consultation est la relance d'une précédente procédure de mise en concurrence déclarée sans suite le 3.3.2021.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 112-293286 (2021-06-07)
Avis d'attribution de marché (2021-10-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande sans minimum, avec un maximum de commande de 70 000 euro(s) Ht par période d'exécution, d'une durée d'1 an, tacitement...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande sans minimum, avec un maximum de commande de 70 000 euro(s) Ht par période d'exécution, d'une durée d'1 an, tacitement reconductible 3 fois 1 an. Relance d'une précédente procédure de mise en concurrence déclarée sans suite le 3 mars 2021. Conformément aux articles L.2113 12 et R.2113 7 du code de la commande publique, le marché est réservé aux entreprises adaptées mentionnées à l'article L.5213 13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail et des structures équivalentes
Afficher plus
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d aix en provence
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, Cs 30 715
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 201-524577
Se réfère à l'avis: 2021/S 112-293286
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral), Préfecture de la région Provence -...”
organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral), Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales - place Félix-Baret - cs 80001, F - 13282 Marseille cedex 06, Tél : +33 491156374, courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr, Fax : +33 491156190, adresse internet : http://paca.pref.gouv.fr.Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la Commande Publique et Achats Responsables de la ville d'aix en Provence. Le marché a été signé le 24/09/2021 et notifié le 29/09/2021
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 201-524577 (2021-10-11)